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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b73e
9 mai 2008
9 mai 2008
TITAN FRANCE Route de Vassy B.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY03972_20230103
3 janvier 2023
3 janvier 2023
Par un arrêté du 20 février 2020, le permis sollicité a été délivré par le maire de Tignes.
Source officielleCour d'Appel
6253cbefbd3db21cbdd8eacb
18 janvier 2012
18 janvier 2012
Jugement rendu(e) le 19 Janvier 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES Section : Encadrement No RG : 07/01299 Copies exécutoires délivrées à : la SCP ACTANCE Me Nadia TIAR
Source officielle2ème Chambre
62c7c9b1cb8dca058e3e79c2
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Monsieur [U] s'est porté caution solidaire de la société Titane Immobilier au profit du crédit-bailleur, pendant toute la durée du bail, à hauteur de la somme de 280 000 euros.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC01390_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
, des ouvoirs de olice s éciale qu’il détient en matière d’installations classées our la rotection de l’environnement, a enjoint à la société Bürstner de se mettre en conformité avec les rescri tions
Source officielleCour d'Appel
6253cdd9bd3db21cbdd94b4a
18 novembre 2020
18 novembre 2020
Vu le recours formé par : SAS TITAN GROUPE [...] [...]
Source officielleCour d'Appel
6253c953bd3db21cbdd87f27
16 mars 2006
16 mars 2006
d TIAB dont la nationalité française n'est pas discutée, puisque né en 1858 en Algérie, X...'
Source officielleJuge des référés
DCA_25BX01493_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
quadriennale ar l’administration à laquelle il a artient de démontrer cette rescri tion ; en outre aucune rescri tion n’est acquise dès lors que la date de consolidation a été fixée dès lors que cette
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX00828_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Par un mémoire enregistré le 18 décembre 2025, la SCI Titan a produit ses observations en réponse à ce courrier.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24NC03045_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
articulières com létant ou renforçant les rescri tions générales a licables à l’installation.
Source officielleCour d'Appel
6253ca15bd3db21cbdd8a005
27 novembre 2007
27 novembre 2007
de TIA par CLIM'ALPES et de manifestation de sa présence auprès de cette société ne constituant pas la preuve d'une volonté manifeste de TIA de cacher sa qualité d'entreprise autonome.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_25DA00348_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Les a elants ne contestent ni la faisabilité de telles rescri tions ni leur suffisance.
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA00553_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
B... a demandé au tribunal administratif de aris d’annuler la décision du 14 novembre 2023 ar laquelle le garde des sceaux, ministre de la justice, a maintenu son inscri tion au ré ertoire des détenus
Source officielleChambre 4-1
6a1a7952cdc6046d4775397a
29 mai 2026
29 mai 2026
Je rappelle que je réfute l'ensemble de la situation comptable qui m'a été présentée jusqu'alors et que je tiens toujours à votre disposition l'ensemble des preuves ou liste des griefs - éléments qui vous
Source officielle4eme Chambre Section 1
67134c0a208351cec658677b
18 octobre 2024
18 octobre 2024
- condamné la société Cris Tina aux entiers dépens. - débouté la société Cris Tina de ses demandes reconventionnelles. Par déclaration du 1er décembre 2022, M.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01701_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Sur l’exce tion de non-lieu à statuer : Aux termes de l’article 13.42 du CCAG Travaux a licable : « 13.4.2.
Source officielleCour d'Appel
6253cab3bd3db21cbdd8bca1
27 mai 2008
27 mai 2008
représentée par son liquidateur, et qui, sur les demandes de la première en paiement de dommages intérêts pour rupture an- ticipée de contrat de travail, outre paiement de divers compléments de rémunéra- tion
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
67f8af52b5ff6e72c96124f6
10 avril 2025
10 avril 2025
Il ressort des éléments versés aux débats et justement relevés par le conseiller de la mise en état que : La société Le Panoramic (enseigne Tignes Immobilier) a effectivement été désignée syndic du
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
63ca42a39066fd7c90fc2529
19 janvier 2023
19 janvier 2023
[U] [X] d'un cheval dénommé Titan des Saules né dans l'élevage de M.
Source officielle2ème Chambre
DCA_20NT00358_20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
d'annuler l'arrêté du 15 mai 2007 par lequel le préfet de Maine-et-Loire a délivré à la société Energie 21 un permis de construire pour l'édification de six éoliennes sur le territoire de la commune de Tigné
Source officiellePage 3 sur 145