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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c85abd3db21cbdd8504b
28 juin 2000
28 juin 2000
THOMAS Débats: A l'audience publique du 16 Mai 2000 . La date à laquelle l'arrêt serait rendu a été communiquée.
Source officielleCour d'Appel
6253c975bd3db21cbdd885fc
19 juin 2006
19 juin 2006
THOMAS, greffier Débats : En audience publique, le 10 Avril 2006, devant J.C. CARRIE, premier président assisté de A. THOMAS, greffier. MINISTERE PUBLIC : Représenté lors des débats par M.
Source officielleETRANGERS
650bdf94beee0f8318b976b8
13 juillet 2023
13 juillet 2023
ordonnant la prolongation du maintien au centre de rétention de [U] [W] née le 12 Mai 1992 à SARAJEVO de nationalité Bosnienne Vu l'appel formé le 13/07/2023 à 10 h 40 par courriel, par Me Thomas
Source officielleCour d'Appel
6253cad3bd3db21cbdd8c34c
28 mai 2008
28 mai 2008
THOMAS MINISTERE PUBLIC : Auquel l'affaire a été régulièrement communiquée.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3fbd3db21cbdd92c28
10 décembre 2015
10 décembre 2015
Thomas D... de l'ensemble de leurs demandes ; - Condamné Mme Véronica X..., Mme Anne-Laure X..., Mme Laurence X..., Mme Valérie Y..., Mme Marie-Pierre Y..., Mme Charlotte-Marie Y..., Mme Claire-Marie
Source officielleCour d'Appel
6253ca7abd3db21cbdd8b22f
25 janvier 2008
25 janvier 2008
Thomas, ami de H..., qui refusait de lui fournir les renseignements demandés, X..., accompagné d' un groupe de personnes, se présentait à trois reprises, dans la soirée et la nuit, au domicile de H...
Source officielleCour d'Appel
6253c88abd3db21cbdd8590a
8 août 2001
8 août 2001
. ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE SOCIALE Prononcé à l'audience publique du huit Août deux mille un par Monsieur MILHET, Président de chambre, La COUR d'APPEL D'AGEN, CHAMBRE
Source officielleRétention Administrative
644a1241656d26d0f8b57dd3
10 janvier 2023
10 janvier 2023
[O] [I], appelant, assisté de Me Thomas GUYARD, avocat de permanence commis d'office, présent lors du prononcé de la décision et de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb9bbd3db21cbdd8ddf3
9 mai 2011
9 mai 2011
, que celui-ci, âgé aujourd'hui de vingt-huit ans, est maintenant en mesure de travailler et de pourvoir lui-même à sa subsistance ; que s'il est exact qu'il est inscrit à l'université de DIJON pour
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2d7
2 juin 2008
2 juin 2008
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE *** INDEMNISATION A RAISON D'UNE DETENTION PROVISOIRE *** Décision prononcée le DEUX JUIN DEUX MILLE HUIT
Source officielleCour d'Appel
6253c859bd3db21cbdd85003
2 février 2000
2 février 2000
THOMAS Débats: A l'audience publique du 13 Décembre 1999 . La date à laquelle l'arrêt serait rendu a été communiquée.
Source officielleChambre Commerciale
68de07191bc19e7640ea3df1
1 octobre 2025
1 octobre 2025
La société Thomas Magnete est une société de droit allemand qui a pour activité les systèmes électromagnétiques et hydrauliques de déclencheur pour l'automobile et applications hydrauliques mobiles.
Source officielleCour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c092
28 mai 2008
28 mai 2008
THOMAS ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par D. VERDE DE LISLE, président, et par A.
Source officielleCour d'Appel
6253c85cbd3db21cbdd850c3
8 mars 2000
8 mars 2000
THOMAS Débats: A l'audience publique du 09 Février 2000 . La date à laquelle l'arrêt serait rendu a été communiquée.
Source officielle1re Chambre B
6036ab632f49344ce3f9b22b
17 septembre 2015
17 septembre 2015
N° 14/24094 [E] [M] C/ CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS AU BARREAU DE NICE MINISTERE PUBLIC AIX EN PROVENCE Grosse délivrée le : à : Me Thomas
Source officielleCour d'Appel
6253ca13bd3db21cbdd89f9e
4 février 2008
4 février 2008
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE *** INDEMNISATION A RAISON D'UNE DETENTION PROVISOIRE *** Décision prononcée le QUATRE FEVRIER DEUX MILLE HUIT
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02439_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
La société Pharmacie Saint-Thomas relève appel de ce jugement, que conteste également l'ARS Grand Est. Sur la recevabilité des conclusions de l'ARS : 2.
Source officielleChambre des Etrangers
62f49bde5d4cce05d4141832
10 août 2022
10 août 2022
détention de ROUEN, déclarant la décision de placement en rétention prononcée à l'encontre de Monsieur [W] [K] régulière, et ordonnant en conséquence son maintien en rétention pour une durée de vingt-huit
Source officielleCour d'Appel
6253ca13bd3db21cbdd89f9f
4 février 2008
4 février 2008
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE *** INDEMNISATION A RAISON D'UNE DETENTION PROVISOIRE *** Décision prononcée le QUATRE FEVRIER DEUX MILLE HUIT
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2d8
2 juin 2008
2 juin 2008
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE *** INDEMNISATION A RAISON D'UNE DETENTION PROVISOIRE *** Décision prononcée le DEUX JUIN DEUX MILLE HUIT
Source officiellePage 3 sur 75
HUET, Thomas, Alfred, Rémi
04/08/2026
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HUET, Thomas, Mathieu, HUET
04/01/2026
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HUET, Thomas Maxence
12/10/2025
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Huet, Guillaume Thomas
10/08/2025
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HUET, Thomas, Mathieu
12/01/2025
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