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230 résultats pour « Thuriot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre A

5fdd7bca8067ba2782d387eb

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

Patrick X... et Mme Virginie Y... épouse X... de l'intégralité de leurs demandes à l'encontre de Me Xavier Z... et de la SCP DOMENGE-Q...THURET-ALPINI-BUCCERZ...

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdd7bcc8067ba2782d387ed

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

Arnaud X... et Mme Céline Y... épouse X... de l'intégralité de leurs demandes à l'encontre de Me Xavier Z... et de la SCP DOMENGE-N...THURET-ALPINI-BUCCERZ...

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

64364d3d29c3df04f589a4bb

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

SIGNÉ par la présidente Anne Barruol et par la greffière Amélia Thuillot, à laquelle la minute de la décision a été remise par la magistrate signataire. La greffière La Présidente A.

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

64364d4029c3df04f589a4d4

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

SIGNÉ par la présidente Anne Barruol et par la greffière Amélia Thuillot, à laquelle la minute de la décision a été remise par la magistrate signataire. La greffière La Présidente A.

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdd7bbf8067ba2782d387dc

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

Grisly Suisnes (77), dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, a fait assigner devant le tribunal de grande instance de Nice Me Xavier Z... et la SCP POSTILLON- OUAKNINE-DOMENGE-PUJOL- THURET-ALPINI-BUCCERZ

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdd7bc18067ba2782d387de

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

Philippe X... de l'intégralité de ses demandes à l'encontre de Me Xavier Y... et de la SCP DOMENGE-PUJOL- THURET-ALPINI-BUCCERY...

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdd7bc58067ba2782d387e4

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

Me Xavier A..., Me François-Régis Z... et la SCP DOMENGE-Z...THURET-ALPINI-BUCCERA...

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdd7bc88067ba2782d387e8

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

Z... et la B..., Me Xavier X... et la SCP DOMENGE-PUJOL- THURET-ALPINI-BUCCERX...M... à payer à la Sarl Les Cactées et M.

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdd7bca8067ba2782d387ea

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

Me Xavier Y... et la SCP DOMENGE-PUJOL- THURET-ALPINI-BUCCERY...

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdd7bbd8067ba2782d387da

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

Juan X... et Mme Céline Y... de l'intégralité de leurs demandes à l'encontre de Me Xavier Z... et de la SCP DOMENGE-PUJOL- THURET-ALPINI-BUCCERZ...

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

64364d4029c3df04f589a4d6

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

SIGNÉ par la présidente Anne Barruol et par la greffière Amélia Thuillot, à laquelle la minute de la décision a été remise par la magistrate signataire. La greffière La Présidente A.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_21NC02061_20220707

Admin. Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi du Grand Est, d'une part, du 16 septembre 2020 suspendant l'exécution des contrats d'apprentissage conclus avec Messieurs Camara, Noël, Thiriot

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2ebd3db21cbdd8a478

Appel

18 janvier 2008

18 janvier 2008

ARRÊT DU 18 JANVIER 2008 No - Pages APPELANTE : Association NIVERNAISE ACCUEIL REINSERTION (A.N.A.R.) 51 rue de la Raie 58000 NEVERS Représentée par Me CLEME, collaboratrice de Me Denis THURIOT

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22LY00733_20230119

Admin. Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

C, représenté par Me Thuriot, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement et la décision susmentionnée ; 2°) d'enjoindre à la ministre des armées de procéder au réexamen de sa demande de révision

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA00303_20240305

Admin. Appel

5 mars 2024

5 mars 2024

administratif d'Amiens, d'une part, d'annuler pour excès de pouvoir la décision du 11 décembre 2019 par laquelle la ministre du travail a refusé d'inscrire l'établissement " Glacerie de Chantereine " situé à Thourotte

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

64364d3e29c3df04f589a4c2

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

Philippe Greiner, conseiller, chargé du rapport, assisté de Amélia Thuillot, greffière a entendu les avocats en leurs conclusions et Me Francis PIERREPONT en sa plaidoirie, les parties ne s'y étant pas

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

64364d3f29c3df04f589a4ca

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

SIGNÉ par la présidente Anne Barruol et par la greffière Amélia Thuillot, à laquelle la minute de la décision a été remise par la magistrate signataire. La greffière La Présidente A.

Source officielle
CA

4ème Chambre

5fca80217fdb156f983bcc7f

Appel

24 septembre 2020

24 septembre 2020

DOMENGE - PUJOL - THURET - ALPIN I - BUCCERI - CAFLERS - SAUVAGE anciennement dénommée SCP POSTILLON - DOMENGE - PUJOL - THURET - ALPINI - BUCCERI - CAFLERS - SAUVAGE, société titulaire d'un Office notarial

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68f1d7577ffb526292dd6f7e

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

[L] (le 6 mai 2020 sur les sites de [Localité 6] abattoirs, [Adresse 3], Thiriet et le 11 mai 2020 sur les sites Le Morezien, Buffalo Grill), étant précisé que l'entreprise a également été destinataire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

édiatc/Décision Au fond

6253ccebbd3db21cbdd91b4d

Appel

28 août 2014

28 août 2014

EXPOSE DU LITIGE : Par ordonnance en date du 17 novembre 2011, le tribunal d'instance de METZ a autorisé la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel de Lorraine à faire procéder par Maître THIRIET

Source officielle

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entretien, réparations automobiles, mécanique, nettoyage de voiture - carrosserie en sous-traitance - service de dépannage - location de matériels et véhicules (sans chauffeur) - négoce véhicules, neuf et d'occasion, pièces détachées et accessoires automobiles, ainsi que tous produits liés à l'automobile - prestations de services pour l'immatriculation des véhicules auprès de l'administration notamment l'obtention de carte grise.

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