Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2eb
23 janvier 2008
23 janvier 2008
Micheline X... épouse AA... et de madame Nicole X... épouse Y..., - à titre subsidiaire, ordonne la cession du bail rural consenti à monsieur Christian X... au profit de madame Annick B... et de monsieur Ulrich
Source officielleChambre sociale
62736ae7a58162057dac6881
4 mai 2022
4 mai 2022
AUBE HABITAT Etablissement Public industriel et commercial, immatriculé au RCS de TROYES sous le N° 341 498 061, pris en la personne de son Président domicilié de droit audit siège 47 Rue Louis ULBACH
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938fa
18 janvier 2017
18 janvier 2017
décision rendue par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE SAINT-PIERRE en date du 16 SEPTEMBRE 2016 rg no 16/ 02478 suivant déclaration d'appel en date du 26 SEPTEMBRE 2016 APPELANT : Monsieur Jean-Ulric
Source officielleCour d'Appel
6253c9babd3db21cbdd891f3
12 novembre 2007
12 novembre 2007
UDAF DE L'AUBE, agissant en sa qualité de curateur de Mademoiselle Véronique Y... 34 RUE LOUIS ULBACH BP 138 10000 TROYES CEDEX Comparant, concluant par la SCP DELVINCOURT-JACQUEMET-CAULIER-RICHARD
Source officielleChambre de la Proximité
69d88991cdc6046d47ba80d0
9 avril 2026
9 avril 2026
avocat au barreau de ROUEN INTIMEE : SCI FONCIERE DI 01 2005 immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le n° 453 488 041 [Adresse 3] [Localité 3] Représentée et assistée par Me Sandrine ULRICH
Source officielle1ère ch. civile
635b721db201587f74be0439
26 octobre 2022
26 octobre 2022
de copropriété de la Résidence [Adresse 1] représentée par son syndic cabinet Eurl Sauvage Gestion RCS de Rouen 413 189 937 [Adresse 16] [Localité 11] représentée et assistée par Me Sandrine ULRICH
Source officielle6ème Chambre
6711fac67603bf88a18847f1
17 octobre 2024
17 octobre 2024
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 6ème Chambre ARRET DU 17 Octobre 2024 APPELANTE : Mme [W] [R] [K] [D] [U] née le 7 mai 2002 [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Simon ULRICH
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
603732770724640d76aff879
21 mai 2015
21 mai 2015
2012F00831 APPELANTE SAS EINHELL ayant son siège social [Adresse 1] [Adresse 1] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Ulrich
Source officielleCour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dc8a
14 avril 2011
14 avril 2011
Des témoignages de Capucine et Ulrich D... , il ressort que Monsieur X...subissait un harcèlement physique et moral de la part de Madame A..., celle-ci allant jusqu'à lui téléphoner 10 à 15 fois par jour
Source officielleCour d'Appel
6253cd91bd3db21cbdd93b27
3 avril 2017
3 avril 2017
Ulrich A...et le directeur de l'hôtel ; Que le salarié justifie par ailleurs s'être vu prescrire un arrêt de travail le 11 juin de 3 jours et s'être donc absenté le 11 juin en raison de son état de santé
Source officielle1ère chambre civile A
65a0ecae5bbe450008b2ce9c
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[B] [U] né le [Date naissance 2] 1972 à [Localité 9] (MARNE) [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Me Simon ULRICH, avocat au barreau de LYON, toque: 2693 S.E.L.A.R.L.
Source officielle3ème Chambre
DCA_21VE01419_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
C et Mme B et retourné à l'administration fiscale revêtu de la mention " non réclamé ", n'aurait pas été régulièrement notifié à raison de la mention erronée du n°24 de la rue Ulbach en lieu et place du
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
69f2e9d2cdc6046d470d043d
29 avril 2026
29 avril 2026
du 13 Février 2023 RG : 19/00857 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 29 AVRIL 2026 APPELANTE : [T] [Z] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Simon ULRICH
Source officielle5ème Chambre
697372f6cdc6046d476acd07
22 janvier 2026
22 janvier 2026
TREASURY INTELLIGENCE SOLUTIONS (TIS), représentée par son représentant légal [Adresse 6] [Localité 1] ALLEMAGNE Représentée par Me Stéphane FARAVARI, avocat postulant au barreau de METZ et par Me Ulrich
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
68f86839d7e432441d85bfdc
21 octobre 2025
21 octobre 2025
à [Localité 9] (Russie) de nationalité Française, demeurant [Adresse 4] Représenté par Maître Pierre FONROUGE de la SELARL KPDB INTER-BARREAUX, avocat au barreau de BORDEAUX assistés par Maître Ulrich
Source officielle1ère chambre civile B
5fca83d6ee55d474223181b5
22 septembre 2020
22 septembre 2020
[H] [R] né le [Date naissance 4] 1955 à [Localité 11] [Adresse 5] [Localité 7] Représenté par Me Simon ULRICH, avocat au barreau de LYON, toque : 2693 INTIMÉS : Mme [Z] [M] [W] [V] épouse
Source officielle5ème Chambre
697372f2cdc6046d476acca1
22 janvier 2026
22 janvier 2026
TREASURY INTELLIGENCE SOLUTIONS (TIS), représentée par son représentant légal [Adresse 7] [Localité 2] ALLEMAGNE Représentée par Me Stéphane FARAVARI, avocat postulant au barreau de METZ et par Me Ulrich
Source officielleCour d'Appel
6253c996bd3db21cbdd88b74
19 septembre 2006
19 septembre 2006
FRANOEAIS LE DIX NEUF SEPTEMBRE DEUX MILLE SIX, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Jan X... ... 75011 PARIS Non comparant - Représenté par Me ZSCHUNKE Ulrich
Source officielleCour d'Appel
6253cc7bbd3db21cbdd90362
27 décembre 2012
27 décembre 2012
également impliqué dans l'accident survenu le 03 août 2007, au sens de la Loi du 05 juillet 1985, * de constater l'absence d'éléments permettant de déterminer les responsabilités respectives de Mr Ulrick
Source officielleChambre Sociale
626b8185d1fb03057d9a5267
28 avril 2022
28 avril 2022
avocat au barreau de ROUEN substitué par Me Aurélien ORSINI, avocat au barreau de PARIS INTIMES : Monsieur [F] [U] 4 Rue Carlos Marchant 76380 CANTELEU présent représenté par Me Sandrine ULRICH
Source officiellePage 3 sur 4