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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 2
6162efbc8fe037d2cb4a05b5
23 mars 2012
23 mars 2012
aux profits des deux autres ; Elle précise avoir en parallèle poursuivi ses autres activités dans les domaines du patinage artistique et du hockey sur glace au travers des marques 'ROOSTER', puis '
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
678b43bbc6ad78dd9cf0d524
17 janvier 2025
17 janvier 2025
[O] et la société Yvent SARL, - juger que le film intitulé « Conquérant des glaces » viole les droits de M.
Source officielle2ème Chambre
6451fb8648616ed0f8cd50b2
2 mai 2023
2 mai 2023
annuelle ; - des représentants légaux des pratiquants de sports de glace ayant moins de 16 ans et ayant acquitté leur cotisation annuelle; - des non pratiquants de sports de glace, mais qui acceptent
Source officielleChambre sociale
6520f6aabb275d83183a3dac
4 octobre 2023
4 octobre 2023
LEU PITON GLACE [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Aude CAZAL, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION APPELANTE Monsieur [Z] [Y] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Alain
Source officielle10e Chambre
61631c5748f63659ca90a609
15 juin 2011
15 juin 2011
après que des gens soient venus l'aider et l'ait relevé, avoir constaté qu'alors que [U] arrivait au niveau de la terrasse du glacier, il a saisi une chaise qu'il a soulevé en l'air, qu'il ne sait pas
Source officielleConseil
CADA:20093856
19 novembre 2009
19 novembre 2009
maire de la Glacerie — - possibilité de satisfaire la demande d'un conseiller municipal d'opposition qui souhaite obtenir le code d'accès à un agenda partagé sur GOOGLE entre la collectivité et le délégataire
Résumé IA — à vérifierCour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89cc3
8 novembre 2007
8 novembre 2007
Z..., qui exerce à PORT EN BESSIN une activité commerciale de vente de crêpes, galettes, frites, gaufres et glaces a passé commande à la société MECA FROID de deux machines à glace d'occasion.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6162cf6a8b4dc27576e7b71c
26 septembre 2012
26 septembre 2012
La SAS SCHÖLLER GLACES ET DESSERTS a relevé appel de ce jugement par déclaration parvenue au greffe de la cour le 29 octobre 2010.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d3c
19 septembre 2017
19 septembre 2017
Jules Vallés- CS32509- 50009 SAINT-LÔ CEDEX Non comparant ni représentée-excusée PARTIES INTERVENANTES : - Monsieur le Directeur de la Fondation du Bon Sauveur-La Banque à Gênet 50470 LA GLACERIE
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT01660_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
, constitutifs de la centrale à eau glacée, constituent des éléments d'équipement de l'ouvrage et rendent celui-ci impropre à sa destination ; - la société Rousseau, entrepreneur titulaire du marché
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA01496_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
B... à payer une amende de 30 000 francs Pacifique à la Polynésie française, lui a enjoint d’évacuer le local abritant la machine à glace paillette sur le site de la marina de Vaipoopoo, dans le délai
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6036375081dcb7993e471eb1
1 décembre 2015
1 décembre 2015
Thés et boissons à base de thé ; cacao ; chocolat ; pâtisserie, biscuits et confiseries ; glaces comestibles.
Source officielleChambre sociale
62fdd613c40462c563c35239
5 juillet 2022
5 juillet 2022
[Y] de sa demande d'indemnité pour non-respect de la procédure de licenciement ; Y ajoutant, Condamne la SARL Majik glaces à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd90400
14 mars 2013
14 mars 2013
La SARL PAPILLON qui exerçait l'activité de glacier artisanal et salon de thé, avait installé au sous-sol son laboratoire de fabrication de glaces et y stockait ses matières premières, de sorte que ces
Source officielleChambre 3-1
626b80bcd1fb03057d9a4ea3
28 avril 2022
28 avril 2022
Enfin, conceptuellement, les deux signes ont pour élément commun une évocation de la glace liée à l'entame ICE ; cette évocation de la glace est particulièrement arbitraire pour désigner des articles vestimentaires
Source officielle12e chambre
65449d9cc71a6a83181c8fce
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Taylor litigieuse ; ' Décrire les spécifications techniques de la machine à glace Taylor ; ' Décrire les prérequis techniques à l'installation de la machine à glace Taylor ; ' Dire si la plaque
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
6163abdd379f4722fa1c51b0
31 mars 2010
31 mars 2010
répertoire général : S 09/06311 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 17 Avril 2009 par le conseil de prud'hommes de PARIS RG n° 08/12608 APPELANTE FEDERATION FRANCAISE DES SPORTS DE GLACE
Source officielle4ème chambre
DCA_18PA23275_20230731
31 juillet 2023
31 juillet 2023
Egis bâtiments et les sociétés Tunzini et Tunzini Antilles à lui verser les sommes de 2 425 000 euros correspondant au coût du déplacement et de l'installation d'un nouvel ouvrage de production d'eau glacé
Source officielle18e Chambre
603308a3ce9fa77af7a7f7ea
13 octobre 2017
13 octobre 2017
La demande reconventionnelle de la société L'Odyssée des Glaces n'est pas fondée au regard de la rupture abusive du contrat de travail. Elle en sera donc déboutée.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6162cf6a8b4dc27576e7b71b
26 septembre 2012
26 septembre 2012
ou à tout le moins l'activité de glace alimentaire ; qu'au regard du périmètre du groupe, le licenciement est sans cause réelle et sérieuse.
Source officiellePage 3 sur 78