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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 8
61629882201c88caf8c4e2c4
14 mai 2013
cause la société Robert de ses autres demandes, y ajoutant, d'écarter des débats les pièces 15 à 24 communiquées par l'intimée le 8 janvier 2013, de condamner la Sarl Robert à lui payer une somme de 3.000
Cour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8abeb
11 janvier 2008
ROBERT GESTION DE BIENS Robert Y...
4e Chambre A
5fdd5abeea711e038c958f63
20 septembre 2018
C/ Robert Z... Simon A... Xavier B...
Chambre civile
627f48d7551627057d32dfb6
12 mai 2022
ROBERT SCHMITT,agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège CB/MK Demande en paiement du prix ou tendant à faire sanctionner le
6253cbdfbd3db21cbdd8e826
26 octobre 2011
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT SIX OCTOBRE DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Cyrille Armand Robert X... né le 26 Août 1972 à AUCH (32000) ...
6253cd0cbd3db21cbdd9223d
2 avril 2015
Robert X... à payer à M.
6253cad0bd3db21cbdd8c287
17 septembre 2008
Robert X... aux dépens de l'instance. M. Robert X... a régulièrement interjeté appel de ce jugement le 8 juin 2007.
6253caf4bd3db21cbdd8c851
6253ca12bd3db21cbdd89f6c
6 décembre 2007
d'inscription au répertoire général : 07/01349 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 08 FEVRIER 2007 TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER No RG 2007 1793 APPELANTE : SARL CABINET ROBERT
6253c924bd3db21cbdd875f2
3 août 2005
Robert X...
6253c931bd3db21cbdd8785d
31 mars 2005
Sur les fautes de Robert X...
6253c99fbd3db21cbdd88d22
30 novembre 2006
Le décès de Robert X..., survenu le 27 janvier 2004 a été notifié par son avoué le 12 mai 2004.
Avis
CADA:20155919
21 janvier 2016
Monsieur X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 10 décembre 2015, à la suite du refus opposé par le maire de Breuil-Bois-Robert à
6253cad6bd3db21cbdd8c410
17 juin 2008
M. de Privas, dit que Robert X... n'établissait pas la responsabilité de la société SODIVIV S. A. R.
6253cb74bd3db21cbdd8d862
22 février 2011
Robert que ces dernières ont été posées en diamètre 50 ; M. X...
6253cc48bd3db21cbdd8fabd
13 septembre 2012
M.Suzanne Robert X... et Mme Valentine Y... se sont mariés le 30 juin 1990 sans contrat de mariage préalable.
6253cbc7bd3db21cbdd8e3eb
30 juin 2011
tribunal de grande instance de Lyon Au fond du 06 mai 2010 1ère chambre - section 1 - cabinet A - RG : 09/03810 COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 30 Juin 2011 APPELANT : Robert
Pôle 4 - Chambre 11
67f8a8a8a5ae27812390df0f
10 avril 2025
Les sociétés TVM et Robert Muller sollicitent la confirmation de l'ordonnance.
6253cadebd3db21cbdd8c5c6
15 octobre 2008
C / Robert Z...
6253cadfbd3db21cbdd8c5d6
28 octobre 2008
Il reproche à Monsieur Robert X... la création de la Société AQUA CLEAN dans la ville de BEYNOST.
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