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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_22TL21601_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 21 octobre 2022, le département du Lot, représenté par Me Montazeau, conclut au rejet de la requête.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL01675_20240903
3 septembre 2024
3 septembre 2024
Par une requête, enregistrée au greffe de la cour le 1er juillet 2024 sous le n° 24TL01675, la société Unimag-Faure et la société HDE 09, représentées par Me Montazeau, demandent à la cour : 1°) d'annuler
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21249_20240213
13 février 2024
13 février 2024
A, l'EIRL Patricia Vals et la SNC Tabac journaux du stade Pinier, représentés par Me Montazeau, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 31 mars 2022 du tribunal administratif de Toulouse
Source officielleRecours Hospitalisation
66c03d0dfa3a395142d55c8c
16 août 2024
16 août 2024
OCCITANIE [Adresse 1] [Localité 4] Régulièrement convoqué, non comparant, INTERVENANT CENTRE HOSPITALIER GERARD MARCHANT [Adresse 3] [Adresse 8] [Localité 5] Représenté par la SELARL MONTAZEAU
Source officielleRecours Hospitalisation
66c58310784a89285d3f337b
19 août 2024
19 août 2024
Localité 2] Représenté par Me Camille RICHARD, avocat au barreau de TOULOUSE INTIME CENTRE HOSPITALIER GERARD MARCHANT [Adresse 1] [Adresse 6] [Localité 3] Représenté par la SELARL Montazeau
Source officielleRecours Hospitalisation
66c977893146d66d29a52396
20 août 2024
20 août 2024
00124) et Maître Claire MACARIO du barreau de Toulouse ( RG 24/00125) INTIME Monsieur le Directeur du centre hospitalier Gérard Marchant TOULOUSE représenté par Me CARA Aimé de la selarl MONTAZEAU
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcdf
18 avril 2011
18 avril 2011
née le 27 Mars 1986 à ROSNY-SOUS-BOIS (93110) ... 01120 MONTLUEL représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour INTIME : M. Blérim Y...
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_21BX00756_20230322
22 mars 2023
22 mars 2023
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 23 février 2021 et le 1er avril 2021, l'EHPAD Résidence du Colombier, représentée par la Selarl Montazeau et Cara, demande à la
Source officielleRecours Hospitalisation
650bdfccbeee0f8318b978ae
7 août 2023
7 août 2023
Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Alexandre RAMOS, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉ HOPITAL DE PSYCHIATRIE [6] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me MONTAZEAU
Source officielle3ème chambre
6971c709cdc6046d47345777
21 janvier 2026
21 janvier 2026
ANGER, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre : APPELANTE Madame [H] [S], demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Stéphane MONTAZEAU de la SELARL CABINET D'AVOCATS
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL00513_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
B, représenté par Me Montazeau, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis conjointement et solidairement à la charge de la communauté de communes des Portes d'Ariège Pyrénées et de la SMACL
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21997_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 10 octobre 2023 et un mémoire en production de pièces du 29 mars 2024 non communiqué, la commune de Seix, représentée par Me Montazeau, conclut au rejet de la
Source officielle2ème chambre A
62a03c3558d7b0a9d40ddc7a
11 mai 2022
11 mai 2022
Maître [I] [T] [N], notaire à Montluel, désignée par le président de la chambre des notaires, a dressé un procès-verbal de difficultés le 7 juin 2010.
Source officielleCour d'Appel
6253c946bd3db21cbdd87cfd
10 novembre 2005
10 novembre 2005
. : 04/05270 Nature du recours : APPEL Affaire : Autres demandes en matière de baux commerciaux APPELANTE : SCI BALIMO Siège social : ZI de Balan 01120 MONTLUEL représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL22797_20230221
21 février 2023
21 février 2023
au greffe de la cour administrative d'appel de Bordeaux, puis le 1er mars 2022 au greffe de la cour administrative d'appel de Toulouse sous le n° 21TL22797, Mme C B née A, représentée par la SELARL Montazeau
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL04552_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Après avoir exposé la cartographie des aléas incendie de forêt de la commune de Montaren-et-Saint-Médiers, laquelle est peu concernée par ce risque, l'étude d'impact a relevé que le site concerné pour
Source officielle3ème chambre
5fcaa8de5955769fd0df1d7b
2 juillet 2020
2 juillet 2020
& CARA, avocat au barreau de TOULOUSE SA AVANSSUR en qualité d'assureur de Monsieur [G] [N] [Adresse 3] [Localité 10] Représentée par Me Aimée CARA de la SELARL CABINET D'AVOCATS MONTAZEAU & CARA
Source officielle3ème chambre
DCA_25TL00390_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Procédure devant la cour : I - Par une requête enregistrée le 21 février 2025 sous le n° 25TL00390, et un mémoire, non communiqué du 24 février 2026, la commune de Seix, représentée par Me Montazeau
Source officielleRecours Hospitalisation
6698b086e6ed70c67f644aca
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Localité 2] Régulièrement convoqué, non comparant, En présence de : CENTRE HOSPITALIER [4] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Simon BUSCAIL de la SELARL CABINET D'AVOCATS MONTAZEAU
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02039_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 7 août 2023, et un mémoire, enregistré le 20 juin 2024, ce dernier n'ayant pas été communiqué, Mme A, représentée par Me Montazeau, demande
Source officiellePage 3 sur 11
LES SOURCES DE MONTAZELS
immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.
23/06/2026
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MONTAZEL, Hugo
11/02/2025
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ALAIN MONTAZEL
09/02/2022
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ALAIN MONTAZEL
04/02/2021
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ALAIN MONTAZEL
04/02/2021
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