La piscine en coque moulée a subi des contraintes et présente un affaissement de la plage arrière de 6 à 7 cm.

que si la génoise présente différentes fissures, deux d'entre elles sont sur le pignon Nord, - un désaffleurement de l'enduit de la génoise témoignant de la poussée des arbalétriers et donc un affaissement

difficultés pour fermer les persiennes de fer du séjour, infiltrations au niveau du séjour, nombreuses fissures millimétriques sur les murs et plafonds de l'ensemble des pièces du premier niveau, affaissement

Ils indiquent notamment que l'expert a constaté que les travaux de reprise de la Société SCI BVEII CANNES PROPERTIES.avaient généré des fissurations et un affaissement du plancher dans leur appartement

Il a constaté la présence de différentes fissures en façade affectant la villa ainsi qu'un «'affaissement du plancher extrémité cloison de la chambre 5mm'».

applicable ; - Seul l'entretien des joints en silicone leur incombre et que la fuite du bac de douche n'est pas liée à un défaut d'entretien des joints en ciment qui ne leur incombe pas, mais à l'affaissement

sépare de ses salariés précaires, et lui précisant qu'il pourrait être engagé à nouveau à la vidéo mobile après 2 ans et moyennant d'effectuer une formation à la caméra (demande de financement auprès de l'AFDAS

construction de sa maison, - qu'elle a subi divers préjudices, tant matériels (désordres causés à son habitation par les nuisances vibratoires au long cours imputables à l'intimée et consistant en un affaissement

Boucan-Canot et avant le 18 février 2017 pour le site des Roches Noires ; - de plus, certaines interventions ont été rendues nécessaires par les carences de la société, en raison du phénomène d'affaissement

authentique du 7 mars 2001 énonce que 'l'acquéreur reconnaît avoir été informé par le vendeur des travaux effectués par l'entreprise Cavanna (installation, notamment, de plots de soutènement) suite à l'affaissement

. [**][* d) Sur la responsabilité de l'entreprise Tual : Il a été constaté des affaissements des sols enrobés devant les halls d'entrées 9, 13 et 15 ainsi que du préau no9.

Sur le risque d'affaissement des terrains : 18.

La base des données biométriques est exploitée par un système automatique d'identification par les empreintes digitales (AFIS).

Qu'il sera de nouveau rappelé, comme l'a fait également le jugement, que l'accord des parties quant aux réparations à prendre en charge par le vendeur n'a porté que sur le désordre provenant de l'affaissement

Comme doit aussi être rejetée, la demande de ce dernier en dommages et intérêts dés lors que l'expert n'a constaté aucun dommage à la structure du bâtiment, ni affaissement, ni fissures qui permettraient

2.3.5 du barème indicatif pour les lésions séquellaires du pied ne propose un taux de 15% que pour l'exostose sous-calcanéenne et donne les fourchettes suivantes pour les autres séquelles: * pour l'affaissement

Après avoir fait constater par un huissier de justice, en mai et juin 2017, l'affaissement de la piscine et l'existence de désordres sur la terrasse en bois constituant la plage de la piscine, M. et Mme

rapportent pas la preuve qui leur incombe ni d'un dégât des eaux imputable à M. et Mme [N] ni de dégradations locatives, l'expertise versée par eux aux débats soulignant au contraire un problème d'affaissement

En 2018, des désordres sont apparus (affaissement de l'extension et fissures intérieures). Une expertise amiable a été diligentée par leur assureur et une étude de sols réalisée.

[L] [E] sur les circonstances de l'accident, selon lesquelles le caisson dans lequel il se trouvait a basculé en raison de l'affaissement d'un des pieds qui le soutenait, contredit l'affirmation selon