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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e Chambre B
616260328672d229b8816327
19 septembre 2013
19 septembre 2013
- 7 Rue Saint Hermentaire - 13008 MARSEILLE défaillant Madame [U] [X] épouse [H], DA + conclusions signifiées demeurant Résidence Villa Monticelli - 7 Rue Saint Hermentaire - 13008 MARSEILLE
Source officielleChambre civile 1-2
67f0ba41ea6533065f551d5a
3 avril 2025
3 avril 2025
HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 41 APPELANT DEFENDEUR A L'INCIDENT C/ Madame [O] [J] née le 22 Novembre 1966 de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Ghislaine DAVID-MONTIEL
Source officielleChambre 3-2
671b35212edfb0b58c05e903
24 octobre 2024
24 octobre 2024
BFSA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Fabien PEREZ Me Jérome DE MONTBEL Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge commissaire
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA04570_20220523
23 mai 2022
23 mai 2022
Il a été affecté en qualité d’agent gestionnaire au collège Adolphe Monticelli à Marseille depuis le 1er septembre 2012.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90f8e
19 décembre 2013
19 décembre 2013
Monitel devenue la S. A. R. L.
Source officielleChambre 3-3
6618cef47935f50008be3f7d
11 avril 2024
11 avril 2024
D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-3 N° RG 22/04509 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJD26 Ordonnance n° 2024/M72 Monsieur [J] [B] représenté par Me Jérome DE MONTBEL
Source officielleChambre 3-2
66235ac0aec0e60008fe97e7
19 avril 2024
19 avril 2024
SOCIETE NOUVELLE SANITAIRE LITTORAL COTE D'AZUR - Enseigne SALICA - ANCONETTI, Représentant : Me Jérome DE MONTBEL de la SCP BOLLET & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante S.A.R.L.
Source officielle1ère Chambre
65b4b18f7ef77d000880b625
29 août 2023
29 août 2023
M. et Mme [O] ont conclu au fond le 7 décembre 2022 en sollicitant la confirmation de la démolition de la véranda et en interjetant appel incident du rejet de la démolition du muret et du monticule de
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02355_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Elle soutient que : - elle a été privée d'un débat oral et contradictoire avec le vérificateur ; - les deux vérificateurs de la SCCV Le Karat et de la SCI Cœur Montebello ont échangé des informations
Source officielleChambre civile 1-6
68676125c173dff6a793378a
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Jugement rendu le 10 Décembre 2024 par le Juge de l'exécution de [Localité 15] N° RG : 24/00099 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 03.07.2025 à : Me Ghislaine DAVID-MONTIEL
Source officielle5e chambre civile
6780bad8f25437b69df75ad2
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[Y] [Z] [Adresse 3], [Localité 1] Représentant : Me François xavier BERGER de la SCP BERGER - MONTELS-ESTEVE, avocat au barreau d'AVEYRON Mme [O] [D] épouse [Z] [Adresse 3], [Localité 1] Représentant
Source officielle4e chambre civile
679331d731df9338379d27dd
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[M] [T] [Adresse 2] Représentant : Me François xavier BERGER de la SCP BERGER - MONTELS-ESTEVE, avocat au barreau d'AVEYRON S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd9312d
6 avril 2016
6 avril 2016
Marie-Antoinette » née le 21/ 09/ 2000 à BASTIA, Collégienne, demeurant..., 20220 MONTICELLO née le 20 Avril 1970 à DRANCY (93700) ... 20220 MONTICELLO ayant pour avocat Me Marie Rose CITOLLEUX,
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eedf
27 septembre 2011
27 septembre 2011
APPELANTS : Monsieur Bernard X... ... 01120 MONTLUEL représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour Madame Marie-Thérèse X... ... 01120 MONTLUEL représentée par la SCP AGUIRAUD
Source officielleChambre 3-3
64c35c0cf01612d969defe24
27 juillet 2023
27 juillet 2023
EXPLOITATIONS FORESTIERES BARILLET Copie exécutoire délivrée le : à : Me Stephen GUATTERI Me Jérome DE MONTBEL Décision déférée à la Cour :
Source officielleCour d'Appel
6253cc47bd3db21cbdd8fa9e
12 septembre 2012
12 septembre 2012
née le 22 Juillet 1946 à Linares (Espagne) ... ... 20220 MONTICELLO assistée de Me Claudine ORABONA, avocat au barreau de BASTIA, et de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur
Source officielleChambre 1-11 référés
62c91a2ef3eafe9fcf075dfc
8 juillet 2022
8 juillet 2022
CGE DISTRIBUTION Copie exécutoire délivrée le : à : Me Gaëtan GRACH Me Jérome DE MONTBEL Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 27 Mai 2022.
Source officielleChambre 1-11 référés
63be62a813ef607c90ab62bb
9 janvier 2023
9 janvier 2023
VANDERMERSCH HOLDING Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Jérôme DE MONTBEL - Me Romain CHERFILS Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date
Source officielle4e chambre civile
65449d63c71a6a83181c8e70
2 novembre 2023
2 novembre 2023
[R] [E] Représentant : Me François Xavier BERGER de la SCP BERGER - MONTELS-ESTEVE, avocat au barreau d'AVEYRON S.A.
Source officielleChambre 3-4
68fb978611af6ba0065f4399
23 octobre 2025
23 octobre 2025
BREMANY LEASE représentée par Me Jérome DE MONTBEL de la SCP BOLLET & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Thomas HUGUES, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée ORDONNANCE
Source officiellePage 3 sur 19