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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 2
67f9f3bba6be9c926c7caadf
11 avril 2025
[M] [F], pour les « aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; articles pour pansements ; compléments alimentaires ; dentifrices médicamenteux
1re chambre sociale
6440d7f1e704a005d1ed6faa
19 avril 2023
[D] [X] a été licencié pour motif économique par la SAS Seg Dielectriques Poussan. Il a saisi le conseil de prud'hommes de Sète aux fins de constation de son licenciement.
2ème chambre
642e76048b510604f5bc1fd2
5 avril 2023
, C2NH, Cécile Nutrition, Nature Horizon Santé, Sanavita, Nutkit, Mabio, Kilosteam, Ar-Diététique, Centre Diététique [Localité 8], Centre Diététique [Localité 10] 2, Coralie Diététique, Côté Minceur, Diet
642e76028b510604f5bc1fc0
, C2NH, Cécile Nutrition, Nature Horizon Santé, Sanavita, Nutkit, Mabio, Kilosteam, Ar-Diététique, Centre Diététique [Localité 5], Centre Diététique [Localité 7] 2, Coralie Diététique, Côté Minceur, Diet
642e76038b510604f5bc1fcc
, C2NH, Cécile Nutrition, Nature Horizon Santé, Sanavita, Nutkit, Mabio, Kilosteam, Ar-Diététique, Centre Diététique [Localité 7], Centre Diététique [Localité 8] 2, Coralie Diététique, Côté Minceur, Diet
642e76058b510604f5bc1fe0
642e76088b510604f5bc1ff8
, C2NH, Cécile Nutrition, Nature Horizon Santé, Sanavita, Nutkit, Mabio, Kilosteam, Ar-Diététique, Centre Diététique [Localité 9], Centre Diététique [Localité 12] 2, Coralie Diététique, Côté Minceur, Diet
642e76098b510604f5bc2002
, Diet Plaisir, Dietales, Dietiles, Dietlauriane, Dietregal, Gardiet, Giacalone, Isadiet, Jeg Diététique, Lauradiet, Livefit, Md Diet, Myla Diététique, Natual, Plum', Nature et Bien-Être, Naturdiet'79,
Pôle 1 - Chambre 8
627f48e2551627057d32e046
13 mai 2022
Aussi, il résulte de ces déclarations que le véhicule confié à la société Pro Diesel par Mme [O] veuve [U] a été laissé toute la journée dans un parking privé non couvert, sans aucun élément de surveillance
Cour d'Appel
6253c8f7bd3db21cbdd86d6e
27 mai 2004
La société appelante maintient que la marque DIET'LINE évoque mais n'indique pas essentiellement le commerce de préparations diététiques et qu'elle a en conséquence un caractère distinctif.
1ère Chambre
63be634513ef607c90ab6442
10 janvier 2023
Par ailleurs, un diabète gestationnel a été diagnostiqué à Mme [W] lors de la visite de la 38ème semaine.
RETENTIONS
64c35c5af01612d969deff59
27 juillet 2023
S'agissant de son état de santé, il confirme souffrir de diabète et prendre de l'insuline.
3ème chambre
62cfb2d5548bc59fcf4f11ae
13 juillet 2022
[X] expose que, suivi pour la perturbation de son bilan hépatique, il a été hospitalisé à la clinique Clinea Centre diététique [9] à [Localité 6] du 16 décembre 2019 au 10 janvier 2020, puis du 21 avril
2e Chambre
615e0da8c25a97f0381f4e96
16 octobre 2014
entrée et ladite sortie; '. un moyen diélectrique [du plastique qui est mauvais conducteur de l'électricité] de définition des canaux (moyen D) se composant d'un matériau diélectrique situé dans ladite
Pôle 1 - Chambre 3
6711fae17603bf88a18849b3
17 octobre 2024
infantiles provenant de l'usine de Celia-Laiterie de [Localité 11].
Avis
CADA:20170845
27 avril 2017
Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 9 février 2017 à la suite du refus opposé par le maire de Diesen à sa demande de consultation
6253ccaabd3db21cbdd90de6
17 octobre 2013
X... a déposé le véhicule au garage NOUMEA ELECTRO DIESEL en vue de la rénovation de la pompe à injection ; Que le 23 avril 2008, la société NOUMEA ELECTRO DIESEL a établi une facture de 93 360 FCFP
Pôle 1 - Chambre 2
672f09d0939b00164304fe2c
2 novembre 2023
Le 2 décembre 2017, les autorités publiques ont signalé vingt cas de salmonellose chez des enfants âgés de moins de 6 mois qui avaient consommé du lait infantile provenant de l'usine de [Localité 25].
Pôle 6 - Chambre 6
5fd874a27115a58bed404c03
9 décembre 2020
Infirme le jugement du conseil de prud'hommes, sauf en ce qu'il a condamné l'association centre médical de recherches et de traitements diététiques à payer à M.
Pôle 6 - Chambre 10
6688de7c676b73dd81b97370
4 juillet 2024
La société [T] est spécialisée dans la conception et la fabrication de produits diététiques et hyper protéinés.
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