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129 résultats pour « Rémi Lambert »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE B

6431065528558704f52e69c5

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

29 Juin 2020 RG : 18/03340 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 07 AVRIL 2023 APPELANT : [S] [K] [Adresse 4] [Localité 3] ayant pour avocat Me Jean-michel LAMBERT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c83cbd3db21cbdd84acd

Appel

7 novembre 1997

7 novembre 1997

Civile, - débouter les époux X... de toutes leurs demandes, fins et conclusions s'opposant aux présentes, - condamner in solidum les intimés aux entiers dépens, lesquels seront recouvrés par la SCP LAMBERT

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

681061f1623750c90e2d764a

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

de la SELARL SOREL-HUET-LAMBERT MICOUD, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 03 Avril 2025 Présidée par Yolande ROGNARD, Magistrat rapporteur, (sans opposition des

Source officielle
CA

Chambre 1-2

671b35292edfb0b58c05e96b

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

2024/590 Rôle N° RG 23/13744 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMDXY [W] [E] épouse [Z] C/ [U] [S] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Henri-Charles LAMBERT

Source officielle
CA

Chambre 3-1

695e403e75782d5f0611cdc1

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

BINSARD de l'AARPI BINSARD MARTINE ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS Appelante et demanderesse à l'incident SARL ESCO prise en la personne de son président en exercice représentée par Me Rémy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb04bd3db21cbdd8cac1

Appel

11 septembre 2008

11 septembre 2008

Valérie KEUSSEYAN-BONACINA, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE Sarl UNIPERSONNELLE CLAIR DE BAIE, demeurant 46 Route de Brignais - 69630 CHAPONOST représentée par substitué par Me Nancy LAMBERT-MICOUD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5ebd3db21cbdd8ad79

Appel

27 février 2008

27 février 2008

Numéro d'inscription au répertoire général : 07/05060 ARRET no Décision déférée à la Cour : Jugement du 03 JUILLET 2007 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE PERPIGNAN No RGF05/00404 APPELANT : Monsieur Régis

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6974a05acdc6046d478974aa

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 23 JANVIER 2026 APPELANT : [D] [U] né le 29 avril 1969 à [Localité 13] [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Me Géraldine HUET de la SELARL SOREL-HUET-LAMBERT

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_21LY03716_20230713

Admin. Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Lambert, représentant le service départemental d'incendie et de secours de la Côte-d'Or.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_22NC02489_20221208

Admin. Appel

8 décembre 2022

8 décembre 2022

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 4 octobre 2022, la SAS ambulances et taxis des quatre villages, représentée par Me Lambert, demande à la cour : 1°) de prononcer le sursis

Source officielle
CA

1re Chambre A

61636ee177a1403986670c11

Appel

12 avril 2011

12 avril 2011

La Cour était composée de : Monsieur Gérard LAMBREY, Président Monsieur Jean VEYRE, Conseiller Monsieur Bernard ROUSSEAU, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

63c10510bf9fd47c90a135ac

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

DRAGUIGNAN, plaidant INTIME Monsieur [Z] [N] né le 18 Mai 1974 à [Localité 2], demeurant [Adresse 1] représenté et assisté par Me Jean-Philippe FOURMEAUX de la SELARL CABINET FOURMEAUX-LAMBERT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd78bd3db21cbdd93741

Appel

24 novembre 2016

24 novembre 2016

FAITS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Le 1er septembre 1999, Mme Muriel Z...a été embauchée par la société Fun Course, en qualité de coursier, dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée régi

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6793331932b173f45a7c8cd9

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

à la Cour : Jugement du 10 DECEMBRE 2019 POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 9] N° RG19/00375 APPELANTE : [24] SERVICE TRAM ANTERIORITE PL [Adresse 22] [Localité 3] Représentant : Me Simon LAMBERT

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6a1a74f0cdc6046d4774cf6c

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

CHAMBRE SOCIALE B ARRET DU 29 Mai 2026 APPELANT : [K] [A] Né le 29 Octobre 1972 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Géraldine HUET de la SELARL SOREL-HUET-LAMBERT

Source officielle
CA

Chambre 1-3

680b1da62c124f4fd8d67278

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

ALLIANCE CONSTRUCTION représentée par Me Rémy CRUDO de la SELEURL REMY CRUDO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Monsieur [P] [F] Demandeur à l'incident Madame [B] [E] épouse [F]

Source officielle
CA

SOINS PSYCHIATRIQUES

64db1569e5e55ad9697a58e9

Appel

10 juillet 2023

10 juillet 2023

[O] X SE DISANT [R] [C] Hospitalisé à l'UHSA du centre hospitalier universitaire de [Localité 2] Assisté de Me Leïla LAMBERT, avocat au barreau de DOUAI M.

Source officielle
CA

4e chambre civile

6780badbf25437b69df75afa

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 7] Représentée sur l'audience par Me Iris RICHAUD substituant Me Yann GARRIGUE de la SELARL LX MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER et substituant Me Rémi

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c934bd3db21cbdd87905

Appel

17 février 2005

17 février 2005

ATLANTIS PARTICIPATION Parc d'activités du Baconnet 69700 MONTAGNY Représentée par Me LAMBERT VERNAY, Avocat au barreau de LYON INTIME : Monsieur Jean-Pierre X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94bbd3db21cbdd87dbc

Appel

23 février 2006

23 février 2006

Lattre de Tassigny B.P 338 71108 CHALON SUR SAONE CEDEX AGS DE PARIS Washington plazza 40 rue Washington 75408 PARIS Représentés par Me DESSEIGNE & ZOTTA, Avocat au barreau de LYON Substitué par Me LAMBERT

Source officielle

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