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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbb5bd3db21cbdd8e0d9
26 février 2010
26 février 2010
Thomas X... un immeuble situé ... ... au Lamentin, moyennant un loyer mensuel de 350 Euros.
Source officielleChambre 4 A
63cb92cc9c02507c9078dd34
17 janvier 2023
17 janvier 2023
THOMAS, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre civile 1-5
6711fb0c7603bf88a1884cf5
17 octobre 2024
17 octobre 2024
PRENIUM Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 18 Avril 2024 par le Tribunal de Commerce de Nanterre N° RG : 2024R00354 Expéditions exécutoires Copies certifiées conformes délivrées
Source officielleChambre civile 1-5
6789f231e53fca3659f672ae
16 janvier 2025
16 janvier 2025
TEREOS FRANCE Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 25 Avril 2024 par le TJ de [Localité 4] N° RG : 24/00244 Expéditions exécutoires Copies certifiées conformes délivrées le
Source officielleCour d'Appel
6253cc42bd3db21cbdd8fa10
26 juillet 2012
26 juillet 2012
Thomas Y...a présenté le 13 décembre 2011, une requête en divorce.
Source officielle21e chambre
62c7cb48cb8dca058e3e8055
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 18 Mai 2018 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de DREUX N° Chambre : N° Section : AD N° RG : F17/00088 Copies exécutoires et certifiées
Source officielleCour d'Appel
6253c93cbd3db21cbdd87ac9
12 décembre 2005
12 décembre 2005
THOMAS, greffier Débats : En audience publique, le 17 Octobre 2005, devant J.C. CARRIE, premier président assisté de A. THOMAS, greffier. MINISTERE PUBLIC : Représenté lors des débats par M.
Source officielleCh.protection sociale 4-7
697c492acdc6046d4735cc3e
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Portalis DBV3-V-B7J-W7XE [O] [W] C/ [5] Sur appel d'un jugement du pôle social du tribunal judiciaire de NANTERRE rendu le 22 Janvier 2025 N° RG : 22/00992 RADIATION Copie certifiée
Source officielleCour d'Appel
6253c94ebd3db21cbdd87e49
20 février 2006
20 février 2006
THOMAS, greffier Débats : En audience publique, le 12 Décembre 2005, devant J.C. CARRIE, premier président assisté de A. THOMAS, greffier. MINISTERE PUBLIC : Représenté lors des débats par M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
67f8a8b0a5ae27812390df71
10 avril 2025
10 avril 2025
de mandataires judiciaires de la société Thomas Cook, - Me [P] [Z] et Me [P] [V] en qualité d'administrateurs judiciaires de la société Thomas Cook.
Source officielleCour d'Appel
6253cd72bd3db21cbdd93617
25 octobre 2016
25 octobre 2016
* * * Monsieur Thomas X..., né le 11 septembre 1980, est engagé dans l'armée de terre depuis le 1er février 2003.
Source officielleChambre civile 1-5
6789f232e53fca3659f672ce
16 janvier 2025
16 janvier 2025
ET DE LOCATION (SEFILOC) Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 12 Décembre 2023 par le Président du TC de [Localité 8] N° RG : 2023R01012 Expéditions exécutoires Copies certifiées
Source officielleCour d'Appel
6253ca4cbd3db21cbdd8a9bc
3 décembre 2007
3 décembre 2007
03 DECEMBRE 2007 APPELANT : d'un jugement rendu le 22 Novembre 2006 par le Tribunal de Grande Instance de CHALONS-EN-CHAMPAGNE Monsieur Yves X... ... 51530 DIZY COMPARANT, concluant par la SCP THOMA
Source officielleCour d'Appel
6253c95ebd3db21cbdd881b5
10 avril 2006
10 avril 2006
THOMAS, greffier Débats : En audience publique, le 20 Février 2006, devant J.C. CARRIE, premier président assisté de A. THOMAS, greffier. MINISTERE PUBLIC : Représenté lors des débats par M.
Source officielleCour d'Appel
6253c847bd3db21cbdd84c89
29 mars 1999
29 mars 1999
THOMAS Débats: A l'audience publique du 15 Février 1999 . La date à laquelle l'arrêt serait rendu a été communiquée.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e438
30 juin 2011
30 juin 2011
chez la mère, - organisé les droits de visite et d'hébergement de la mère sur Mélanie, Alexandre et Camille et du père sur Thomas.
Source officielle1ère chambre civile B
6358cd9fc40aa805a7864bf0
25 octobre 2022
25 octobre 2022
[J] THOMAS ET [C] [Y] NOTAIRES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 25 Octobre 2022 APPELANT : M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
5fde721c69882b4ad85b828d
29 juin 2018
29 juin 2018
Marc X... avait la responsabilité d'animer une équipe composée au total de 14 salariés dont Alain A... et Thomas B....
Source officielleCour d'Appel
6253c8a9bd3db21cbdd85e51
14 novembre 2001
14 novembre 2001
Z..., Substitut Général, en ses réquisitions Maître THOMAS-PORRI, avocat de la personne mise en examen, en ses observations sommaires.
Source officielle18e Chambre
5fdd683028784f111b05fef4
14 septembre 2018
14 septembre 2018
Grosse délivrée le :14/09/2018 à : Me Alexandre X..., avocat au barreau de MARSEILLE URSSAF UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SE CURITE SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES Copie certifiée
Source officiellePage 3 sur 236