CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01665_20240307
7 mars 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 30 juin 2023, la SELARL Pharmacie Bessenay Favier, représentée par Me Soumille, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 4 mai 2023
CHAMBRE SOCIALE B
6610e5e574ef9f00086f6520
5 avril 2024
de contact [Courriel 7], et son numéro de téléphone personnel, sur laquelle elle proposait des prestations de maquillage traditionnel ou semi-permanent, avec la précision « spécialiste du regard ' Sourcils
2ème Chambre civile
65a0e9a55bbe450008b2cd3d
11 janvier 2024
bien-être et de confort (visage et corps), les soins de manucure, les soins des pieds à vocation esthétique, la prothésie et le stylisme ongulaire, les techniques d'embellissement des cils et des sourcils
Cour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8aea2
29 avril 2008
une prothèse totale de la hanche gauche dont la tête s' était nécrosée, rééducation jusqu' en janvier 2002) Préjudice esthétique : 7 000 € (cicatrices crânio- faciales au niveau du front, du sourcil
6253c8fbbd3db21cbdd86e33
7 avril 2004
00/369) demandant d sormais que la CPCEA soit invit e Ë compara)tre devant la Cour par ministyre d'avou . Parallylement, l'avou de la soci t X...
1ère Chambre
DCA_23VE02052_20260106
6 janvier 2026
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 29 août 2023, la SELARL Pharmacie du Centre, représentée par Me Soumille, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 30 juin 2023 ;
6253c927bd3db21cbdd8769c
21 avril 2005
BOIFFIN, Conseiller, Greffier, lors des d bats : Madame Bernadette RUIZ DE CONEJO. 5 FAITS ET PROCEDURE Par jugement contradictoire en date du 4 d cembre 2002, assorti de l'ex cution provisoire et d sormais
5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00233_20240308
8 mars 2024
D, représenté par Me Soumille, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 21 novembre 2022 ; 2°) de faire droit à l'intégralité de sa demande de première instance ; 3°) de mettre à la charge
DCA_23MA01752_20240920
20 septembre 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 7 juillet 2023 et 8 mars 2024, M. et Mme D, représentés par Me Soumille, demandent à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du
Pôle 5 - Chambre 1
67ef6c789a9834ffd825faaf
2 avril 2025
préparations après-rasage; huiles essentielles; huiles à usage cosmétique; produits cosmétiques y compris fonds de teint, rouges à lèvres, brillant à lèvres, ombres à paupières, mascaras, crayons pour les sourcils
6253cc5fbd3db21cbdd8fea9
28 novembre 2012
Z... pour régulariser une déclaration d'appel, ce qui a permis à ce dernier de soulever l'irrecevabilité de l'appel pour tardiveté en arguant de la signification régularisée par Maîtres A... et Sourville
6253c924bd3db21cbdd87603
4 avril 2005
La Soci t KONICA FRANCE, d sormais d nomm e KONICA MINOLTA PHOTO IMAGING FRANCE, assure la repr sentation commerciale et la distribution en France des produits de marque KONICA, en particulier des appareils
6253c927bd3db21cbdd8769a
FRANCE, d sormais d nomm e C... MINOLTA PHOTO A...
6253c8fbbd3db21cbdd86e31
26 avril 2004
finitive dans son montant et sa nature et ne peut plus etre discut e ; il appartenait Ë cette derniyre de contester cette Ordonnance en son temps si elle ne la satisfaisait pas mais il ne lui est d sormais
6253c91abd3db21cbdd873cf
13 janvier 2005
l'encours de pr^t . hauteur de 1 000 000F", - non seulement les conditions du pr^t ont ,t, modifi,es, mais son ,conomie, puisque ce "pr^t de 2 200 000 F utilis, . hauteur de 1 400 000 F" est d,sormais
DCA_23MA01731_20240404
4 avril 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 4 juillet 2023, la SELARL Pharmacie de Pignans, représentée par Me Soumille, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 4 mai 2023 du
Rétention Administrative
68f7137ccbf3d85a0c71ec36
19 octobre 2025
Nous relevons alors une plaie saignante superficielle au niveau de ses sourcils.
5fdb5958480fd8374d960aa8
20 mars 2019
Cadastre 1], n° [Cadastre 2] et n° [Cadastre 3] : - ne sont pas accessibles depuis la voie communale n° 2 (itinéraires 1 et 2 du rapport) en raison de la largeur insuffisante du pont sur le ruisseau de Sourville
6253cacabd3db21cbdd8c11c
3 avril 2008
SOURMAIL : " ces possibilités dans le groupe Danone sont mises à jour tous les 15 jours. Aujourd'hui, nous sommes là pour fixer le cadre des mesures à mettre en place pour accompagner ces personnes.
5e Chambre
5fd9b9524e0b7baf3dc9a277
5 décembre 2019
La cour ajoute qu'en toute hypothèse, même si Mme [P] justifie de la précarité de sa situation financière ainsi que de la réalité des poussées d'urticaire, de l'alopécie au niveau du sourcil gauche et
Page 3 sur 6