parce que l'immeuble litigieux avait été inondé suite aux fortes précipitations du 2 juin 2021 et que lors des opérations de pompage et de nettoyage confiés à la société Gagneraud, l'existence de puisards

L'expert judiciaire a constaté que le puits se trouvant à proximité de la maison et du rejet des eaux usées dans un puisard était bouché et affecté par la proximité de ces rejets.

. : à faire procéder à la destruction du mur de clôture construit à la limite de la parcelle 168 et à l'enlèvement des jardinières, à faire remettre en état le puisard existant ou, à défaut, à en faire

suite d'un important orage survenu le 31 août 2015, à l'origine d'infiltrations et d'une forte humidité dans les murs de son habitation, l'expert désigné par son assureur a découvert l'existence d'un puisard

*puisard M. [O] atteste également que le puisard mentionné sur le plan de masse du permis de construire, nécessaire à la conformité de la maison, n'existe pas et qu'il a dû en réaliser un.

l'espèce il résulte de l'expertise judiciaire que s'agissant du système d'assainissement, constitué d'une fosse toutes eaux (collecte des eaux de wc, de toilette et du ménage), d'un épandage et d'un puisard

Par ailleurs, il apparaît que Madame [R] a procédé à l'enlèvement de la pompe de relevage qui servait à évacuer l'eau du système d'assainissement, que celui-ci soit un puits ou un puisard.

La fosse septique et la boîte à graisse destinées à traiter les déchets de l'immeuble, non étanches, se trouvent dans le jardin privatif de la SCI SWEETY, ainsi que deux autres puisards communs, dont les

canalisations sous l'assiette de la servitude de passage et ce, sous astreinte de 150 € par jour de retard passé 60 jours de la signification du présent arrêt, - ordonner à M. et Mme Y...de réaliser un puisard

réseaux ; 4) l'acte instituant la servitude d'évacuation des eaux sur la parcelle n° 490, fonds servant ; 5) les plans des réseaux d'évacuation de eaux pluviales de la parcelle n° 490 ; 6) les plans du puisard

[V] [P] a confié à la société Dream Pool-Piscirêve des travaux de réalisation d'un puisard et de pose d'un spa moyennant le prix de 12 677,20 euros. Par acte d'huissier du 6 mars 2019, M.

de la signification de la présente décision, les travaux de mise en place d'une bordure en limite Est de l'aménagement en ménageant un exutoire; et de relier cet exutoire par une canalisation à un puisard

locataire a subi, le 30 mai 2016, un dégât des eaux moins d'un mois après son entrée dans les lieux, du fait de la panne d'une pompe de relevage et des précipitations abondantes qui ont fait déborder un puisard

Ils soutiennent que les rétentions d'eau étaient importantes sur la propriété de Mme [D] avant 2009, que les chapeaux des puisards présents dans la parcelle qui étaient plus hauts que le niveau du sol

Greffier : Madame Maryline PUCHAUD, Greffier lors des débats .

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 18 avril 2021, Mme D épouse F, représentée par Me Puillandre, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1915086/2-1 du 17 novembre 2020

actuellement réalisé qui va se transformer en cave lors du prochain dépôt de permis de construire modificatif, 2°) l'exécution d'un garage sur terre-plein, 3°) la déviation des eaux pluviales du puisard

L'examen de la photographie des lieux (pièce 2) révèle enfin que le pourtour du puisard dans lequel doit se loger la plaque de protection litigieuse est usé.

Nous vous conseillons, cependant d'envisager leur mise en 'uvre assez rapidement pour éviter que le ravinement de ces terres ne vienne obstruer le puisard et pour maintenir le terrain de votre voisin.

constater l’une des situations suivantes : / - une fosse septique seule ; - un prétraitement seul ou un traitement seul ; / - un rejet d’eaux usées prétraitées ou partiellement prétraitées dans un puisard