CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

691 résultats pour « Michael LEROY Me »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre civile

651fa500c601f08318991514

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

LECLERCQ-LEROY de la SELARL LOUETTE-LECLERCQ ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Jean-Bernard SEGHIER-LEROY, avocat au barreau de PARIS Madame [F] [E] épouse [K]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda5bd3db21cbdd93fd4

Appel

3 mai 2018

3 mai 2018

Représentée par Maître Hugues LEROY de la S.C.P. LEROY avocat du barreau d'ORLÉANS substitué par Maître Aymeric COUILLAUD DEMANDERESSE à L'INCIDENT D'UNE PART, ET : S.C.I.

Source officielle
CA

Chambre Civile

6284907c498a54057d102ede

Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE CIVILE OMISSION DE STATUER GROSSES + EXPÉDITIONS : le 16/05/2022 Me Jean michel LICOINE la SCP LAVAL - FIRKOWSKI la SCP CABINET LEROY & ASSOCIES ARRÊT du :

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

678b470a8cafc520068c15d7

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

ATMS Représentée par Me Jean-michel LECLERCQ-LEROY de la SELARL LOUETTE-LECLERCQ ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AMIENS Représentée par Me Jean-gilles HALIMI, avocat au barreau de PARIS APPELANTE

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6711faa37603bf88a1884593

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

TED SERVICES Représentée par Me Antoine CANAL, avocat au barreau d'AMIENS INTIMÉE S.A.S. 2LMC Représentée par Me Jean-michel LECLERCQ-LEROY de la SELARL LOUETTE-LECLERCQ ET ASSOCIES, avocat au barreau

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

65af67a9b6c6260008b53050

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

avocat au barreau de PARIS, toque : P0311 - N° du dossier 02019076, représentée par Me Sébastien BOUTES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0311 Intimé : Monsieur [U] [H], représenté par Me Mickael

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

65af67adb6c6260008b53052

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0311 - N° du dossier 02019076, représentée par Me Sébastien BOUTES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0311 Intimée : SARL MANOMA, représentée par Me Mickael

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

65af67bdb6c6260008b5305a

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

avocat au barreau de PARIS, toque : P0311 - N° du dossier 02019076, représentée par Me Sébastien BOUTES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0311 Intimé : Monsieur [O] [X], représenté par Me Mickael

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

65af67c1b6c6260008b5305c

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

avocat au barreau de PARIS, toque : P0311 - N° du dossier 02019076, représentée par Me Sébastien BOUTES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0311 Intimée : Madame [R] [P], représentée par Me Mickael

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

65af67c9b6c6260008b53060

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

avocat au barreau de PARIS, toque : P0311 - N° du dossier 02019076, représentée par Me Sébastien BOUTES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0311 Intimée : Madame [M] [R], représentée par Me Mickael

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

6618cf157935f50008be440b

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : la SELARL DA COSTA - DOS REIS la SELARL LEROY AVOCATS ARRÊT du : 03 AVRIL 2024 n° : N° RG 23/01657 - N°

Source officielle
CA

4ème A chambre sociale

5fd9e4bf1e5b9d244c326357

Appel

6 novembre 2019

6 novembre 2019

Localité 2] Représentant : Maître Lisbeth ANDREU de la SELARL ANDREU JAOUL LE MOUEL ANDUJAR, avocat au barreau de BEZIERS INTIMEE : SARL SECURIPLUS [Adresse 3] Représentant : Maître Jean-Michel

Source officielle
CA

REFERES 1ER PP

68e899e560ca52a2831c0138

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

ORDONNANCE N° 73 Copies certifiées conformes Me Jean-Michel LECLERCQ-LEROY Me Marc PLEGER Me Fabrice BERTOLOTTI

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

63b67784a853827c9026d1e6

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : SCP DERUBAY - KROVNIKOFF SCP CABINET LEROY & ASSOCIES Me Sarah MERCIER ARRÊT du 4 JANVIER 2023 n° : 10

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6808778953f7b81e1a5eb0a5

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

La demande de distraction des dépens en cause d'appel au profit de Maître Jean-Michel Leclercq-Leroy sera rejetée. Mme [B], représentée par ses tuteurs, M. [S] [W] et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde8bd3db21cbdd94ec4

Appel

17 juin 2021

17 juin 2021

Me Hugues LEROY, membre de la SCP CABINET LEROY & ASSOCIES, avocat au barreau d'ORLEANS D'UNE PART INTIMÉE : - Timbre fiscal dématérialisé No: 1265252876947766 Ste Coopérative banque Pop

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

64ba21a5354f98d9699d4ec5

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

CONTINENTAL FRANCE Représentée par Me Jean-michel LECLERCQ-LEROY de la SELARL LOUETTE-LECLERCQ ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AMIENS ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Nous, Caroline Pachter-Wald

Source officielle
CA

1ère Chambre

66c58303784a89285d3f32d8

Appel

20 août 2024

20 août 2024

Michel WACHTER, Président de chambre. et Monsieur Cédric Saunier et Mme Anne-Sophie Willm , Conseillers. Greffier : Melle Leila ZAIT, Greffier.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6642fec70d8b170008581b9d

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Michel WACHTER, président. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour. PARTIES EN CAUSE : DEMANDEUR À LA REQUETE S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c924bd3db21cbdd875e9

Appel

18 janvier 2006

18 janvier 2006

né le 23 mai 1944 à DELLE demeurant...-17600 SAUJON APPELANTS Ayant Me Jean-Michel ECONOMOU pour Avoué et Me Sylvie TISSERAND-MICHEL pour Avocat ET : Madame Josette Y..., épouse A...

Source officielle

Page 3 sur 35

← PrécédentSuivant →