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261 résultats pour « Parny »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc42bd3db21cbdd8fa15

Appel

8 mars 2012

8 mars 2012

.- Y..., avocats ... 71600 PARAY LE MONIAL représentée par la SCP BRONDEL TUDELA, avocats au barreau de LYON assistée de la SCP D'AVOCATS JURI-EUROP, avocats au barreau de LYON Société MMA

Source officielle

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Annonces BODACC74 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

PARNY

SIREN 444248272Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

11/06/2026

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Créations

Parny, Tiffany Mallaury

SIREN 105318604Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers

02/06/2026

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Dépôts des comptes

PARNY BENOIT

SIREN 982517534Greffe du Tribunal de Commerce de chateauroux

10/04/2026

Voir →

Radiations

JEAN-BAPTISTE dit PARNY, Valérie

SIREN 943300913Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Denis de la Réunion

03/10/2025

Voir →

Modifications diverses

PARNY

SIREN 444248272Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

30/07/2025

Voir →

CA

Pôle 5 - Chambre 3

67ef6c7e9a9834ffd825fae7

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

FAITS ET PROCÉDURE   Le centre commercial Parly 2 est un ensemble immobilier sis [Adresse 1] à [Localité 6].   L'ensemble immobilier a fait l'objet d'une extension dénommée « Extension 87 ».  

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_25VE02126_20260416

Admin. Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

juin 2024 par lesquels le préfet du Cher a délivré à la société Soleia RNA sept permis de construire relatifs à la réalisation de centrales solaires photovoltaïques sur le territoire des communes de Parnay

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

6163d00574df0e9c0194f8f7

Appel

1 juillet 2010

1 juillet 2010

personne de ses représentants légaux Ayant élu domicile : Chez Me CHEMLA , avocat [Adresse 9] [Localité 7] assistée de Me Denis CHEMLA, avocat au barreau de PARIS La SOCIETE UBS THIRD PARTY

Source officielle
CA

Avis

CADA:20155088

Appel

19 novembre 2015

19 novembre 2015

Monsieur X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 22 octobre 2015, à la suite du refus opposé par maire de Paray-Vieille-Poste à sa

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda1bd3db21cbdd93f06

Appel

15 février 2018

15 février 2018

Représentant : Me René PARVY de la SELARL RENE PARVY, avocat au barreau de POITIERS DEFENDEUR en référé , D'AUTRE PART, Par acte d'huissier délivré le 15 janvier 2018, Monsieur Bérenger

Source officielle
CA

2ème Chambre

6711fab47603bf88a18846a9

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

1] prise en son établissement EXPERTISES GALTIER [Localité 6] situé à [Adresse 5], prise en la personne de son représentant légal demeurant en cette qualité audit siège Représentée par Me Vincent PARNY

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02661_20240404

Admin. Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Pôle emploi a présenté des conclusions tendant à ce que le centre hospitalier de Paray-le-Monial et la SHAM soient solidairement condamnés à lui verser une somme de 27 410,42 euros.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd95bd3db21cbdd93c27

Appel

2 juin 2017

2 juin 2017

la SELARL PHELIP & ASSOCIE, avocat au barreau de PARIS, toque : C0839 SCI SCI DU DOMAINE DE VOISENON prise en la personne de ses représentants légaux No SIRET : 425 305 901 ayant son siège au Paray

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_25LY01428_20260115

Admin. Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

A... a cédé le 8 juillet 2020 à la société M F... les 1 000 parts qu’il détenait de l’EURL Paray Lino, qui avait acquis le 2 novembre 2011 le fonds de commerce exploité par le père de Mme B... sous le

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_22NT01645_20220819

Admin. Appel

19 août 2022

19 août 2022

partielle des cotisations supplémentaires de prélèvements sociaux auxquelles il a été assujetti au titre d'une plus-value sur titres mobiliers réalisée à l'occasion de la dissolution de la SNC Pharmacie Parly

Source officielle
CA

13e chambre

5fdce34a2fd95b4e032916e6

Appel

23 octobre 2018

23 octobre 2018

S'agissant du dépôt de garantie du bail de Parly II, le liquidateur rappelle que l'offre du cessionnaire précisait que les dépôts de garantie des baux Parly II et Madeleine seront transférés au repreneur

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA02408_20231207

Admin. Appel

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Le refus opposé par le préfet de l'Aisne est uniquement motivé par l'atteinte à la conservation des monuments et précisément au donjon du château de Bois-lès-Pargny et au menhir dit A ", tous deux classés

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 7

63d22a8a9b3c8605deec1faf

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Lyndhurst Corp serait aussi appuyé par plusieurs caciques du parti au pouvoir New Patriotic Party (NPP) du président ghanéen [J] [F].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9abd3db21cbdd93d5d

Appel

5 octobre 2017

5 octobre 2017

Représentant : Me Gabriel WAGNER, avocat au barreau de POITIERS SCP CHABASSOL BOUFFANT LALOUM 40, Rue Emile Zola 37000 TOURS Représentant : Me René PARVY de la SELARL RENE PARVY, avocat au barreau

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01859_20231109

Admin. Appel

9 novembre 2023

9 novembre 2023

les parcelles cadastrées C 53 et ZD 208 situées sur le territoire de la commune de Béon en zone An, les parcelles ZD 37 et ZD 195 en zone A, la parcelle ZD 133 en zone AU, la parcelle ZD 113 situées à Paroy-sur-Tholon

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb69bd3db21cbdd8d6a7

Appel

7 février 2011

7 février 2011

née le 07 Octobre 1974 à DOUALA (CAMEROUN) ... 91550 PARAY VIEILLE POSTE représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Stéphane FOURNAND, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb82bd3db21cbdd8da9b

Appel

30 mars 2011

30 mars 2011

représentée par Me Hélène LAFONT-GAUDRIOT, avocat au barreau de VERSAILLES vestiaire no : C177) APPELANTE **************** Société FD P2 VENANT AUX DROITS DE LA SOCIETE SEDRI Centre Commercial Parly

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_25MA01346_20260115

Admin. Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

I... et Yann Parey, Mme H... K..., Mme et M. B... et Vincent K..., M. C... A... et Mme et M.

Source officielle
CA

11e chambre

5fd9b9494e0b7baf3dc9a251

Appel

5 décembre 2019

5 décembre 2019

Il était affecté au Monoprix de Parly 2.

Source officielle