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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 2
62c7ca17cb8dca058e3e7aae
7 juillet 2022
7 juillet 2022
De plus, en pied de la paroi de façade sur cour et du pignon, les joints ciment du revêtement de sol carrelé sont affectés d'un nuançage irrégulier.
Source officielle4ème Chambre
62c7cb0fcb8dca058e3e7ede
7 juillet 2022
7 juillet 2022
intérieur non immergé (pierre, marbre, faïence) pour une surface maximale de 150m², la réalisation de carrelage sur plancher chauffant, la pose de mosaïques, la pose de nattes drainantes sous terrasses carrelées
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL01179_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Considérant ce qui suit : Mme A..., née le 17 mars 1955, a été victime d’une chute, le 21 décembre 2017, alors qu’elle circulait à pied sur le trottoir situé au droit du n° 10 de la rue Calixte Camelle
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6274bd4c2799a9057d5dd247
4 mai 2022
4 mai 2022
[G] a indiqué au titre des emplois antérieurs l'ayant exposé au risque de la maladie avoir travaillé comme maçon pour M.
Source officielle1ère Chambre civile
6684eac6a0de54ff609f7cda
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Il ajoute qu'une origine secondaire se trouve dans le défaut d'accrochage entre le support en maçonnerie et le parement en briquettes.
Source officielle1ère ch. civile
68008c80ecbbb650faffb02f
16 avril 2025
16 avril 2025
En 2017, après la vente, M. et Mme [L] ont fait aménager le toit plat en béton de ce second garage et situé au même niveau que le rez-de-chaussée de la maison, en une terrasse carrelée.
Source officielleCHAMBRE EXPROPRIATIONS
66a33c1f02a12a235bae6cce
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Intimés, Rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été débattue le 22 mai 2024 devant : Monsieur Jean-Pierre FRANCO, Président, Madame Sophie MASSON, Conseillère, Madame Marie
Source officielle1ère Chambre
671894afd8ceca1cd7019210
22 octobre 2024
22 octobre 2024
sous-traité à la SARL Société nouvelle LAUSSU - Groupe DURUTY (SARL SN LAUSSU) les travaux d'assainissement, - la SAS AQUISOLS (lot carrelages), - la SAS CONSTRUCTIONS BERNADET (Gros oeuvre et maçonnerie
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
633fc349e633183e2ee17af0
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Le devis de l'entreprise Maçonnerie Flantes, qui prévoit la pose de deux tuiles fibre ciment, est insuffisant pour démontrer à lui seul la vétusté du toit en fibrociment.
Source officielleCour d'Appel
6253c932bd3db21cbdd878ad
6 juin 2005
6 juin 2005
la SCP CABINET DARRIBERE, avocats au barreau de TOULOUSE INTIMEE COMMUNE D'ARLOS HOTEL DE VILLE 31440 ARLOS représentée par Me Bernard DE LAMY, avoué à la Cour assistée de la SCP LASSUS NDOME MANGA MASSON
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL00711_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
La société Orcom, qui exerce une activité de travaux de maçonnerie générale et de gros œuvre de bâtiment, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité portant sur les exercices clos les 31 décembre
Source officielle1ère Chambre A
60329907b9f5fe0d999183fa
21 décembre 2017
21 décembre 2017
d) Sur les hauteurs d'implantation des terrasses': Le contrat de construction met à la charge du constructeur l'édification de 20m2 de terrasses non couvertes non carrelées.
Source officielle1ère Chambre civile
668e2553fcf93851fdd64663
9 juillet 2024
9 juillet 2024
d'oeuvre, - Qualiconsult en qualité de contrôleur technique, - [N] pour le lot plomberie, - CRLC pour le lot carrelage et faïence, - Alutil pour le lot menuiserie extérieure, - [T] [C] pour le lot maçonnerie
Source officielle4ème Chambre
671b35ab2edfb0b58c05f00e
24 octobre 2024
24 octobre 2024
[U] [I], entrepreneur individuel (travaux de peinture et de vitrerie) entre le 25 octobre 2010 et le 26 mars 2012 des travaux de maçonnerie, menuiserie, électricité, pose de cloisons sèches et peintures
Source officielleChambre 1-9
63b7cc796b63637c907b787d
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Il décrit une construction maçonnée avec parement en pierres, toit recouvert d'herbe, terrasse couverte dont le sol est carrelé avec sous cette terrasse, une ouverture dans la façade principale de la maison
Source officielleCour d'Appel
6253c8c5bd3db21cbdd86393
5 décembre 2002
5 décembre 2002
tromperie" de Monsieur X... qui ne pouvait ignorer ce qu'il faisait et indique que " le tout était bien présenté sous une hotte en placo à l'enduit rustique rose", -les malfaçons d'exécution du sol carrelé
Source officielle1ère Chambre
60365247af8aa7b34d508676
9 novembre 2015
9 novembre 2015
La SARL [B] [D], ayant également pour assureur la compagnie Areas Assurances, a procédé à la réalisation des travaux de maçonnerie et d'enduits extérieurs.
Source officielleChambre 1-5
679336c1cc9763289b7251f8
23 janvier 2025
23 janvier 2025
La Cour était composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle4ème Chambre
6867639ca9510a2e90cf25b6
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[I] dans lequel il constate plusieurs désordres affectant des plans de surface carrelés et faïencés et préconise la correction des désordres du rez-de-chaussée, la réfection complète du sol carrelé de
Source officielle4ème Chambre
6274bd522799a9057d5dd26b
5 mai 2022
5 mai 2022
[I] Celui-ci était en charge des travaux de gros-oeuvre, de maçonnerie et d'enduits.
Source officiellePage 3 sur 7