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303 résultats pour « Massimo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre C

5fde255937a2b402b102f8fc

Appel

5 juillet 2018

5 juillet 2018

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 1re chambre C ARRÊT DU 5 JUILLET 2018 N° 2018 / 505 N° RG 17/11988 N° Portalis DBVB-V-B7B-BAYNW Massimo X... C/ Michel L...

Source officielle

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CA

Chambre Sociale

6309b412a521cdc5630b7aba

Appel

23 août 2022

23 août 2022

MAXIMO [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Vincent MOSQUET de la SELARL LEXAVOUE NORMANDIE, avocat au barreau de ROUEN INTIME Nous, Anne ROGER-MINNE, Conseillère de la chambre sociale chargée

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CA

Avis

CADA:20191397

Appel

31 décembre 2019

31 décembre 2019

le directeur général de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication de l'intégralité de son dossier médical concernant l'intervention chirurgicale de type ostétomie maxillo-mandibulaire

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CA

Cour d'Appel

6253cccebd3db21cbdd91502

Appel

6 mai 2014

6 mai 2014

moyen d'un emprunt représentant une charge de remboursement annuelle de 7 447 euros ; qu'il s'était, le 3 novembre 2006, déjà porté caution solidaire du remboursement de deux prêts consentis à la SCI MAIMMO

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CA

Cour d'Appel

6253ca14bd3db21cbdd89fd0

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

SUR CE : Considérant qu'en application de l'article 474 NCPC, la société MABIMMO n'ayant pas été citée à personne et n'ayant pas comparu, l'arrêt sera rendu par défaut.

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CA

Pôle 1 - Chambre 8

69d9daafcdc6046d47d91f12

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

HANIA de la SELEURL CGH AVOCAT - FIDEI JURIS, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : 403 Intimée : Organisme VALOPHIS HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU VAL DE MARNE, représentée par Me Maxime

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CA

Chambre 4-6

6545ee0b4ac6088318da1110

Appel

3 novembre 2023

3 novembre 2023

/ [R] [F] Copie exécutoire délivrée le :03/11/2023 à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Massimo

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CA

Chambre 3-1

6a0ff915cdc6046d478a40df

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

GRACIEUSE Rôle N° RG 26/00298 - N° Portalis DBVB-V-B7K-BPPEF S.A.S. [1] C/ LE PROCUREUR GÉNÉRAL 2 Copie exécutoire délivrée le :21 MAI 2026 à : Me Maxime

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CA

Pôle 4 - Chambre 8

615e0e59c25a97f0381f554d

Appel

8 janvier 2015

8 janvier 2015

Décision déférée à la Cour : Jugement du 16 décembre 2013 - Juge de l'exécution de Paris - RG n° 13/82842 APPELANT Monsieur [H] [C] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté et assisté de Me Massimo

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CA

CHAMBRE SOCIALE B

69ef1babcdc6046d47aff982

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

Parents et Amis de Personnes handicapées mentales de la Métropole de Lyon et du Rhône ([2]), association qui gère des établissements accueillant des personnes handicapées et inadaptées, de recourir massivement

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Cour d'Appel

6253cde3bd3db21cbdd94d86

Appel

17 décembre 2020

17 décembre 2020

[Adresse 1] pris en la personne de son Syndic la SARL MAXIMO ayant pour nom commercial ADVICIM, au capital social de 157.500 €, immatriculée au RCS d'ORLEANS sous le numéro 450 291 273, dont le siège social

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CA

Chambre 1-7

67ef716a8d5c08d4a262e654

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

SEYNA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Massimo LOMBARDI Me Laura GRIMALDI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de proximité de MENTON en date

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Cour d'Appel

6253ca31bd3db21cbdd8a501

Appel

11 mai 2006

11 mai 2006

Massimo A... Y...

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CAA

1ère Chambre

DCA_22NT02640_20230721

Admin. Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Elle soutient que : - concernant la réalité d'un acte anormal de gestion, la critique du jugement est infondée ; - la provision sur titres pour la société Madomo doit être admise en déduction à raison

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CA

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2d1

Appel

7 mars 2012

7 mars 2012

16 assistée de la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA et de la SCP MORELLI MAUREL ET ASSOCIES, avocats au barreau d'AJACCIO plaidant par Me Stéphane RECCHI Monsieur Massimo

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Chambre 1-4

665aba2d97d592000810716b

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

COUR D'APPEL D'[Localité 3] [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-4 N° RG 20/10452 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BGOIL Ordonnance n° 2024/M Société SAM MF3M Représentée par Me Massimo LOMBARDI

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CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

6a22650acdc6046d47396389

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Avons ce jour, dans l'affaire opposant : Société ARDIBIDE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] ESPAGNE Représentée par Maître Maxime GRAVELLIER

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CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

6a22650ccdc6046d473963d0

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Avons ce jour, dans l'affaire opposant : Société HARAKAI SCOOP prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] ESPAGNE Représentée par Maître Maxime

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CA

Cour d'Appel

6253c99bbd3db21cbdd88c75

Appel

27 septembre 2006

27 septembre 2006

Massimo I... (Gérant) assistée de Me Régine DE LA MORINERIE, avocat au barreau de PARIS, toque : D 1433.

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CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fca7e75d709d36d8ebadb40

Appel

28 septembre 2020

28 septembre 2020

et Glozel le 08 juillet 2016 et de la décision définitive à intervenir suite à l'assignée délivrée par les sociétés Pléiade, Fructidor, MO1, Imhotep, Maximo et Glozel aux sociétés Olifan Courtage, et

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