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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e Chambre
65336b97bb40ec8318f31f51
19 octobre 2023
19 octobre 2023
APPELANTE **************** S.A.S. [5] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Guillaume BREDON de la SAS BREDON AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1532 substituée par Me Nathan SHARMA
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
63c10987bf9fd47c90a13c73
12 janvier 2023
12 janvier 2023
VEOLIA ENVIRONNEMENT [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Jean-Claude CHEVILLER, avocat au barreau de PARIS, toque : D0945 Et assistée de Me Antoine TCHEKHOFF et Me Sharma RAJEEV de la SCP
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE02140_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
B, représenté par Me Al-Shaman, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet du Val-d'Oise de lui délivrer un titre de séjour dans
Source officielle5ème chambre
DCA_23NC00952_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Selon cette rectification, la mère de l'intéressée se prénomme A, et non Sharka, et est née le 20 novembre 2017.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6347ac6c29ffd2adfff4f443
12 octobre 2022
12 octobre 2022
[Z] [L] né le 28 octobre 1970 à [Localité 2], de nationalité tunisienne RETENU au centre de rétention : [1] assisté de Me Diala Al-Shaman, avocat au barreau de Paris INTIMÉ : LE PRÉFET DE LA
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
6a1926e4cdc6046d4753f0e0
28 mai 2026
28 mai 2026
d'Evry en date du 24 septembre 2024 Ayant pour avocat postulant : Me Jean-Claude CHEVILLER, avocat au barreau de PARIS, toque : D0945 - N° du dossier 1786 Ayant pour avocat plaidant : Me Rajeev SHARMA
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00330_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
et analyses médicaux portant sur les causes du décès de Mme E et, notamment, ceux établis par les professeurs Vespignani, Brunon, Marchal, Jadot, Rousseaux et Cohen et par les docteurs Bouchard et Sharma
Source officielleAvis
CADA:20164715
1 décembre 2016
1 décembre 2016
copie des documents suivants : 1) le marché n° 16/3030 portant sur l'assurance « Responsabilité civile hospitalière et individuelle accident » conclu avec la Société hospitalière d'assurances mutuelles (SHAM
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00459_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
de la religion catholique, il ne résulte pas des vidéogrammes publiés sur l’application Tik-Tok, auxquels le préfet fait référence, que ses discours religieux prononcés en tant que « prophète Elie Shamma
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
643f88e8ad85da04f53a3c27
18 avril 2023
18 avril 2023
représentants légaux, Ayant pour avocat postulant : Me Jean-Claude CHEVILLER, avocat au barreau de PARIS, toque : D0945 Ayant pour avocats plaidants : Me Antoine GAUTIER SAUVAGNAC et Me Rajeev SHARMA-FOKEER
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00805_20220426
26 avril 2022
26 avril 2022
Article 2 : Le présent arrêt sera notifié à Shalva B et au ministre de l'intérieur.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
69734277cdc6046d4766eabd
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Wll ; Abu Shakra Trading company et les bordereaux douaniers correspondants ; -dans les 30 jours de la signification de la présente ordonnance, sous une astreinte de 500 euros par jour de retard pendant
Source officielle1ère Chambre civile
69f44567cdc6046d472ebb81
30 avril 2026
30 avril 2026
- la solution préconisée s'attaque bien à la cause technique du sinistre ; - le fabricant avait mis en garde sur la nécessité d'un entretien régulier et le remplacement des filtres ; - la société Shema
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
644229fcd2fa6fd0f8040541
20 avril 2023
20 avril 2023
La société Bab Shara emploie moins de 11 salariés. La convention collective applicable est la convention collective nationale des Hôtels, Cafés Restaurants. Le salaire de base de M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT03113_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
L'ONIAM fait valoir il est vrai, en s'appuyant sur deux notes des docteurs Biolsi, neurologue, et Sharma, médecin référent de l'ONIAM, et en se fondant sur des modèles animaux expérimentaux ayant donné
Source officielleCHAMBRE 7 SECTION 2
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7 juin 2018
7 juin 2018
immobiliers situés en Égypte : - un appartement acquis en 1995 situé à Maadi-Caire évalué dans le projet d'acte liquidatif entre 8.400 euros et 7.200 euros, - la moitié indivise d'un appartement situé à Sharm
Source officielleChambre commerciale
6a1fbb2fcdc6046d47e9578d
2 juin 2026
2 juin 2026
Cette LOI prévoyait qu'après la levée des obligations respectives, un contrat d'achat d'actions SPA (Share Purchase Agreement) serait signé entre les parties.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
616361c7c983b818eb76d239
1 juin 2011
1 juin 2011
également que Sedac avait mis en oeuvre, en partenariat avec le Service régional de la protection des végétaux, un programme relatif à l'amélioration de la prévention et de la lutte contre le virus de la Sharka
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6260f9426d9e13277d6e38ea
1 février 2022
1 février 2022
Par ailleurs, la société [D] démontre avoir présenté sa collection «[D] Cruise 2018», centrée sur les thèmes de la «femme sauvage», «femme shamman», ou «femme cow-boy» revêtues de chapeaux de gauchos,
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
6a210dc9cdc6046d47099e48
3 juin 2026
3 juin 2026
Dans le cadre de son activité, la société Novastell, filiale du groupe Avril, a acquis de la société indienne Shankar Soya Concepts un lot de soja phosphatidylcholine, la vente ayant été conclue sous l'incoterm
Source officiellePage 3 sur 4