Suivant acte extra-judiciaire, en date du 6 juin 2023, la SCI [Localité 4] Maria a fait délivrer à la SARL Hemissi un commandement, visant la clause résolutoire, de payer la somme en principal de 18 321,29

Michel X...et Mme Maria X...seront condamnés aux dépens d'instance et d'appel, lesquels comprendront les frais de l'établissement du constat d'état des lieux de sortie de Me A... et non le coût du commandement

COMMANS, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire. Monsieur Jacques Z... et Madame Ammaria X... ont contracté mariage le 7 octobre 1978.

Monsieur [N] [R] et Madame [X] [U] se sont mariés le [Date mariage 3] 1996 sous le régime de la séparation de biens. Aucun enfant est issu de leur union. Les époux se sont séparés en 2006.

de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 - N° du dossier 42851 Ayant pour avocats plaidants : Me Jacques BOUYSSOU et Me Marie-Hélène BARTOLI VALLET, de la

Décision déférée à la cour : Jugement Au fond, origine Juge des tutelles de POINTE-A-PITRE, décision attaquée en date du 27 Juin 2014, enregistrée sous le no 14/ A/ 00079 APPELANTE : Madame Onesta Maria

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Christine COMMANS COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Chantal GAUDINO, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Yves BENHAMOU, Conseiller ARRÊT prononcé, en

[M] [O] et par la société Les nouveaux bains du Marais sur ces points sont sans objet.

GUIGON-BIGAZZI, avocat au barreau de GRASSE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Pierre LAROQUE, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-8 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assisté de Maria

11o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 25 SEPTEMBRE 2008 No 2008 / 414 Rôle No 06 / 17222 Maria X... Y... Alberto X... Gabriella X... Z... Isabelle X... C / Loïc A...

* Vu l'appel formé par Mme Maria X...

C/ COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 05 MARS 2015 APPELANTE : Madame Maria X... épouse Y...

de l'association Maria - Ristori-Maria, avocat au barreau de Grasse, toque : 49 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 29 octobre 2020, en audience publique, devant la cour

La vente ne s'est pas réalisée au 4 octobre 2013, Mme Maria X...n'étant pas en mesure de payer le prix de vente.

ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX -------------------------- Le : 21 JUIN 2007 CINQUIEME CHAMBRE No de rôle : 06/00750 IT Madame Maria X...

MONASSE & ASSOCIÉS, avocat au barreau de GRASSE, et Me Jean ALLEGRET, avocat au barreau de GRASSE Monsieur [K] [DF] [M] [IC] né le [Date naissance 2] 1954 à [Localité 1], demeurant Résidence Donna Maria

[K] [L], agissant pour le compte d'une société à constituer « Nouveaux Bains du Marais ».

[Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Luca DE MARIA de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 COMPOSITION DE LA COUR : En vertu de l'article