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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc9abd3db21cbdd90a7b
4 juillet 2013
* * * EXPOSE DU LITIGE Les consorts Z..., aux droits desquels intervient la SCI SC BOCA, ont confié en juin 2002, sous la maîtrise d'¿ uvre de Monsieur X..., architecte, la réalisation d'une piscine
1ère Chambre
DCA_21VE02629_20230919
19 septembre 2023
Dubout de réaliser le projet de tableau de bord pour un montant forfaitaire de 15 000 euros mensuel de janvier à novembre 2015, ainsi qu'une feuille récapitulative d'avril 2015, peu circonstanciée, du
6253c92bbd3db21cbdd877a9
10 février 2005
X..., déclarait qu'il n'y avait aucune panne à bord et qu'il ne déversait rien, contestant toute pollution maritime.
Chambre 4-1
64bb73230d42fcd969e7ce35
21 juillet 2023
Les trois domaines au sein de la direction des achats sont désormais : les achats techniques (réparation moteur des navires), les achats services à bord (ravitaillement, prestations bords') et les achats
Chambre 1-8
6700d6d3836fac7141b7e868
4 octobre 2024
PRADO BORDE Poursuites et diligences de son syndic en exercice Représentant : Me Benjamin NAUDIN de l'ASSOCIATION CABINET NAUDIN AVOCATS JURISTES, avocat au barreau de MARSEILLE Intimées ORDONNANCE
Chambre 1-7
680c6be18eda960fba78b305
25 avril 2025
COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 3] [Localité 2] N° RG 25/02429 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOOJA Chambre 1-7 Ordonnance n° 2025/ M77 Affaire : S.C.I.
Pôle 4 - Chambre 1
63538886513cb5adff943745
21 octobre 2022
la Cour, entendu en leur rapport, composée de : Monsieur Claude CRETON , Président de chambre Madame Monique CHAULET, Conseillère Madame Muriel PAGE, Conseillère Greffier : Madame Marylène BOGAERS
21e chambre
63b7cdef6b63637c907b7e2b
5 janvier 2023
outre le silence du rapport sur l'année 2015, ses déductions des anomalies, improprement basées sur les postulats de l'inviolabilité des codes des agents et de la modification par l'agent du journal de bord
Pôle 6 - Chambre 4
5fdb6a7c7b00d948bffb3d37
13 mars 2019
Monsieur [H] [E] est actuellement commandant de bord sur Boeing B777 .
Chambre sociale
62e3791df18708e2e904b06e
28 juillet 2022
, faisant valoir en substance que : -contrairement à ce que soutenu par l'employeur, aucun panneau n'avait été mis pour « avertir de la trappe de la cale », et la seule attestation du commandant de bord
Chambre Sociale
65a23dd87ca18b0008e582c5
11 janvier 2024
Le 12 juin 2020, nous avons été destinataires d'un tableau de bord relatant d'un retard de 5 300 salariés comparativement à l'année 2019 (soit à raison d'un tarif moyen de 8 200 F par salarié, un déficit
9e Chambre A
6036cbc0bc6c196a3516f8c9
4 septembre 2015
DELEGATION REGIONALE DU SUD EST Grosse délivrée le : à : Me Jérôme GAVAUDAN, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [I] [N] es qualité de liquidateur amiable de la société MBP MAGASIN DE BORD
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30 mai 2008
et qui ne prend fin qu'avec le désarmement du navire et dès lors l'expiration des contrats de travail des marins, ne se confond pas avec le rôle " bord " qui se réduit à une liste d'équipage ; Que
6253ca2cbd3db21cbdd8a417
8 octobre 2007
de 1999, -Donné acte à Madame Y... de ce qu'elle a acquitté, à partir du 28 juin 2000, l'assurance de l'immeuble commun, -Débouté Madame Y... de sa demande au titre du prix de vente du moteur hors bord
3ème chambre
DCA_24TL00284_20251104
4 novembre 2025
locaux, conclue avec le département le 21 février 2020, ne constitue pas pour autant une preuve de l’organisation effective des permanences, dont la tenue est régie par l’article 10-1 « Tableaux de bord
DCA_21TL03890_20230321
21 mars 2023
./ Le long des routes départementales classées dans le réseau d'intérêt régional ou dans le réseau de développement territorial, les supports seront implantés à une distance minimale du bord de chaussée
6528dfacaaebb88318fda72b
12 octobre 2023
Intimés : Monsieur [E] [R] Madame [J] [C] épouse [R] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , pages) Nous, Nathalie BRET, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Marylène BOGAERS
14e Chambre
60340c42530076bb767db7c6
10 février 2017
Il n'était pas le commandant de bord.
Pôle 6 - Chambre 2
6162dcf9cadecb9ef7c7e01b
28 juin 2012
SAS CREMONINI RESTAURATION de respecter la décision de la commission de discipline du 24 mai 2011, -prononcer la nullité du licenciement, -ordonner la réintégration dans le poste de commerciale de bord
6253c9c4bd3db21cbdd892fb
25 octobre 2006
à la déloyauté de l'employeur une discrimination sexiste en expliquant qu'elle n'a pas bénéficié de l'évolution de carrière à laquelle elle pouvait prétendre, à savoir les fonctions de commandant de bord
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