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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8bdbd3db21cbdd86203
17 juin 2002
17 juin 2002
./ Patrick B..., Pierrette C..., Guy C..., Serge C..., X... C... épouse D...
Source officielleChambre 1-4
68676d746cbb391a608a184f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Il relève ensuite qu'il n'a pas été mis 'uvre de joint de rupture entre la plage et le bassin alors que ce joint a pour but de protéger le bassin des mouvements de dilatation de la plage et des désordres
Source officielle8e Chambre A
61624a7da68110eae5b68ff4
12 juin 2014
12 juin 2014
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 12 JUIN 2014 N° 2014/ 435 Rôle N° 12/07235 SCI AFTIS SARL BILAL C/ SARL ELAMI MOHTAJ HAMMAM DOUCHES ET BAINS
Source officielleCour d'Appel
6253c85cbd3db21cbdd850d7
13 janvier 2000
13 janvier 2000
FAITS ET PROCÉDURE La SCI ILE DE FRANCE avait donné à bail à la SA CAMÉLIA un local commercial situé, 61 rue du Général de Gaulle, à ENGHIEN LES BAINS.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8fbd3db21cbdd8b5df
13 janvier 2000
13 janvier 2000
LES BAINS.
Source officielleChambre des étrangers-JLD
6896d672fd8bd33bb83ea4cd
7 août 2025
7 août 2025
Numéro d'inscription au répertoire général N° RG 25/02218 - N° Portalis DBVV-V-B7J-JHDV Décision déférée ordonnance rendue le 06 août 2025 par le juge du tribunal judiciaire de Bayonne, Nous, Patrick
Source officielleChambre Sociale-Section 1
66162be199851e0008f1e660
3 avril 2024
3 avril 2024
BAIN MONICA prise en la personne de son représentant légal Représentant : Me Patrick-Hugo GOBERT, avocat au barreau de METZ APPELANTE Madame [X] [Y] Représentant : Me Marie JUNG, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253cb38bd3db21cbdd8d221
10 septembre 2009
10 septembre 2009
N° 09 / 00498 AFFAIRE : Mr Patrick X...- Magasin VIVAL C / S. A. R. L. MDM MULTIMEDIA Expéditions délivrées le : à : LR. AR -Monsieur Patrick X... - S. A. R. L. MDM MULTIMEDIA -T.
Source officielleChambre 1-1
5fdb2f390b885e056bb84f8b
2 avril 2019
2 avril 2019
ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 02 Avril 2019 Signé par Madame Anne VIDAL, Présidente et Madame Patricia POGGI, Greffier, auquel la minute de la décision a été
Source officielleChambre 1-2
642fb58bcece1704f57473b7
6 avril 2023
6 avril 2023
de la SELARL AUDREY BABIN, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions des articles 804 et 805 du code de
Source officielleChambre civile TGI
679484d55336e7e668efcd93
24 janvier 2025
24 janvier 2025
aide juridictionnelle Totale numéro 2024/000427 du 21/08/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 4]) INTIMES ORDONNANCE SUR INCIDENT N° DU 24 Janvier 2025 Nous, Patrick
Source officielle1re Chambre A
615e0ce7c25a97f0381f4b2a
2 septembre 2014
2 septembre 2014
U] C/ [Y] [J] Grosse délivrée le : à :ME LEVAIQUE ME MORI CERRO Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de DIGNE LES BAINS
Source officielleCour d'Appel
6253cc8fbd3db21cbdd907cb
25 juin 2013
25 juin 2013
Y... ont présenté à la société LANDES CUISINES ET BAINS un état de frais d'un montant de 1. 513, 40 euros.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
652a30a07ed1ea8318112544
13 octobre 2023
13 octobre 2023
700 du code de procédure civile ; condamné la SCCV du Bassin aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253c967bd3db21cbdd883d1
31 janvier 2006
31 janvier 2006
Monsieur Patrick G... Monsieur Philippe H... Monsieur Pascal N... ...
Source officielle3e Chambre A
60327bf84a3c7fb00e7b3433
25 janvier 2018
25 janvier 2018
N° 2018/0025 Rôle N° 16/08739 [O] [H] épouse [D] C/ ENTREPRISE [G] [Z] Compagnie d'assurances MAAF ASSURANCES SAMCV MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS Société CABINET PATRICK
Source officielle1re Chambre A
615e0d97c25a97f0381f4e2a
3 juin 2014
3 juin 2014
C/ EURL L'ESPACE Grosse délivrée le : à :ME VILLEGAS ME BALLANDIER Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de DIGNE-LES-BAINS
Source officielle1ère Chambre A
6033d141d6d523834c26f25a
28 mars 2017
28 mars 2017
[Adresse 2] représentée par Me Charles TOLLINCHI de la SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Patrick LOPASSO, avocat au barreau de TOULON, plaidant
Source officielleCour d'Appel
6253cb7ebd3db21cbdd8da33
24 mars 2011
24 mars 2011
née le 19 Février 1982 à DUNKERQUE MALO LES BAINS (59140) Demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd906fe
29 mai 2013
29 mai 2013
Patrick X...
Source officiellePage 3 sur 40