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2 585 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb74bd3db21cbdd8d855

Appel

22 février 2011

22 février 2011

En 2007 monsieur X... a fait valoir une aggravation de ses douleurs au niveau de ses deux genoux ainsi que des douleurs lombaires.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23VE00619_20250923

Admin. Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Une luxation du genou gauche a été constatée.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_22NC03167_20230221

Admin. Appel

21 février 2023

21 février 2023

Si l'expert commis par le juge des référés du tribunal administratif de Strasbourg indique, dans son rapport du 11 décembre 2018, que les deux interventions d'arthroscopie et de mozaïcoplastie du genou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc41bd3db21cbdd8fa03

Appel

24 juillet 2012

24 juillet 2012

Il résulte des pièces produites que : - Monsieur X... a été victime le 27 août 2007 d'un accident du travail au cours duquel il subissait un traumatisme du genou gauche (expertise du docteur Y...) ;

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

6268ddf2b6a90a057d2a5a6a

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

-oo0oo- En l'espèce, monsieur [T] [L] fait valoir qu'en 2016, il a subi divers arrêts maladie pour des douleurs dans les genoux, et que notamment le 29 janvier 2016, son genou s'est tordu alors qu'il

Source officielle
CA

Chambre 1-6

642fb556cece1704f5747341

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

une limitation des mouvements de flexion-extension de la colonne, une limitation des mouvements en abduction et en élévation antérieure de l'épaule droite, et des gonalgies et une flexion limitée du genou

Source officielle
CA

Chambre sociale

662b43b6fe25450008314814

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

première hospitalisation, -du 30 novembre au 24 décembre 2015 correspondant à l'hospitalisation à temps complète en centre de rééducation, -le 20 mai 2016 correspondant à l'ablation de matériel du genou

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6867689ddd25744ff781d51b

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Il a été en arrêt maladie en raison de douleurs persistantes aux deux genoux à compter du 14 novembre 2014.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65a0f775383a880008fd08df

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Il précise que les accidents du travail les plus récents datent du 16 novembre 2018 avec une blessure au genou et du 18 juin 2019 avec des lésions à la cheville gauche et au niveau du dos, sachant que

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a19229ccdc6046d47533824

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Le certificat médical initial d'accident du travail établi le 18 novembre 2016 fait état d'un 'choc sur tubérosité ant. du genou D, puis hydarthrose et incapacité fonctionnelle au bout d'une semaine '.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Madame Bernadette X...épouse Yc/Société MERCK SHARP & DOHME-CHIBRET

6253cd09bd3db21cbdd92172

Appel

18 mars 2015

18 mars 2015

Elle a présenté dans les semaines qui ont suivi des douleurs dans la région des membres inférieurs et au genou gauche, s'aggravant en 1997 et persistantes à ce jour.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

63b91b03b63d827c909cad89

Appel

6 janvier 2023

6 janvier 2023

[Y] signale une gêne à la position assise prolongée avec crampes dans les genoux, gêne qui ne lui a pas permis de finaliser le stage de reconversion en étalonnage qu'il avait entrepris.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

696a2b99cdc6046d47848f76

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[Z] [J], né le [Date naissance 3] 1949, a le 5 novembre 2012 été victime d'un accident du travail à l'origine d'un traumatisme du genou.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

696aaf8ecdc6046d4793cef3

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Dans son examen clinique ensuite, l'expert ne note aucune déficience de mobilité ni des douleurs au niveau des genoux ou lombaire (rapport pages 10 et 11).

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

60225ae30d559530c631711e

Appel

4 février 2021

4 février 2021

[K] a glissé sur une protection métallique en se rendant à l'intérieur de son local glissant lourdement sur le genoux gauche provoquant une luxation du genoux et du poignet de la main droite.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad7bd3db21cbdd8c445

Appel

1 octobre 2008

1 octobre 2008

OBJET DU LITIGE : Le 18 janvier 2001, le docteur Y... a pratiqué une intervention chirurgicale dans les locaux de la Clinique Mutualiste de Pessac au niveau du genou gauche de Madame X....

Source officielle
CA

5e Chambre

626248aeb1a50c277d4c5d9e

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

X], exerçant la fonction d'employé de réseaux, dans les termes suivants : 'Date : 21/01/2010Heure : 15H20 Circonstances détaillées de l'accident : est tombé dans les escaliers Siège des lésions : genou

Source officielle
CA

1re chambre civile

696789c2cdc6046d4742e10b

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

n'est pas remis en cause, comme les conclusions de l'expert qui retient comme blessures des lésions initiales de type contusion sacro-coccygienne et une rupture partielle du ligament croisé antérieur du genou

Source officielle
CA

Chambre Sociale

642fb7aacece1704f574799d

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

j'ai glissé sur le carrelage en fermant la porte du bureau et je me suis tordu violemment la jambe gauche' et y a joint un certificat médical initial daté du 1er mars 2017 mentionnant une 'entorse du genou

Source officielle
CA

Chambre sociale section 3

627df79f0d41e0057d43e282

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

En l'espèce, il résulte de la déclaration établie le 3 mars 2009 par l'employeur que son siège ayant basculé, Mme [Z] [C] est tombée à l'avant, avec des lésions aux genoux et coccyx.

Source officielle

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