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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

651d02eefe8d588318c1ade7

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Le certificat médical initial (CMI) du 7 novembre 2017 établi par le docteur [B] a fait état d'un « burn-out ».

Source officielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 8

5fd9157dfef7d8b07d5541d5

Appel

17 juin 2020

17 juin 2020

[V] a été à nouveau arrêté du 21 octobre 2013 au 07 novembre 2013 pour lombalgie, puis du 07 novembre 2013 au 31 mai 2015 pour burn-out, dépression sévère et état anxio-dépressif.

Source officielle
CA

Sociale E salle 4

65cb1732474256000835c4bf

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

], dont la teneur était la suivante : « Après tes mails je me rends compte qu'il faut des fois être un homme dans la vie et avoir certaine chose que tu as du les perdrent ou ne jamais les avoir eu oups

Source officielle
CA

Première Présidence

6879d5ed2db7cac9e5eb48e6

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

11 mars 2025, ordonné à la SAU MANUFACTURAS GRE de cesser la commercialisation directe ou indirecte, ainsi que toute publicité, quelles qu'en soient les modalités, des produits suivants : « répulsif OUT

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

60362a02f3ea8c8cfd16540c

Appel

9 décembre 2015

9 décembre 2015

Vous avez alors développé sur 4 pages vos réflexions personnelles sur le sujet du burn out développant « les 6 grandes phases du burn out » en faisant un parallèle avec les méthodes de travail de la société

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

5fda301c752ac0759b01e533

Appel

17 septembre 2019

17 septembre 2019

[Y] à une amende civile de 3.000 euros outre des dommages et intérêts au profit de la société à hauteur de 1 euro symbolique, - condamner M.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

65a62a83448a370008a71fe5

Appel

15 janvier 2024

15 janvier 2024

En outre, aux termes de l'entretien annuel de l'année suivante, du 23 juillet 2013, il était fait état d'une 'reprise difficile après congé maternité, départ M. 

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6a11395fcdc6046d47a68599

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

[S] les sommes suivantes : 50 euros à titre de rappel de salaire fixe, pour 2015, outre 5 euros au titre des congés payés afférents 150 euros au titre du bonus FY15, outre 15 euros au titre des congés

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

5fdb75174e624c53867139dc

Appel

7 mars 2019

7 mars 2019

Monsieur F... a été placé en arrêt maladie pendant plusieurs périodes entre août 2014 et novembre 2015 (de manière continue depuis janvier 2015) notamment pour burn-out , surmenage puis pour dépression

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

679334ca54e6f046d26ca47c

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

On relèvera que le 'burn out (troubles anxio-dépressifs)' est une maladie non désignée dans un tableau de maladies professionnelles.

Source officielle
CA

Chambre sociale

5fdc312c02261f5535fd93ae

Appel

13 décembre 2018

13 décembre 2018

[I] refusait ce poste par courrier du 27 novembre 2013 exposant être victime d'un «'burn-out'». M.

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CA

2ème chambre sociale

6708c012445a086e2bcedbfb

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Le certificat médical initial du 5 octobre 2020 mentionne un 'burn out, conflit professionnel, anxiété générale.'

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

680b1d9c2c124f4fd8d671f6

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Pascal HAMON en a rendu compte à la cour composée en outre de : Mme Jocelyne RUBANTEL, présidente, M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6864beb2f8541312a816c57c

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Sur la demande de dommages-intérêts en indemnisation de la situation de " bore out " Pour infirmation de la décision déférée, M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6163402c7dbf94c22343ca74

Appel

16 juin 2011

16 juin 2011

[S] et prévoyant la prise en charge des frais d''out placement' du salarié.

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CA

Pôle 6 - Chambre 3

67134bff208351cec65866db

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

, l'inspection du travail ou le médecin du travail, mais en outre le caractère professionnel de son burn out constaté médicalement en octobre 2018 par son médecin traitant - et non en 2016 comme M.

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CA

Pôle 6 - Chambre 3

67134c00208351cec65866f3

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

, l'inspection du travail ou le médecin du travail, mais en outre le caractère professionnel de son burn out constaté médicalement en octobre 2018 par son médecin traitant - et non en 2016 comme M.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

65a0f942383a880008fd09c2

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

[S] après 9 mois à ce rythme (sentant le disque de récidive de burn out)' conseil de se faire aider.

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

627f48c7551627057d32dee6

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Ainsi, en dénonçant des faits de harcèlement, de pression, des difficultés relationnelles, de " burn- out" ..., vous nous mettiez dans l' obligation d'enquêter sur ces agissements et de sanctionner les

Source officielle
CA

Chambre sociale

6520f5e2bb275d83183a3b4e

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Le salarié ajoute que l'accident de circulation routière du 30 octobre 2017, alors qu'il se rendait chez un client avec un véhicule de la société, est la conséquence d'un burn out.

Source officielle