CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d855
22 février 2011
En 2007 monsieur X... a fait valoir une aggravation de ses douleurs au niveau de ses deux genoux ainsi que des douleurs lombaires.
1ère Chambre
DCA_23VE00619_20250923
23 septembre 2025
Une luxation du genou gauche a été constatée.
Cour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC03167_20230221
21 février 2023
Si l'expert commis par le juge des référés du tribunal administratif de Strasbourg indique, dans son rapport du 11 décembre 2018, que les deux interventions d'arthroscopie et de mozaïcoplastie du genou
6253cc41bd3db21cbdd8fa03
24 juillet 2012
Il résulte des pièces produites que : - Monsieur X... a été victime le 27 août 2007 d'un accident du travail au cours duquel il subissait un traumatisme du genou gauche (expertise du docteur Y...) ;
Chambre Sociale-1ère sect
6268ddf2b6a90a057d2a5a6a
26 avril 2022
-oo0oo- En l'espèce, monsieur [T] [L] fait valoir qu'en 2016, il a subi divers arrêts maladie pour des douleurs dans les genoux, et que notamment le 29 janvier 2016, son genou s'est tordu alors qu'il
Chambre 1-6
642fb556cece1704f5747341
6 avril 2023
une limitation des mouvements de flexion-extension de la colonne, une limitation des mouvements en abduction et en élévation antérieure de l'épaule droite, et des gonalgies et une flexion limitée du genou
Chambre sociale
662b43b6fe25450008314814
25 avril 2024
première hospitalisation, -du 30 novembre au 24 décembre 2015 correspondant à l'hospitalisation à temps complète en centre de rééducation, -le 20 mai 2016 correspondant à l'ablation de matériel du genou
Ch. Sociale -Section B
6867689ddd25744ff781d51b
3 juillet 2025
Il a été en arrêt maladie en raison de douleurs persistantes aux deux genoux à compter du 14 novembre 2014.
Chambre Sociale
65a0f775383a880008fd08df
11 janvier 2024
Il précise que les accidents du travail les plus récents datent du 16 novembre 2018 avec une blessure au genou et du 18 juin 2019 avec des lésions à la cheville gauche et au niveau du dos, sachant que
6a19229ccdc6046d47533824
28 mai 2026
Le certificat médical initial d'accident du travail établi le 18 novembre 2016 fait état d'un 'choc sur tubérosité ant. du genou D, puis hydarthrose et incapacité fonctionnelle au bout d'une semaine '.
Madame Bernadette X...épouse Yc/Société MERCK SHARP & DOHME-CHIBRET
6253cd09bd3db21cbdd92172
18 mars 2015
Elle a présenté dans les semaines qui ont suivi des douleurs dans la région des membres inférieurs et au genou gauche, s'aggravant en 1997 et persistantes à ce jour.
4eme Chambre Section 2
63b91b03b63d827c909cad89
6 janvier 2023
[Y] signale une gêne à la position assise prolongée avec crampes dans les genoux, gêne qui ne lui a pas permis de finaliser le stage de reconversion en étalonnage qu'il avait entrepris.
Pôle 4 - Chambre 10
696a2b99cdc6046d47848f76
15 janvier 2026
[Z] [J], né le [Date naissance 3] 1949, a le 5 novembre 2012 été victime d'un accident du travail à l'origine d'un traumatisme du genou.
696aaf8ecdc6046d4793cef3
Dans son examen clinique ensuite, l'expert ne note aucune déficience de mobilité ni des douleurs au niveau des genoux ou lombaire (rapport pages 10 et 11).
Pôle 6 - Chambre 7
60225ae30d559530c631711e
4 février 2021
[K] a glissé sur une protection métallique en se rendant à l'intérieur de son local glissant lourdement sur le genoux gauche provoquant une luxation du genoux et du poignet de la main droite.
6253cad7bd3db21cbdd8c445
1 octobre 2008
OBJET DU LITIGE : Le 18 janvier 2001, le docteur Y... a pratiqué une intervention chirurgicale dans les locaux de la Clinique Mutualiste de Pessac au niveau du genou gauche de Madame X....
5e Chambre
626248aeb1a50c277d4c5d9e
21 avril 2022
X], exerçant la fonction d'employé de réseaux, dans les termes suivants : 'Date : 21/01/2010Heure : 15H20 Circonstances détaillées de l'accident : est tombé dans les escaliers Siège des lésions : genou
1re chambre civile
696789c2cdc6046d4742e10b
13 janvier 2026
n'est pas remis en cause, comme les conclusions de l'expert qui retient comme blessures des lésions initiales de type contusion sacro-coccygienne et une rupture partielle du ligament croisé antérieur du genou
642fb7aacece1704f574799d
j'ai glissé sur le carrelage en fermant la porte du bureau et je me suis tordu violemment la jambe gauche' et y a joint un certificat médical initial daté du 1er mars 2017 mentionnant une 'entorse du genou
Chambre sociale section 3
627df79f0d41e0057d43e282
12 mai 2022
En l'espèce, il résulte de la déclaration établie le 3 mars 2009 par l'employeur que son siège ayant basculé, Mme [Z] [C] est tombée à l'avant, avec des lésions aux genoux et coccyx.
Page 30 sur 130