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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-5
66878d1d05d6f7f678d49528
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Ordonnance rendue le 12 Septembre 2023 par le Juge des contentieux de la protection de CHARTRES N° RG : 23/00337 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 04.07.2024 à : Me Vincent
Source officielle3e chambre sociale
68e49e88bf7d454f9ee487c9
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Thomas LE MONNYER, Président de chambre Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseill're Mme Frédérique BLANC, Conseill're qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : M.
Source officielle3e chambre sociale
68e49e88bf7d454f9ee487cd
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Thomas LE MONNYER, Président de chambre Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseill're Mme Frédérique BLANC, Conseill're qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : M.
Source officielle3e chambre sociale
68e49e89bf7d454f9ee487cf
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Thomas LE MONNYER, Président de chambre Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseill're Mme Frédérique BLANC, Conseill're qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : M.
Source officielle3e chambre sociale
68e49e89bf7d454f9ee487d1
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Thomas LE MONNYER, Président de chambre Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseill're Mme Frédérique BLANC, Conseill're qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : M.
Source officielle3e chambre sociale
68e49e89bf7d454f9ee487d3
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Thomas LE MONNYER, Président de chambre Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseill're Mme Frédérique BLANC, Conseill're qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : M.
Source officielle3e chambre sociale
68e49e89bf7d454f9ee487d5
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Thomas LE MONNYER, Président de chambre Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseill're Mme Frédérique BLANC, Conseill're qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : M.
Source officielle3e chambre sociale
68e4a067cfbd3050592a1346
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Thomas LE MONNYER, Président de chambre Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseill're Mme Frédérique BLANC, Conseill're qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8cbbd3db21cbdd864b3
31 octobre 2002
31 octobre 2002
Vincent X... Melle Valérie X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b40b
21 novembre 2007
21 novembre 2007
Sur l'action publique Le 24 juillet 2005, à Mons en Baroeul, suite à un vol de portefeuille commis sur un Sans Domicile Fixe par le prévenu, un policier qui n'était pas en service, à savoir Vincent D
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
643f8902ad85da04f53a3d1b
3 janvier 2023
3 janvier 2023
Décision attaquée : JUGEMENT Juridiction : POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTES S.A. [3] représenté par Me Thomas
Source officielleCour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a74
10 mars 2017
10 mars 2017
Représenté par Me Thomas HOFFMANN de la SELARL WEILAND & PARTENAIRES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0286 Assisté sur l'audience par Me Laure MATTLER, avocat au barreau de NIMES Madame Marianne
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65166ca8788aac83189e9da5
6 septembre 2023
6 septembre 2023
MJA la SELAFA MJA, en la personne de Maître [T] [P] ès-qualités de Mandataire judiciaire de la société SPELL, représentée par Me Vincent GALLET, avocat au barreau de PARIS, toque : E1719 - N° du dossier
Source officielle2e chambre sociale
68de071e1bc19e7640ea3e4b
1 octobre 2025
1 octobre 2025
ADONIA IMMO Représentant : Me Vincent DE TORRES de la SCP DE TORRES - PY - MOLINA - BOSC BERTOU, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES INTIMEE Mme [X] [W] Représentant : Me François CAULET
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
644229f0d2fa6fd0f80404a3
20 avril 2023
20 avril 2023
SAINT VINCENT, RCS de Nanterre sous le n°353 966 351, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3]
Source officielleCour d'Appel
6253c96ebd3db21cbdd884ad
7 mars 2006
7 mars 2006
Vincent Z..., sur la SARL VITICOLE Vincent et Jacques Z..., ci-après désignée : la SARL V. ET J. Z... Cette saisie-attribution a été régulièrement dénoncée à M. Vincent Z...
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
65b368e18c0355000835f52e
25 janvier 2024
25 janvier 2024
OLINN BUSINESS SOLUTIONS prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253c8b9bd3db21cbdd8612c
7 février 2002
7 février 2002
* * * Sur l'appel interjeté par Thomas X... et la mise au rôle faite par l'avoué de Maria Esperanza Y...
Source officielleChambre 3-2
665eae84b5277b00088941d5
19 avril 2024
19 avril 2024
Localité 1] Chambre 3-2 N° RG 24/03190 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMW3F Ordonnance n° 2024/M77 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Mme [X] [U] épouse [K] Représentant : Me Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253c847bd3db21cbdd84c89
29 mars 1999
29 mars 1999
Me VINCENEUX, en qualité de représentant des créanciers, s'en rapporte à justice.
Source officiellePage 3 sur 52