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3 951 résultats pour « Morlette »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème CHAMBRE FAMILLE

677f67b28c38f76f783033bd

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Adresse 7] - [Localité 11] Représenté par Me Marie-valérie FERRO, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 462 du CPC, Hélène MORNET

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

68f9b6c90a84a5e5f00169df

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

], représentée par Me Fabrice TOURNIER-COURTES de la SAS LAWFIELDS, avocat au barreau de PARIS - N° du dossier 2023-141 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° , 1 page) Nous, Valérie MORLET

Source officielle
CA

2ème Chambre

68709b6d123db6632de315fe

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

[M] [S] [Adresse 6] [Localité 10] Représentée par Me Béatrice FUSENIG, de la SELARL DERUSSY-FUSENIG-MOLLET, avocate au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Monsieur [A] [S] [Adresse 15] [

Source officielle
CA

Chambre Civile

652f78f9b053208318995ab7

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

de la SELARL PIASTRA MOLLET PREVERT, avocat au barreau de MONTARGIS, ayant pour avocat plaidant Me Laura PREVERT de la SELARL PIASTRA MOLLET PREVERT, avocat au barreau de MONTARGIS D'AUTRE PART

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23PA00307_20230705

Admin. Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

C, l'autorisation contestée ne méconnaît ni l'article 13 du PGEM de l'île de Moorea car elle se situe en dehors des espaces maritimes protégés dans le cadre du PGEM de Moorea, ni l'article 17 du PGEM de

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6a113660cdc6046d47a6169b

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

[Y] [L], salarié de la société [2], a été victime d'un accident mortel le 4 juillet 2020.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca71bd3db21cbdd8b0b0

Appel

18 avril 2008

18 avril 2008

avoir constaté l'apparition de malaises dans un contexte de douleur prolongée inexpliquée de la jambe, d'élévation de la température antérieure et de crachats sanguinolents, involontairement causé la mort

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

69e1cd8dcdc6046d47896d7a

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Ces magistrat ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Valérie MORLET, Conseillère faisant fonction de PrésidenteMme Anne ZYSMAN, Conseillère Mme Véronique BOST

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8abd3db21cbdd906e1

Appel

14 mai 2013

14 mai 2013

En la personne de son représentant légal ----------------------- ARRÊT no171 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé à l'audience publique du quatorze mai deux mille treize par Benoît MORNET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8dbd3db21cbdd9074a

Appel

4 juin 2013

4 juin 2013

En la personne de son représentant légal ----------------------- ARRÊT no 193 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé à l'audience publique du quatre juin deux mille treize par Benoît MORNET

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6614da3f28647600086a8f0d

Appel

8 avril 2024

8 avril 2024

Le siège désigné de la lésion est le mollet, et la nature de ladite lésion, une morsure.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

69e1d027cdc6046d4789a3a3

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 avril 2026, en audience publique, les avocats ne s'étant pas opposés, devant Mme Anne ZYSMAN, Conseillère, chargée du rapport et devant Mme Valérie MORLET

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01172_20240417

Admin. Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

Par une requête enregistrée sous le n° 2002067, la commune de Saint-Julien-Molin-Molette (42220) a demandé au tribunal administratif de Lyon d'annuler l'arrêté du préfet de la Loire du 2 janvier 2020 relatif

Source officielle
CA

Chambre civile TI

643106ed28558704f52e6c2f

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

2000 ; CONDAMNER la SARL MOQUETTE 2000 à verser aux époux [D] la somme de 6.274,26 euros à titre de dommages et intérêts en réparation du préjudice financier; CONDAMNER la SARL MOQUETTE 2000 à verser

Source officielle
CA

1ère Chambre

64f6c4e3ed0253d969201ce0

Appel

4 septembre 2023

4 septembre 2023

] et Madame [C] du surplus de leur demande, - débouté la SARL [R] Moquettes de son appel en garantie à leur encontre, - débouter la SARL [R] Moquettes de son appel, - juger l'appel en garantie de la

Source officielle
CAA

cour administrative d'appel de Toulouse

DCA_22TL22214_20240424

Admin. Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

elle sollicite une somme de 789,60 euros au titre du déficit fonctionnel temporaire partiel sur la base d'un taux de 47 % sur 60 jours sur la base de 28 euros par jour en application du référentiel Mornet

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

63b5470dc9018405dfcaadca

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

EXPRO, JCP de [Localité 1] le 05 Avril 2022 Appelants : Monsieur [G] [Y] exerçant la profession de dirigeant de société , représenté par Me Pascal LEFORT de la SELARL DUCLOS, THORNE, MOLLET-VIEVILLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cababd3db21cbdd8bdda

Appel

30 avril 2008

30 avril 2008

Ainsi, il apparaît qu'il utilisait la molette de manière abusive.

Source officielle
CA

3ème CHAMBRE FAMILLE

6451fadf48616ed0f8cd4f1d

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

, présidente et Isabelle DELAQUYS, conseillère, chargées du rapport Ces magistrates ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Hélène MORNET Conseiller

Source officielle
CA

3ème CHAMBRE FAMILLE

67908cdd1b5a79f7327055ae

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 janvier 2025 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Hélène MORNET

Source officielle

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