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2 507 résultats pour « Miclo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2e Chambre

6034a60d70ec979225c6ccfd

Appel

27 octobre 2016

27 octobre 2016

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 2e Chambre ARRÊT AU FOND DU 27 OCTOBRE 2016 N° 2016/ 416 Rôle N° 12/11847 EURL CLEA C/ [J] [D] SARL ESPACE MICRO SARL PEPINIERES BORMEENNES

Source officielle

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CA

2e Chambre

61630e56da3e3d306603680b

Appel

25 janvier 2012

25 janvier 2012

MICRO SAT BENNY CINQ S.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

615e0cc4c25a97f0381f4ae9

Appel

21 mars 2014

21 mars 2014

cylindres et la repousse des cheveux et aucune réclamation n'a été formulée avant l'entretien des deux mois, -l'absence d'entretien imputable à M [J] est à l'origine de l'ouverture des micro cylindres

Source officielle
CA

Protection sociale

5fe206a87182470e6b5863e4

Appel

15 décembre 2020

15 décembre 2020

mettre en danger (micro ouvert) devant l'enceinte, que le problème était en réalité un faux contact du micro et qu'en s'asseyant, M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

633fc354e633183e2ee17b0b

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Ingram Micro 18.La société Ingram Micro France, société par actions simplifiée (désignée « Ingram Micro » dans le présent arrêt) est une société française qui a pour activité l'achat, la vente et le

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6707701981e733ee26982e41

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

s'inscrivant dans une stratégie baptisée micro-hybridation au sein de laquelle il existait trois projets distincts, soit : - le projet Micro-Hybrid-BRS, piloté par M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

5fca4c8c36641d72e3a337b0

Appel

20 novembre 2020

20 novembre 2020

Une autre alternative consiste à faire cuire les chips de pomme de terre dans un four à micro-ondes.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

69e0745acdc6046d47697273

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Le caractère limité du terme micro organisme n'est pas contesté.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6285e1316a1876057df5d342

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

Formant opposition à cette contrainte au motif qu'il aurait dû bénéficier du régime du micro social simplifié en tant qu'auto-entrepreneur, M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

65a0f16a5bbe450008b2d0b7

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

En conséquence, il convient de condamner la société Milo Déco à rembourser à M.

Source officielle
CA

Sociale B salle 3

6639c3c9941311000823864b

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

Le 10 octobre 2019, la société INGRAM MICRO a convoqué Madame [R] à un entretien préalable en vue de son éventuel licenciement fixé le 23 octobre 2019.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01303_20240430

Admin. Appel

30 avril 2024

30 avril 2024

Samuel Deliancourt, rapporteur public ; - et les observations de Me Poulet Mercier-L'Abbé, représentant la SNC Micro de la Gorge ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01305_20240430

Admin. Appel

30 avril 2024

30 avril 2024

Samuel Deliancourt, rapporteur public ; - et les observations de Me Poulet-Mercier-L'Abbé, représentant la SNC Micro du Pleynet ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

615e0e3bc25a97f0381f53b6

Appel

18 septembre 2014

18 septembre 2014

CABINET DENIS REBUFAT & ASSOCIÉS, avocat au barreau de MARSEILLE, substituée par Maître Stéphanie BINON-DAVIN, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE : SPA CHE BANCA exerçant sous l'enseigne MICOS

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

603398dc9954684db3f35b4e

Appel

16 mai 2017

16 mai 2017

I G E La SA MASTRAD, société spécialisée dans la conception d'ustensiles culinaires, est titulaire d'un brevet d'invention français portant sur des ustensiles de cuisine en silicone pour four à micro-ondes

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CA

1ere Chambre Section 1

653a0714d0451e8318d0ec8d

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

-Micro-fissure sur toute la longueur au niveau du dessus des linteaux, -Micro-fissure à droite de la façade au niveau du plancher, -Micro fissure à gauche de la façade au-dessus du linteau du garage

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CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21NC00936_20231010

Admin. Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

En 2011, la communauté de communes a installé une micro-station d'épuration à proximité immédiate de cet immeuble, dont il a résulté des nuisances olfactives et sonores.

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CA

CHAMBRE CIVILE

62c67ba1ca9bf263790305cb

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

- la longueur des micro-pieux réalisés par la SAS Temsol est insuffisante compte tenu de la nature du terrain.

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CA

Chambre 1-9

65aa2041a34ad10008581771

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

La SARL JLV Promotion et la SCCV Villa Milos ont à nouveau conclu le 31 octobre 2023 à 18h32 avec communication de deux nouvelles pièces.

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

6864c20a31953a33f9365f0b

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

- pour l'autre micro-station, qu'elle devrait être remise à niveau, que l'armoire électrique est en défaut, qu'il n'y a aucune aération dans la micro-station ; que s'agissant de la contre-pente sur le

Source officielle