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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème Chambre
633fc2e3e633183e2ee17909
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Consécutivement, par actes du 2 septembre 2019, Monsieur [S] a fait assigner en responsabilité l'OGEC Pierre de Tarentaise ès qualités de gérant du collège puis du lycée.
Source officielle1ère Chambre civile
6809c9321f1ed98b447f4334
22 avril 2025
22 avril 2025
[C] [J], ès qualité, à verser à l'association OGEC une somme de 2 500 euros en application des dispositions de l'article 700 du Code Procédure Civile, condamné M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc17bd3db21cbdd8f16b
6 février 2012
6 février 2012
COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale RG N : 11/02152 Affaire : ORDONNANCE N 61/12 OGEC agissant pour l'association LYCEE JEANNE DELANOUE 11 boulevard Jeanne d'Arc BP 60427 49304 CHOLET CEDEX
Source officielle1ère chambre
627df9070d41e0057d43e51d
12 mai 2022
12 mai 2022
EXPRO, JCP DE NIMES 11 février 2021 RG :18/04948 Association OGEC SANCTA MARIA C/ S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c886bd3db21cbdd8581e
23 octobre 2001
23 octobre 2001
AFFAIRE : Association OGEC DE L'IMMACULEE CONCEPTION C/ X... Jacques. Jugement du C.P.H. ANGERS du 09 Juin 2000.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4abd3db21cbdd8a922
25 décembre 2007
25 décembre 2007
L'OGEC SAINT JOSEPH a régulièrement interjeté appel par déclaration au greffe le 3 février 2006 du jugement qui lui a été notifié le 24 janvier 2006.
Source officielleCour d'Appel
CT Françoise HOCHART LA MUTUELLE DE POITIERS ASSURANCESc/L' OGEC NOTRE DAME DU SACRE COEUR
6253ca4cbd3db21cbdd8a983
11 avril 2008
11 avril 2008
La Cour confirmera, donc, le jugement attaqué en ce qu'il a retenu que le gardien de l'échelle était l'OGEC Notre Dame du Sacré Coeur.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA00870_20220331
31 mars 2022
31 mars 2022
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 18 mars 2022, M. et Mme A, représentés par Me Oger, demandent à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 3 janvier 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
63119dcf6f0d304f138e5f55
1 septembre 2022
1 septembre 2022
LE CATALOGUE D'OGIR [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Frédéric GUERREAU, avocat au barreau de MELUN, toque : 55 INTIMÉE Madame [G] [M] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée
Source officielleCour d'Appel
6253ca6ebd3db21cbdd8b013
28 mars 2008
28 mars 2008
Représenté par Me Jean- Raphaël DOYER (avocat au barreau d' AVESNES SUR HELPE) INTIME : OGEC- NOTRE DAME DE L' ASSOMPTION ET L' ASSOCIATION FAMILIALE DU LYCEE PRIVE RURAL 5 Rue de la Chaussée BP
Source officielleCour d'Appel
6253cbf1bd3db21cbdd8eb05
19 janvier 2012
19 janvier 2012
COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale RG N : 11/03228 Affaire : ORDONNANCE N 32/12 ASSOCIATION OGEC SAINTE MARIE 7 avenue du Docteur Leroy 72120 ST CALAIS Représentant : Maître Stéphane Burthe
Source officielleCour d'Appel
6253cbf1bd3db21cbdd8eb06
19 janvier 2012
19 janvier 2012
COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale RG N : 11/03229 Affaire : ORDONNANCE N 33/12 ASSOCIATION OGEC SAINT JOSEPH 17 bis avenue du Général Leclerc 72000 LE MANS Représentant : Me Stéphane BURTHE
Source officielleCour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89cbb
30 novembre 2006
30 novembre 2006
répertoire général : S 05/00275 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 20 Janvier 2005 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de CRETEIL RG no 20400013/CR APPELANTE ASSOCIATION OGEC
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00354_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
B... le 10 mai 2016, du courrier envoyé par l’association OGEA Lisette Moutachi à M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca11bd3db21cbdd89f19
20 novembre 2007
20 novembre 2007
LA COUR Statuant sur l'appel régulièrement formé par Mme X..., déléguée syndicale SNPEFP-CGT au sein de l'OGEC, et ce syndicat du jugement rendu le 15 décembre 2006 par le conseil de prud'hommes de
Source officielle1ère Chambre
62d79aec71d9f5effbdf2a32
19 juillet 2022
19 juillet 2022
COUR D'APPEL DE [Localité 10] PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 19 juillet 2022 N° RG 21/02261 - N° Portalis DBVU-V-B7F-FWKU -DA- Arrêt n° 379 ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE (OGEC
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6349004c63d497adffda425e
13 octobre 2022
13 octobre 2022
la condamnation de l'OGEC [3] aux dépens.
Source officielleChambre Sociale
62c7cb16cb8dca058e3e7f44
5 juillet 2022
5 juillet 2022
D'APPEL ENTRE : Mme [F] [N] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Christophe GALAND de la SARL TRUNO & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANTE ET : Association OGEC
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
615e0d5dc25a97f0381f4cf7
20 novembre 2013
20 novembre 2013
AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLEGIALE R.G : 11/07223 ASSOCIATION OGEC SAINT JOSEPH C/ [H] APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de prud'hommes - Formation de départage de LYON du 04 Octobre
Source officielle5ème chambre
DCA_24NT00302_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L’association familiale catholique de Paimpol et l’organisme de gestion de l’enseignement catholique (OGEC) du collège Saint-Joseph
Source officiellePage 3 sur 22
SARL LAURENCE OGER
24/07/2026
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DOH (DAVID OGER HOLDING)
22/07/2026
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OGER INTERNATIONAL CORP
22/07/2026
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OGER, Julien, Hubert, Roger
14/07/2026
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Dr FANTIG OGEREAU
10/07/2026
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