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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre Section 1
68676391a9510a2e90cf252a
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Il précise que le client a reçu un manuel spécifiant les conditions normales d'utilisation, et qu'avant tout utilisation, il convient de lire attentivement le manuel d'utilisation.
Source officielleChambre Sociale
67820926fa7a008e5409f300
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Alors que les dix portes composant une "palette" n'étaient plus filmées et sanglées ensemble, ni attachées au rack, plusieurs portes sont tombées sur M.
Source officielle1ère chambre sociale
680b1c04c0f38137e6792b1e
24 avril 2025
24 avril 2025
conduite de travaux, préparation de commandes (avec aides à la manutention de type chariot élévateur, chariot à roulettes, pont roulant...), approvisionnement de chantier (sans chargement ni déchargement manuel
Source officielle14e Chambre
6033fada60ab40ab28d6a7e0
15 février 2017
15 février 2017
transporter des meubles lourds dans le bungalow servant de « base de vie » au personnel de l'entreprise sur le site pétrochimique, et que c'était en transportant une table qu'il avait trébuché et était tombé
Source officielleCour d'Appel
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10 avril 2008
10 avril 2008
Le chef d' équipe poursuit en disant que Antoine X... pouvait soit ne pas intervenir, le car étant en hauteur, soit verrouiller les portes manuellement de l' intérieur.
Source officielleChambre 4-8a
6622095d9ce14200083895cd
18 avril 2024
18 avril 2024
20 novembre 2015, à 8 heures, sur le site du [7] à [Localité 5], alors que selon les dires de ce dernier 'il était entrain de faire des saignées dans le mur, puis la disqueuse s'est coincée et il est tombé
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6162b8ddefb73d2e55750fb3
4 avril 2013
4 avril 2013
Décision déférée à la Cour : Jugement du 25 Septembre 2012 -Juge de l'exécution de BOBIGNY - RG n° 12/08500 APPELANTE SCI AVIA [Adresse 3] [Localité 6] Représentée et assistée de Me Tomas
Source officielle2e chambre sociale
6363683e37e31b7f744449a0
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Si l'employeur produit plusieurs attestations de salariés selon lesquelles Monsieur [D] avait effectué une formation relative à l'utilisation du transpalette manuel et s'il produit des documents justifiant
Source officielleChambre sociale
6618cf0c7935f50008be42d7
11 avril 2024
11 avril 2024
A la suite d'un orage survenu le 2 juillet 2019, la dite chaudière est tombée en panne. La société ENGIE COFELY a remplacé certains composants endommagés par l'orage.
Source officielleChambre sociale TASS
67f755cad8218d22f82bd4a8
9 avril 2025
9 avril 2025
procédé à l'instruction du dossier dans le cadre du tableau n°57 bis des maladies professionnelles du régime agricole, relatif aux 'affections chroniques du rachis lombaire provoquées par la manutention manuelle
Source officielle3ème chambre famille
6260f92d6d9e13277d6e387c
20 avril 2022
20 avril 2022
3.098 € correspondant à la moitié du prix d'achat dudit matériel, > déclarer Monsieur [H] recevable et bien fondé en sa demande tendant à la reprise de la somme de 10 000 € correspondant au don manuel
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
635b71e9b201587f74be02ce
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Il indique que, lors du déchargement, la pièce leur a échappé et est tombée sur le pied du salarié. Il précise qu'il a pu être libéré avec l'aide d'autres ouvriers présents sur le chantier.
Source officielle4eme Chambre Section 2
63cb938e9c02507c9078df11
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Un élément métallique lui est tombé sur le pied.
Source officielleCour d'Appel
6253caefbd3db21cbdd8c7be
11 septembre 2008
11 septembre 2008
Luc BOYREAU & Raphaël MONROUX, avoués à la Cour et assisté de Maître Manuel DUCASSE, avocat au barreau de BORDEAUX, INTIMÉS : Monsieur Claude Y..., né le 19 Juillet 1949 à L'HOPITAL (57), de nationalité
Source officielle17e Chambre
6162c50f1e6e055673490865
13 novembre 2012
13 novembre 2012
[K] dans des conditions douteuses ; que le manuel de sûreté n'était pas une imitation du document appartenant à Aviapartner ; qu'il était lui-même le rédacteur de ce manuel de sûreté à l'égard duquel il
Source officielleChambre Sociale
63ca43249066fd7c90fc2849
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Le 2 mars 2017, il s'est blessé au niveau du dos et du pied en portant un carton de lames de brosseuse de plus de 20 kgs qui lui est ensuite tombé sur le pied.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf3bd3db21cbdd91d1c
25 novembre 2014
25 novembre 2014
MOTIFS DE LA DÉCISION, En l'espèce M X...a été victime d'un accident du travail le 9 novembre 2010 alors qu'en sortant de sa semi une palette de marchandises à l'aide d'un transpalette manuel il a glissé
Source officielleChambre sociale
696a0c04cdc6046d4780feb3
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Or, lorsqu'il a poussé «'manuellement'» celui-ci dans les cornières, l'appareil a basculé et dans une sorte de «'réflexe'», M. [E] [W] a essayé de le retenir aidé par la suite de son collègue.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 3
69f441edcdc6046d472e769f
30 avril 2026
30 avril 2026
Invoquant des dysfonctionnements lors de l'utilisation du portail avant que le moteur ne tombe en panne et l'absence de solution apportée par la société Leroy Merlin, M.
Source officielle1ère Chambre civile
63465927c024d1adffef74ed
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Or, force est de constater qu'à l'exception des sommes qu'elle reconnaît avoir perçues soit en remboursement de règlements effectués par elle pour le compte de son frère ou à titre de dons manuels qui
Source officiellePage 3 sur 15