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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc54bd3db21cbdd8fc6f
6 juillet 2012
6 juillet 2012
a sursis à statuer au fond, avant dire droit, a ordonné une mesure d'enquête sociale aux fins notamment de décrire les conditions de vie et d'éducation de Morgane née le 26 juillet 2011 ainsi qu'une mesure
Source officielleCour d'Appel
6253ca36bd3db21cbdd8a5dd
9 janvier 2008
9 janvier 2008
par Maître LEFEBVRE, Avocat à la Cour d'Appel de REIMS Madame Djora C... épouse D..., demeurant ..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentante légale de son fils mineur Morgan
Source officielleCour d'Appel
6253cca6bd3db21cbdd90d38
26 novembre 2013
26 novembre 2013
au domicile de la mère ; ¿ fixer le droit d'accueil du père s'agissant de Morgan, pour les week-ends, de manière à ce que les enfants soient systématiquement réunis et pendant les vacances scolaires,
Source officielleSociale A salle 3
65dd8bbeaf7bf00008e55658
26 janvier 2024
26 janvier 2024
GROUPE MORGAN SERVICES [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Nicolas HAUDIQUET, avocat au barreau de DUNKERQUE assistée de Me Philippe RUIZ, avocat au barreau de PARIS, DÉBATS : à l'audience
Source officielleCour d'Appel
6253ccfabd3db21cbdd91e51
14 janvier 2015
14 janvier 2015
Eau Plus à payer à M. et Mme Z... une indemnité de 1 500 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné M. Morgan X...à garantir la S. A. R. L.
Source officielleCour d'Appel
6253cb83bd3db21cbdd8dad5
26 novembre 2010
26 novembre 2010
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 11e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 26 NOVEMBRE 2010 No 2010/ 526 Rôle No 08/ 15814 Jeannette X...épouse Y... C/ Bernadette Z...épouse A... Morgan A...
Source officielleCour d'Appel
6253cc67bd3db21cbdd8ffd9
7 décembre 2012
7 décembre 2012
En application des dispositions de l'article 468 du code de procédure civile il y a lieu de statuer contradictoirement sur le fond conformément à la demande de l'intimée.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f47
27 janvier 2015
27 janvier 2015
C/ Mme Morgane Y...épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd9057f
16 avril 2013
16 avril 2013
Début septembre 2007, Mme Morgane B... a repris en nom personnel l'exploitation de ce fonds sous l'enseigne " M'Salon " et le contrat de travail de Mme X... lui a été transféré de plein droit en application
Source officielleCour d'Appel
6253cc93bd3db21cbdd908ca
12 juillet 2013
12 juillet 2013
ARRET No 13/ 219 du 12 Juillet 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Morgan X... Jason X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccf4bd3db21cbdd91d47
2 décembre 2014
2 décembre 2014
De leur union sont nés Kévin le 19 avril 1994 et Morgane le 14 septembre 1999. Sur la requête en divorce de Madame X...une ordonnance de non-conciliation a été rendue le 8 mars 2012.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY01460_20220614
14 juin 2022
14 juin 2022
Il résulte de ce qui précède, sans qu'il soit besoin d'examiner les autres moyens de la requête, que la SCI Mornans est fondée à soutenir que c'est à tort que, par le jugement attaqué, le tribunal administratif
Source officielle1re Chambre B
61625c8bd64a6b1f51487667
23 janvier 2014
23 janvier 2014
Statuant à nouveau du chef des dispositions infirmées et y ajoutant, Condamne la SCI Morgane à payer à monsieur [P], en réparation de ses préjudices financier, de jouissance, et moral, la somme de 10.000
Source officielleETRANGERS
63104be74709e24f13d555c8
31 août 2022
31 août 2022
Toulouse ordonnant le maintien au centre de rétention de : [U] [F] né le 18 Avril 1984 à [Localité 2] de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 29/08/2022 à 14 h 56 par courriel, par Me Morgane
Source officielleTARIFICATION
67f0bdf62b128a29976856f0
4 avril 2025
4 avril 2025
ARRET N° S.A.S. [10] C/ [7] Copie certifiée conforme délivrée à : - S.A.S. [10] - [7] - Me Morgane COURTOIS D'ARCOLLIERES
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
627f48e1551627057d32e02a
13 mai 2022
13 mai 2022
Le 29 mars 2018, la société Les Charpentiers du Morvan a émis un nouvel appel de fonds pour un montant de 44 746,46 euros que Mme [H] et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc62bd3db21cbdd8ff1d
27 novembre 2012
27 novembre 2012
De leur union sont nés Axel le 18 février 1998 et Morgane le 30 août 1999.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
668397e78da90185712ea3d5
1 juillet 2024
1 juillet 2024
COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ORDONNANCE DU 01 Juillet 2024 RG N° : N° RG 23/05522 - N° Portalis DBVX-V-B7H-PCTN Affaire : Appel Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes
Source officielle1ère chambre civile A
60191ab165e4ed6ace0adf19
28 janvier 2021
28 janvier 2021
La société Mormane a relevé appel de cette décision le 21 décembre 2017. Par jugement du 3 janvier 2018, la société Mormane a été admise au bénéfice du redressement judiciaire.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
64a8ff5c03029105dbedc1e8
6 juillet 2023
6 juillet 2023
RG N° : N° RG 23/03511 - N° Portalis DBVX-V-B7H-O6FB Affaire : Appel Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON, décision attaquée en date du 27 Mars 2023, enregistrée
Source officiellePage 3 sur 209
FONTAINE, Morgane, Véronique
24/07/2026
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FONT, Morgane
05/06/2026
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SCI FONTA - MORGANE
16/04/2026
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DESBOIS, Morgane, Joy, Isabelle, FONTENILLE
10/03/2026
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FONT, Morgane
27/02/2026
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