CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

5 144 résultats pour « menuiserie »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

64364d6429c3df04f589a5c7

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

[F] [I] a relevé appel de ce jugement le 20 janvier 2020 en intimant les consorts [E]/[D] et la SARL Bouteiller Menuiserie Charpente.

Source officielle

Page 3 sur 258

← PrécédentSuivant →
CA

Avis

CADA:20156088

Appel

21 janvier 2016

21 janvier 2016

administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 17 décembre 2015, à la suite du refus opposé par le maire de Mulhouse à sa demande de communication des documents suivants concernant le lot n° 3 « menuiserie

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

680b1c04c0f38137e6792b1e

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

lui permettant de rester dans l'activité menuiserie'.

Source officielle
CA

Chambre civile

6a0ea128cdc6046d4766a016

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Après élaboration de plusieurs projets de devis, ils ont accepté celui du 17 octobre 2017 d'un montant de 17 500 € TTC prévoyant la dépose des menuiseries existantes, la fourniture et pose de menuiseries

Source officielle
CA

1re chambre civile

64a7afc93bcaf505db6964ff

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

MENUISERIE [F] S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c83cbd3db21cbdd84aca

Appel

14 novembre 1997

14 novembre 1997

Il a fait valoir, en outre, ayant cessé son activité de menuisier depuis 1988 et ayant été déclaré inapte au travail en 1993, il n'aurait pu commander de tels travaux à défaut de moyens financiers et qui

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6610e5da74ef9f00086f639a

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

[F] [L] a été engagé en qualité de menuisier niveau I, position 2, coefficient 170, par la société SARL Menuiserie Matz Frères selon contrat de travail à temps plein à durée indéterminée du 13 mars 2017

Source officielle
CA

Chambre civile

65b20c85c4cf860008dff46f

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

, sans prendre soin de recréer un 'rejingot' en partie basse pour assurer l'assise de la menuiserie et l'étanchéité de l'ouvrage (rapport p. 6).

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6341140358bc223e2e3f09d8

Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

sur les chantiers / RDV de chantier - Débiter du bois / Traçage d'épure de charpentes et menuiseries - Finition sur menuiseries / Joint acrylique et étanchéité - Fourniture et approvisionnement des

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

66c6d4833aa9e47470f6ab02

Appel

20 août 2024

20 août 2024

Aux termes de ses dernières écritures, l'appelante soutient que la société Bat'Illma était en charge du lot n°5 menuiseries extérieures.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc78bd3db21cbdd90307

Appel

26 février 2013

26 février 2013

Z... justifie donc la suppression du poste de menuisier-plaquiste de M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

66a099162be3e083f4fad5a6

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

L'entreprise [X] a été chargée de la fourniture et de la pose des menuiseries extérieures en chêne.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6a210b65cdc6046d47094025

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Le 30 mai 2024, la société [U] Menuiserie a interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24NC01888_20241003

Admin. Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Fauvel " en contrat d'apprentissage du 12 octobre 2020 au 30 juin 2022 en vue d'obtenir un CAP menuisier, fabricant de menuiserie, mobilier et agencement à l'issue duquel il a été embauché en contrat

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX00214_20230406

Admin. Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Par un acte d'engagement du 20 juin 2011, le lot n° 2 " menuiseries aluminium " a été confié à la société Les menuisiers bagnérais.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

633fc2bbe633183e2ee177f2

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

[E] [H], fragilisé sur le plan auditif depuis l'enfance et ayant exercé une activité de menuisier en entreprise durant 17 années.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c954bd3db21cbdd87f38

Appel

15 juin 2006

15 juin 2006

Thierry X... a été embauché par la SA ALLARD par contrat de travail à durée indéterminée à compter du 1er septembre 1988 en qualité de menuisier bois.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

643106f428558704f52e6c7c

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

[I] a constitué une société spécialisée dans le domaine des travaux de menuiserie, dénommée La Boutique du menuisier, directement concurrente de la société Pozza Fermetures, installée à 800 mètres du siège

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6789fa430c7dc206c9eb7e1d

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Si aux termes de ses conclusions, la société AG Menuiserie affirme que M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6864c20631953a33f9365ed1

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

La société [P] Serrurerie Menuiseries a donné congé à la SCI des [Adresse 4] pour l'échéance du 31 août 2020, date a laquelle elle a libéré les lieux.

Source officielle