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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
6871ecef542d85a267f3c6af
11 juillet 2025
11 juillet 2025
APPELANTE : S.A.S [9] venant aux droits de la [15] [Adresse 4] [Adresse 23]' [Localité 7] représentée par Me Joumanas FRANGIE-MOUKANAS, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Olivier MAMBRE
Source officielleChambre Sociale
67820924fa7a008e5409f2ee
10 janvier 2025
10 janvier 2025
05 Février 2024 APPELANTE : S.A.S. [12] [Adresse 1] [Localité 7] représentée par Me Corinne POTIER de la SCP FLICHY GRANGÉ AVOCATS, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Olivier MAMBRE
Source officielleChambre Sécurité sociale
64fffedf2adc6b05e6261939
7 septembre 2023
7 septembre 2023
PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA SARTHE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Madame [C], munie d'un pouvoir INTIMEE : S.A.S. [5] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me MAMBRE
Source officielleChambre Sociale
6610e5f274ef9f00086f6722
5 avril 2024
5 avril 2024
barreau de VAL D'OISE S.A.S. [14] [Adresse 17] [Adresse 17] [Localité 7] représentée par Me Corinne POTIER de la SCP FLICHY GRANGÉ AVOCATS, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Olivier MAMBRE
Source officielleChambre Sociale
670a1185f178dc2492b0fc9a
11 octobre 2024
11 octobre 2024
4] dispensée de comparaître S.A.S. [9] [Adresse 3] [Localité 7] représentée par Me Corinne POTIER de la SCP FLICHY GRANGÉ AVOCATS, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Olivier MAMBRE
Source officielleCh.protection sociale 4-7
68e892f5f271a402af33b767
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[Adresse 18] [Localité 15] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Corinne POTIER de la SCP FLICHY GRANGÉ AVOCATS, avocate au barreau de PARIS, vestiaire : P0461 substituée par Me Olivier MAMBRE
Source officielleChambre 3 A
6451fb1a48616ed0f8cd4f76
2 mai 2023
2 mai 2023
exercice, Monsieur [N] [K] domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Nicolas CLAUSMANN, avocat au barreau de STRASBOURG, avocat-postulant, et Me Garance MAMDY
Source officielleCour d'Appel
6253c924bd3db21cbdd87602
21 avril 2005
21 avril 2005
. - 94520 MANDRE-LES-ROSES repr sent par la SCP FIEVET-LAFON - Nä du dossier 240151 Avou s APPELANT ** ** ** ** ** ** ** ** Monsieur Michel Simon Z... n le 21 D cembre 1946 Ë CASABLANCA (Maroc) ... repr
Source officielleCour d'Appel
6253caf6bd3db21cbdd8c8c7
3 juillet 2008
3 juillet 2008
demeurant ... 94520 MANDRES LES ROSES représenté par la SCP FANET-SERRA, avoués à la Cour assisté de Me Patrick Y..., avocat au barreau de PARIS, toque : A15 INTIMES SARL SOCIFI prise en
Source officielle3e chambre sociale
6260f8376d9e13277d6e3773
20 avril 2022
20 avril 2022
Jugement du 19 DECEMBRE 2016 TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE HERAULT N° RG21500323 APPELANTE : SA RENAULT RETAIL GROUP 700, rue de l'Industrie 34000 MONTPELLIER Représentant : Me MAMBRE
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a24c
4 mars 2008
4 mars 2008
Attendu en revanche que l'expert n'a pas retenu de perte de recette concernant le chantier GOUJON à MANDRES-LES-ROSES, faute de document probant.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6451fac548616ed0f8cd4eb5
2 mai 2023
2 mai 2023
la SOCIETE [7] ([7]), agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 10] [Localité 3] Représentée et plaidant par Me Olivier MAMBRE
Source officielleChambre sociale
6438f2b1a942a604f5e935dd
13 avril 2023
13 avril 2023
légitimement entravée que de manière très restrictive, plus particulièrement lorsque est en cause un sujet d'intérêt général, et notamment la protection de l'environnement et de la santé publique (CEDH, Mamère
Source officielleCour d'Appel
6253cddbbd3db21cbdd94be7
5 novembre 2020
5 novembre 2020
Ayant pour avocat Me Antoine BRILLATZ, mambre de la SCP BRILLATZ-CHALOPIN, avocat au barreau de TOURS D'UNE PART INTIMÉS : - Timbre fiscal dématérialisé No: 1265244118418029 Maître Serge PREVILLE
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162e07b1120e9a89a34a5fe
28 septembre 2011
28 septembre 2011
Lyrique radiophonique intitulé « De sac et de cordes » dont il a été dit que la nature d' 'uvre de collaboration s'étendait aux chansons qu'il contient, il y a lieu d'ajouter à cette liste la chanson « Madre
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA04398_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Il mentionnait également la relation dose-effet mise en évidence, notamment, par les études Samrén (1999) et Arpino (étude " MADRE " de 2000), et préconisait en conséquence, en l'absence d'alternative
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA04849_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Il mentionne également la relation dose-effet mise en évidence, notamment, par les études Samrén (1999) et Arpino (étude " MADRE " de 2000), et préconise en conséquence, en l'absence d'alternative thérapeutique
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA01990_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Il mentionnait également la relation dose-effet mise en évidence, notamment, par les études Samrén (1999) et Arpino (étude " MADRE " de 2000), et préconisait en conséquence, en l'absence d'alternative
Source officiellePage 3 sur 3