CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre Commerciale
65b0c03c8d0ccf000877e74d
23 janvier 2024
A son retour en atelier, nous avons ouvert le moteur pour constater son état I1 en résulte donc une bielle tordue , du au démarrage du moteur rempli d'huile.
Cour d'Appel
6253c8a7bd3db21cbdd85df5
29 novembre 2001
contenant 150 téléviseurs attelée au tracteur routier avait été stationnée durant un week-end dans la cour de la société TRANS INTER du vendredi 10 octobre 1994 à 18 H 40 au dimanche 11 octobre suivant
Chambre sociale
6162ec2e6c9bddc825847668
17 mars 2011
le 10 novembre 2006 le contrôleur du travail qu'elle avait sollicité ; que ce dernier confirme qu'au moment de la procédure de licenciement, l'entreprise Association des Paralysés de France Ateliers des
6253cc56bd3db21cbdd8fcfc
16 octobre 2012
Ensemble tracteur 674 ADC 49 + remorque AC 754 HS 49 conduit par Yves Y...". M.
6253c84bbd3db21cbdd84ced
28 mai 1998
Le 14 septembre 1993, l'ensemble routier composé de tracteur de la société TERRA TP et de la remorque des TRANSPORTS DECOUX a subi un accident de la circulation entraînant la chute du container.
Chambre Commerciale
696b58cfcdc6046d47a0c817
15 janvier 2026
Prétentions et moyens de la SAS L'atelier du laser Dans ses conclusions de désistement notifiées par RPVA le 10 novembre 2025, la SAS L'atelier du laser demande à la cour de constater le désistement
6253cbf9bd3db21cbdd8ec3c
13 décembre 2011
Lors de notre entretien, nous vous avons rappelé que 80 % des dossiers techniques faisaient l'objet d'un dépannage/ remorquage.
Pôle 4 - Chambre 11
67f8a8a2a5ae27812390dec7
10 avril 2025
Selon l'article R. 211-4-1 du code des assurances, lorsqu'un train routier, constitué d'un véhicule à moteur auquel est attelée une remorque ou une semi-remorque, est impliqué dans un accident de la circulation
CHAMBRE SOCIALE B
6162c1c934defd4c4b3b45fc
8 novembre 2012
), ' installation de pneumatiques neige sur son véhicule professionnel aux frais de la société sans avoir sollicité au préalable l'assentiment de la direction, ' vente à perte d'un tracteur à la
6253cbeebd3db21cbdd8eabd
18 janvier 2012
Par ailleurs, il n'appartient pas à Mme X... de discuter de l'opportunité de ces ateliers ni des priorités de l'association.
Pôle 4 - Chambre 7
5fdc477602f3d36b3dd24df8
6 décembre 2018
locaux à destination d'ateliers également 315 m² et le commissaire du gouvernement sous le terme ateliers 527 m².
Chambre civile Section 2
6319869b51eeae4f1309d089
7 septembre 2022
[T] qui stationnait des engins de chantier et voulait faire passer un véhicule attelé d'une remorque à bateaux, aggravait la servitude, et la modification de l'implantation du portail, qui restait
6253cb4fbd3db21cbdd8d4bf
26 janvier 2011
MATRAX TRAITEMENTS ...
Pôle 6 - Chambre 4
6971de35cdc6046d4736fdaf
21 janvier 2026
sa remorque.
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
69e861a0cdc6046d47199ea2
21 avril 2026
Vous savez bien qu'il n'est pas concevable de livrer un Tracteur neuf d'une valeur de 130 000 € avec un intérieur au sol sale et aux vitres pleines de traces !
Pôle 5 - Chambre 5
65b368968c0355000835f511
25 janvier 2024
[S] a relevé dans son rapport que, deux ans auparavant, la société Breger avait été victime d'un vol d'une remorque de la société Seb qui était restée attelée à un tracteur avec les clés sur le contact
6253ccfdbd3db21cbdd91ede
20 janvier 2015
Il avait pour mission de souder à l'atelier serrurerie sur le site de Congrier (53 800).
Pôle 2 - Chambre 3
61609207db7ff645d8566481
7 avril 2014
Mon camion a glissé et certainement poussé par la remorque il est parti vers la gauche. Le choc a eu lieu sur la portière du deuxième tracteur routier. Elle était ouverte.
627f48c9551627057d32def4
11 mai 2022
Nous lui avons fait part que les salariés avaient remarqué qu'il y avait des soucis entre lui et [F] et qu'ils voyaient souvent [F] pleurer et que cela perturbait donc l'ambiance de travail dans l'atelier
6253cc73bd3db21cbdd9024a
7 février 2013
LA COUR Le 20 avril 2008 la SA René MADRIAS TRANSPORTS (MADRIAS) a acquis auprès de la SA LAMBERET une semi-remorque ; celle-ci, attelée à un tracteur de marque Volvo, a été détruite par un incendie
Page 3 sur 44