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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
14e chambre
62c7cb41cb8dca058e3e8027
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Nicolette GUILLAUME, Président, Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseiller, Madame Marina IGELMAN
Source officielle14e chambre
62c7cb47cb8dca058e3e8053
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Nicolette GUILLAUME, Président Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseiller, Madame Marina IGELMAN
Source officielle1ère Chambre
63ecb213c0a6c305dea9fd2c
16 janvier 2023
16 janvier 2023
Nicoletta Fantoni.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
687f1b15367fac10b162e5c9
19 juillet 2025
19 juillet 2025
[T] [D] né le 01 juin 1987 à [Localité 2], de nationalité chinoise demeurant : Chez Mme [L] [K] - [Adresse 1] Ayant pour conseil choisi Me Domitille Nicolet et Me Oïhana Da Rocha, avocats au barreau
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6629f36ddc6faf00095889e3
23 avril 2024
23 avril 2024
saisine d'office en rectification d'erreur matérielle, l'affaire non appelée à l'audience, en vertu de l'article 462 du Code de procédure civile, la Cour composée comme suit a délibéré : Madame Nicolette
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
660cf2637c1ccb0008628dc7
2 avril 2024
2 avril 2024
saisine d'office en rectification d'erreur matérielle, l'affaire non appelée à l'audience, en vertu de l'article 462 du Code de procédure civile, la Cour composée comme suit a délibéré : Madame Nicolette
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6864beb4f8541312a816c59a
1 juillet 2025
1 juillet 2025
saisine d'office en rectification d'erreur matérielle, l'affaire non appelée à l'audience, en vertu de l'article 462 du code de procédure civile, la Cour composée comme suit a délibéré : Madame Nicolette
Source officielle14e chambre
635237bd8c924eadffcc4aba
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Nicolette GUILLAUME, Présidente, Madame Pauline DE ROCQUIGNY, Conseiller, Madame Marina IGELMAN, Conseiller
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
651d0304fe8d588318c1aea1
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Nicolette GUILLAUME, Présidente de chambre Mme Marie MONGIN, Conseiller M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6629f36ddc6faf00095889e5
23 avril 2024
23 avril 2024
Statuant sur saisine en rectification d'erreur matérielle, l'affaire non appelée à l'audience, en vertu de l'article 462 du Code de procédure civile, la Cour composée comme suit a délibéré : Madame Nicolette
Source officielle14e chambre
62c7cb46cb8dca058e3e8047
7 juillet 2022
7 juillet 2022
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 01 Juin 2022 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Nicolette
Source officielle14e chambre
6349008863d497adffda4360
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Nicolette GUILLAUME, Président, Madame Marina IGELMAN, Conseiller, Monsieur Laurent BABY, Conseiller
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
654b37c356298f8318387be1
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Mme Nicolette GUILLAUME, présidente de chambre Mme Marie MONGIN, conseiller M.
Source officielleRéférés et Recours
69cf51bccdc6046d47f24ce0
2 avril 2026
2 avril 2026
[Adresse 1] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 2] Demanderesse au référé ayant pour avocat plaidant Me NICOLAY
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8abf3
16 janvier 2008
16 janvier 2008
Marie Dominique A... épouse B... ... 20090 AJACCIO représentée par la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avoués à la Cour assistée de la SCP LEANDRI-LEANDRI, avocats au barreau d'AJACCIO Madame Nicolette
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
66fce3ed8d6ea26f688da821
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Estelle CHEVALIER, avocat au barreau de PARIS, toque : C2480 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 juin 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Nicolette
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
67f602671c1a56b8e1651ffb
8 avril 2025
8 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Nicolette GUILLAUME, présidente de chambre Madame Agnès BODARD-HERMANT, présidente
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
65a781f98121050008662db5
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Nicolette GUILLAUME, présidente de chambre Marie MONGIN, conseiller Claude CRETON, président
Source officielle14e chambre
6364bc3ee405357f749ead09
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Nicolette GUILLAUME, Président, Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseiller, Madame Marina IGELMAN
Source officielle14e chambre
6364bc3fe405357f749ead0b
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Nicolette GUILLAUME, Président, Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseiller, Madame Marina IGELMAN
Source officiellePage 3 sur 139