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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd1cbd3db21cbdd92491
1 juin 2015
1 juin 2015
par Madame ZAPATA ; EN PRESENCE DE : Monsieur le PROCUREUR GENERAL, --- = = oO § Oo = =--- DEROULEMENT DES DEBATS A l'audience du 11 Mai 2015, en Chambre du Conseil, en présence de Maître VALETOUT
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02821_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
assujettie au titre des exercices clos en 2010, 2011 et 2012, ainsi que des retenues à la source mises à sa charge au titre des années 2010 et 2011 à raison des distributions opérées au profit de la société Valent
Source officielleCour d'Appel
6253cccebd3db21cbdd914f5
5 mai 2014
5 mai 2014
. ; EN PRESENCE DE : Monsieur le PROCUREUR GENERAL, DEROULEMENT DES DEBATS A l'audience du 07 Avril 2014, en Chambre du Conseil, en présence de Maître Amandine VALETOUT, avocat, Conseil des mineurs
Source officielle6e Chambre C
615e0e20c25a97f0381f5277
18 novembre 2014
18 novembre 2014
° 2014/978 Rôle N° 13/24677 L'UDAF DE LA SAVOIE C/ LE CONSEIL GÉNÉRAL DU DÉPARTEMENT DES BOUCHES DU RHÔNE Grosse délivrée le : à : Me VASSEROT
Source officielleCour d'Appel
6253cc67bd3db21cbdd8ffc1
6 décembre 2012
6 décembre 2012
.-87520 CIEUX représenté par Me Sandrine PAGNOU, avocat au barreau de LIMOGES, Me VERGER-MORLHIGEM, avocat au barreau de LIMOGES, Me VALLERON, avocat au barreau de LIMOGES Geneviève Y...épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb45bd3db21cbdd8d370
8 décembre 2009
8 décembre 2009
et assisté du greffier : Mademoiselle VALERO qui ont signé le présent arrêt en présence du ministère public près la Cour d'Appel sur appel d'un jugement du Tribunal de Grande Instance de MONTPELLIER
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5e2
6 septembre 2011
6 septembre 2011
DEMANDEUR AU RECOURS Monsieur Hubert X... ... 75017 PARIS assisté de Me Philippe VALENT, avocat au barreau de PARIS, toque : C 1185 DÉFENDEUR AU RECOURS MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL DES
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE00183_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Valero-F.
Source officielle3e chambre civile
63cf848aa6687f7c904cbabb
19 janvier 2023
19 janvier 2023
d'appel, outre les dépens de l'appel, A titre subsidiaire, - dire et juger que les travaux de réfection sont ceux prévus par le rapport d'expertise judiciaire sur la base du devis de l'entreprise Vanclot
Source officielleChambre commerciale
62ce63a39a20ce9fcf1268cb
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Greffier lors des débats : Madame Audrey VALERO Ministère public : le dossier a été communiqué au ministère public ARRET : - Contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt
Source officielleChbre de l'expropriation
678b4533fc3c89482d4f200c
17 janvier 2025
17 janvier 2025
DELIBERE : Madame Florence FERRANET, conseiller, faisant fonction de président de chambre, Monsieur Thibault GRAFFIN, conseiller, Monsieur Fabrice VETU, conseiller, GREFFIER : Mme Audrey VALERO
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE01756_20221028
28 octobre 2022
28 octobre 2022
A E et Mme H, représentés par Me Valelot, demandent à la cour, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'ordonner une mesure d'expertise ayant pour objet : -
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
5fda36b3ff3dbe7cd088773c
12 septembre 2019
12 septembre 2019
[I] [Y] à lui payer la somme de 177.862 euros au titre de l'insuffisance d'actif de la société HÔTELIÈRE DE LA VALETTE, - condamner M.
Source officielle6e Chambre C
615e0e20c25a97f0381f5278
18 novembre 2014
18 novembre 2014
2014/977 Rôle N° 13/24676 L'UDAF DE LA SAVOIE C/ LE CONSEIL GÉNÉRAL DU DÉPARTEMENT DES BOUCHES DU RHÔN E Grosse délivrée le : à : Me VASSEROT
Source officielleAvis
CADA:20165846
23 février 2017
23 février 2017
Proposition de notation » (pages 34 à 36 - pièce n° 6) ; 5) les informations relatives à l’offre de la société VALEOR figurant dans le rapport d’analyse des offres en partie « 4.
Source officielleCour d'Appel
Madame Angélique Xc/Madame Marie Dolène Y
6253ccaebd3db21cbdd90eef
16 octobre 2013
16 octobre 2013
représenté par Me Eric VALLERON, avocat au barreau de Limoges APPELANTE d'une décision rendue le 10 juin 2013 par LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE LIMOGES ET Marie Dolène Y..., demeurant
Source officielleChambre commerciale
63d37a7cd1bc2605de4b49cc
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Représentant : Me Arnaud LAURENT de la SCP SVA, avocat au barreau de MONTPELLIER Le VINGT SIX JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS Nous, Jean-Luc PROUZAT, Magistrat de la mise en état, assisté de Audrey VALERO
Source officielleChambre commerciale
670a116bf178dc2492b0fb08
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Représentant : Me Frédéric SIMON de la SCP SIMON FREDERIC, avocat au barreau de BEZIERS Le ONZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE Nous, Danielle DEMONT, présidente de chambre, assistée de Mme Audrey VALERO
Source officielleChambre 1-5
69f44ce7cdc6046d472f4ff2
30 avril 2026
30 avril 2026
infirmer le jugement rendu le 13 juillet 2023 par le tribunal judiciaire de Toulon en ce qu'il a :- ordonné le bornage des parcelles cadastrées AL n°[Cadastre 3] et n°[Cadastre 2] [Adresse 4] à la Valette
Source officielleChambre commerciale
6528df79aaebb88318fda5de
12 octobre 2023
12 octobre 2023
LOCAM - LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS [Adresse 4] [Localité 3] Le DOUZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Danielle DEMONT, magistrat chargé de la mise en état, assistée de Audrey VALERO
Source officiellePage 3 sur 94