CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

129 216 résultats pour « Naze-Teulie »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX04173_20221122

Admin. Appel

22 novembre 2022

22 novembre 2022

infra-toarcienne n'est pas en mauvais état ; il s'agit d'une nappe de bonne qualité et captive qui se recharge chaque année que le tribunal a, à tort, assimilé à la nappe superficielle, dont la qualité

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01663_20260217

Admin. Appel

17 février 2026

17 février 2026

qui exercent une pression ponctuelle sur le toit de la nappe.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02210_20240123

Admin. Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

sont régularisables dans la mesure où un complément de l'étude d'impact sur ces points précis est parfaitement envisageable ; - un plan de gestion de la ressource en eau (PGRE) à l'échelle de la nappe

Source officielle
CA

Avis

CADA:20140522

Appel

13 mars 2014

13 mars 2014

documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 6 février 2014, à la suite du refus opposé par la garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication des documents tels

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_20PA01640_20241119

Admin. Appel

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Toutefois, les deux experts judiciaires ont formellement écarté cette hypothèse au motif que l'apparition d'eau dans la tranchée était due à l'encaissement du terrain en présence d'une nappe phréatique

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

63c109adbf9fd47c90a13d90

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

NA5E EVENTS C/ M.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24MA02398_20250410

Admin. Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SARL Nave Va a demandé au tribunal administratif de Bastia le remboursement d'un crédit d'impôt pour investissement en Corse pour un

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

615e0dfcc25a97f0381f5114

Appel

30 septembre 2014

30 septembre 2014

Cet acte contient la clause suivante : 'Le vendeur déclare qu'il existe actuellement un litige entre la société Clim et la société Les Ateliers de La Nave, ancien locataire de l'immeuble appartenant à

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6032842a9d82f8b7f7261868

Appel

18 janvier 2018

18 janvier 2018

laissant une clause pénale incomplète sur le montant de la pénalité ; - un autre contrat de bail était conclu augmentant le montant des loyers dus par la société Les Ateliers de la Nave.

Source officielle
CA

Chambre Civile

6566e3e418106f8318ba9ff5

Appel

26 juillet 2023

26 juillet 2023

NO NAME KEY Représentée par son gérant en exercice domicilié en cette qualité audit siège C/ S.A.R.L.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_23TL00673_20230626

Admin. Appel

26 juin 2023

26 juin 2023

du 10 septembre 2020 ; 3°) d'enjoindre au maire de Nages-et-Solorgues de dresser un procès-verbal constatant les infractions commises par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c96dbd3db21cbdd88498

Appel

5 avril 2006

5 avril 2006

rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame PLANCHON, Président Monsieur MASSU, Conseiller Madame PRUDHOMME, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme LOUE-NAZE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb32bd3db21cbdd8d127

Appel

19 août 2008

19 août 2008

PENITENTIAIRE dans l'affaire entre, D'UNE PART : Monsieur le PRÉFET des PYRÉNÉES-ORIENTALES, Non comparant, a adressé un mémoire en télécopie, Appelant, D'AUTRE PART : 1° Monsieur X... se disant Nazir

Source officielle
CA

12e chambre

65449d99c71a6a83181c8fb6

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Elles indiquent que le signe est l'exacte représentation de l'apparence du produit, mais pas des 'biscuits enrobés ou nappés notamment de chocolat ou de caramel' visés par la marque, et que de tels biscuits

Source officielle
CA

Avis

CADA:20180157

Appel

22 février 2018

22 février 2018

constitue, en tout état de cause, un document administratif communicable à toute personne qui en fait la demande, en application de l'article L. 311-1 de ce code, et doit, par suite, être publié en ligne si tel

Source officielle
CA

Avis

CADA:20180159

Appel

22 février 2018

22 février 2018

constitue, en tout état de cause, un document administratif communicable à toute personne qui en fait la demande, en application de l'article L. 311-1 de ce code, et doit, par suite, être publié en ligne si tel

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

6528df7aaaebb88318fda5f6

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

[R] [M] a été engagé sous contrat de travail à durée indéterminée, par la société Sarl NATE Consulting à compter du 01 octobre 2019, en qualité de conducteur de travaux.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd3bd3db21cbdd9160c

Appel

21 mai 2014

21 mai 2014

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU DOMAINE D'ALZITONE COMMUNE DE GHISONACCIA COMMUNE DE GHISONI COMMUNE DE POGGIO DI NAZZA COMMUNE DE LUGO DI NAZZA COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c996bd3db21cbdd88b5f

Appel

12 décembre 2005

12 décembre 2005

Général CLADIERE GREFFIER LORS DES DÉBATS :Mme LOUE-NAZE, Greffier DÉBATS :A l'audience en Chambre du Conseil du 10 Octobre 2006, où l'affaire a été mise en délibéré au 12 Décembre 2006 ARRÊT :REPUTE CONTRADICTOIRE

Source officielle
CA

Avis

CADA:20220991

Appel

31 mars 2022

31 mars 2022

secrétariat le 18 février 2022, à la suite du refus opposé par le directeur général des finances publiques à sa demande de copie, par voie électronique, des documents comptables concernant la commune du Teil

Source officielle

Page 3 sur 6461

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.