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5 053 résultats pour « Tourny »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale 4-6

671b35bf2edfb0b58c05f156

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

' Assurer le montage, l'installation et la réparation des dispositifs légers d'affichage et de promotion sur sa tournée, et, à la demande du chef d'équipe, également hors tournée, à l'exception des

Source officielle

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CA

12e chambre

64a7b2593bcaf505db696b47

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Elle précise que quelle que soit la taille du théâtre auquel la représentation est cédée, le seul intérêt économique du tourneur est de gagner le plus d'argent possible au cours de la tournée.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6163a24e4e100fed5ecc3006

Appel

11 octobre 2010

11 octobre 2010

à l'issue de la tournée.

Source officielle
CA

8ème chambre

66e1a33350ef688b0586f763

Appel

19 juillet 2023

19 juillet 2023

TOURNIER BATIMENT COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ORDONNANCE DU CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT DU 19 Juillet 2023 APPELANTE : La société Laurent Frères BTP, Sociétés par Actions

Source officielle
CA

Chambre 4-7

6a226813cdc6046d4739a970

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

[C] n'a effectué aucune tournée sécable sur l'année 2022.

Source officielle
CA

Conseil

CADA:20151442

Appel

7 mai 2015

7 mai 2015

d'accès aux documents administratifs a examiné dans sa séance du 07 mai 2015 votre demande de conseil relative au caractère communicable d’une promesse de bail emphytéotique conclue entre la ville de Tours

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6360caa33c369c7f74997067

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Lorsque le nombre d'exemplaires portés ou de clients évolue à la hausse ou à la baisse, et/ou lorsque les conditions de la tournée évoluent, une nouvelle durée de référence de la tournée concernée doit

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6360caa33c369c7f74997069

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Lorsque le nombre d'exemplaires portés ou de clients évolue à la hausse ou à la baisse, et/ou lorsque les conditions de la tournée évoluent, une nouvelle durée de référence de la tournée concernée doit

Source officielle
CA

Chambre sociale

69733342cdc6046d47659dec

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[X] a de nouveau saboté sa tournée; - l'attestation de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a5bd3db21cbdd88e9f

Appel

29 mars 2007

29 mars 2007

pour chaque date de spectacle, - de 2 027,29 € pour une vingtaine de dates, soit une remise de 20 % par spectacle, - de 1 000 € forfaitaire pour une durée de 2 ans minimum correspondant à deux tournées

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CA

Cour d'Appel

6253cb32bd3db21cbdd8d10d

Appel

10 mars 2009

10 mars 2009

La Société WOEHL n'a cependant pas agréé le nouveau conducteur pressenti pour assurer la continuation des tournées.

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CA

Chambre 4-8

5fd9751a8f6673629f7249e5

Appel

29 janvier 2020

29 janvier 2020

Rapidement, l'entretien avait porté sur la nouvelle organisation des tournées de distribution du courrier : il était prévu que les deux salariés ne travailleraient plus en binôme mais qu'ils seraient en

Source officielle
CA

3e chambre

5fd97ab43eb9ae68ed873239

Appel

23 janvier 2020

23 janvier 2020

[H] souhaitait tourner à gauche. M [Z], éjecté de sa moto, a été projeté contre un poteau.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6360caa33c369c7f7499706f

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

L'organisation des tournées relève de la responsabilité de l'employeur.

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CA

Chambre 4-1

64bb73250d42fcd969e7ce3b

Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Elle conteste fermement la diminution du nombre de tournées et de représentations, produisant des tableaux sur les tournées et représentations de 2015 à 2017 et celles envisagées en 2018 et 2019.

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CA

Sociale B salle 3

68199b3045063c42e3253812

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

[P] à la tournée auprès du client AUCHAN.

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CA

Cour d'Appel

6253ccfcbd3db21cbdd91e98

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

née le 11 Septembre 1957 à SAINT DENIS ... 60300 SENLIS Représentée par Me Christine TOURNIER BARNIER de la SCP TOURNIER & ASSOCIES, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NIMES Monsieur Gabriel

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CA

Cour d'Appel

6253cafebd3db21cbdd8c9d3

Appel

6 mars 2008

6 mars 2008

Nous vous avons donc informé de cette situation, en vous indiquant votre nouvelle affectation pour la rentrée 2004/2005 : il s'agit de la tournée du Lycée Vaucresson.

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CA

5ème chambre sociale PH

677e163edbb9bd42de09fc06

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

- le salarié prétend que les freins de son camion étaient défectueux, raison pour laquelle il a refusé d'effectuer la tournée, or elle lui a proposé de prendre un autre camion pour effectuer sa tournée

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CA

Pôle 6 - Chambre 10

68df5a3521a269c127203a52

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Vous n'avez pas signalé cette pause sur votre feuille de tournée.

Source officielle