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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 4
603398dc9954684db3f35b46
16 mai 2017
16 mai 2017
Le 15 avril 2016, la SCI Victor Hugo a adressé une note en délibéré et versé aux débats l'acte authentique de vente à la SCI Victor Hugo.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e45
12 décembre 2017
12 décembre 2017
La Régie Immobilière de la Ville de Paris a refusé la demande de transfert de bail présentée par Monsieur Victor X..., petit-fils de la locataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cd84bd3db21cbdd9391a
25 janvier 2017
25 janvier 2017
Victor Y... a souffert et son exposition à l'amiante.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
5fde611dae10203c1b57cf6a
28 juin 2018
28 juin 2018
Philippe X... de la SCP SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Représentée par Me Mina Y..., avocat au barreau d'Aix-en-Provence INTIMÉE : SAS VICTOR
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA00075_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Par un mémoire, enregistré le 9 mars 2023, la société Victor Hugo 21 s'est désistée de ses conclusions.
Source officielle2ème Chambre
63c10938bf9fd47c90a13af7
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Victor Hugo aux dépens ainsi qu'à payer à Mme [K] [R] la somme de 800 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253c939bd3db21cbdd879f9
22 novembre 2005
22 novembre 2005
. / Jean-Paul A..., Marie-France B... épouse A..., SARL VICTOR HUGO PARTIES EN CAUSE : Monsieur Pascal X..., né le 16 Mars 1955 à VALDOIE (90300), de nationalité française, Directeur de société, demeurant
Source officielleChambre 1-8
696931c5cdc6046d476dae50
14 janvier 2026
14 janvier 2026
VICTOR HUGO Syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis à [Localité 9] [Adresse 2] S.A.S. SAS [K] S.C.P.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903d3
13 mars 2013
13 mars 2013
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TREIZE MARS DEUX MILLE TREIZE APPELANT : Monsieur Victor X...
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
60371b4177dc49b5867552fe
9 juin 2015
9 juin 2015
Suivant acte authentique en date du 1er juin 2005, la société Foncière Lyonnaise a vendu l'immeuble sis [Adresse 3]) à la société Le Village Victor Hugo.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE02606_20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Victor et Romain F, ainsi qu'à leur examen clinique ; 3°) décrire 1'état de santé de MM.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
62c5298ea2c4236379079a78
5 juillet 2022
5 juillet 2022
, - Débouter la société Victor Hugo de l'intégralité de ses demandes, fins et conclusions'; - Condamner la société Victor Hugo au paiement de la somme de 5.000 euros au titre de l'article 700 du
Source officielleCour d'Appel
6253ca01bd3db21cbdd89cee
4 décembre 2007
4 décembre 2007
La SARL VICTOR a interjeté appel de cette décision.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA02473_20230419
19 avril 2023
19 avril 2023
La demande de la SCI Victor tendant à l'annulation de cet arrêté a été rejetée par le tribunal administratif de Lille. La SCI Victor fait appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90fc7
22 janvier 2014
22 janvier 2014
Victor X...et son épouse Mme C...
Source officielleCour d'Appel
6253cb81bd3db21cbdd8da8a
30 mars 2011
30 mars 2011
Victor X..., venant aux droits de M. Victor Y..., décédé, Mme Nicole Francine Y... épouse A..., venant aux droits de M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04312_20230227
27 février 2023
27 février 2023
Le 31 août 2017, le centre hospitalier Alpes-Isère a conclu avec la société Victor Hugo 21, propriétaire de locaux situés au 21 de l’avenue Victor Hugo à Seyssinet-Pariset, un bail en l’état futur d’achèvement
Source officielleCour d'Appel
6253c927bd3db21cbdd876ce
10 novembre 2005
10 novembre 2005
FAITS ET PROCÉDURE ANTÉRIEURE : La société REPRO EXPRESS, créée en 1976, a été dirigée jusqu'au 31 décembre 1996 par Robert X..., gérant de droit et Victor Y..., directeur général.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4cbd3db21cbdd8a99b
10 avril 2008
10 avril 2008
Victor X... X...
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02296_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
Il fait valoir que les moyens soulevés par la commune de Saint-Victor ne sont pas fondés.
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