Thomas X..., est issu un enfant : Lilia, Andréa, Renée, le 19 avril 2010 à Ajaccio (Corse du Sud), reconnue par ses parents, lesquels se sont séparés depuis.

civile, l'affaire a été débattue le 09 Mars 2010, en audience non publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame GRAEVE, conseiller chargé d'instruire l'affaire et Madame TAILLANDIER-THOMAS

Thomas LE MONNYER, Président de chambre, et par Mme Jacqueline SEBA, Greffière.

A..., - fixé la résidence habituelle des enfants Thomas, né le 10 février 1987, Thibault, né le 8 juillet 1988, Enora, née le 22 janvier 1991 et Bastien, né le 21 janvier 1993 au domicile de la mère et

CQFD AIR SOLUTION C/ SCP EZAVIN-THOMAS S.E.L.A.R.L.

[H] au paiement de toute somme rendue exigible postérieurement au 15 août 2022, En conséquence, Ramener la créance de M. [G] et Mme [M] contre M.

application des dispositions des articles 786 et 907 du même code, l'affaire a été débattue le 25 septembre 2018, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur François THOMAS

Marc X... avait la responsabilité d'animer une équipe composée au total de 14 salariés dont Alain A... et Thomas B....

déférée à la Cour : Jugement du 16 JUILLET 2018 TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE MONTPELLIER N° RG21600739 APPELANT : Monsieur [Y] [P] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Thomas

du 16/12/2015 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) INTIMEES La SAS NEO SECURITY représentée par son mandataire judiciaire, la SELAFA MJA en la personne de Me Valérie LELOUP-THOMAS

Clément-Frédéric X... et de Mme Chantal Y...sont issus trois enfants : - Jérémy, né le 7 août 1998, - Cloé, née le 24 septembre 1999, - Thomas, né le 18 mars 2005.

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Assesseur : Madame Fabienne CLEMENT, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Sophie RAMIN

THOMA- LE RUNIGO- DELAVEAU- GAUDEAUX, avoué à la Cour, et ayant pour conseil Maître Thierry X..., avocat au barreau de REIMS.

De cette union sont issus quatre enfants : Franck né le 9 septembre 1997 Nadège née le 9 février 2001 Thomas né le 2 janvier 2002 Dorian né le 4 août 2004.

EN CAUSE : DEMANDEUR Société [5] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Thomas

Thomas Pierre Jean Z...

Thomas LE MONNYER, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M. Thomas LE MONNYER, Président de chambre M.

[O] [P] né le [Date naissance 1] 1994 à [Localité 6], élisant domicile au cabinet de Me Thomas RAMONATXO, avocat - [Adresse 2] ; Non comparant Représenté par Me Thomas RAMONATXO, avocat au barreau