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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01320_20221115
15 novembre 2022
, atteinte d'un trouble schizophrénique, suit un traitement à base d'Aripiprazole à forte dose, afin de diminuer la fréquence et la gravité de ses symptômes se traduisant, entre autres, par des hallucinations
Juge des référés
ORCA_23VE00212_20240905
5 septembre 2024
C est atteint de troubles cognitifs importants qui se caractérisent par un état schizophrénique, des phases de délires paranoïaques et de persécution, et des hallucinations visuelles et auditives.
Cour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA01713_20231220
20 décembre 2023
A a été diagnostiqué comme souffrant de schizophrénie paranoïde se manifestant notamment par des hallucinations, pathologie qui a nécessité plusieurs hospitalisations entre les années 2017 et 2021.
Chambre Premier Président
694cd6e775782d5f068b7803
24 décembre 2025
souffre Monsieur [D] [R] et relèvent l'existence d'un épisode de décompensation psychotique dans un contexte de rupture de son suivi et de son traitement pour schizophrénie paranoïde, avec des hallucinations
1ère chambre sociale
662209689ce142000838977d
18 avril 2024
La société Halfinger Hayons sera condamnée aux dépens et déboutée de sa demande fondée sur l'article 700 du code de procédure civile.
8ème chambre
DCA_24PA00728_20240807
7 août 2024
qui nécessitent une stimulation extérieure et une aide au réveil et souffre d'au moins une crise de cataplexie partielle par jour et une crise de cataplexie totale une fois tous les deux jours, d'hallucinations
2ème Chambre
DCA_23VE02667_20251106
6 novembre 2025
Par un mémoire enregistré le 7 décembre 2023, la SCEA Eliporc, représentée par la SCP Manuel Gros, Héloïse Hicter, Audrey d’Halluin et associés, conclut au rejet de la requête et à ce qu’une somme de 2
Cour d'Appel
6253cdbfbd3db21cbdd945cd
6 juin 2019
Décision déférée à la cour : Décision rendu(e) le 20 Juillet 2018 par le fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante de No RG : Copies exécutoires délivrées à : Me Carole-anne GREFF la SELEURL HALKEN
1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01632_20230705
5 juillet 2023
D, représentés par la SCP Gros, D et d'Halluin, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 7 juin 2022 ; 2°) d'annuler les arrêtés du 20 mars 2018 et du 16 mars 2022 du maire du Touquet-Paris-Plage
Rétention Administrative
6a11392fcdc6046d47a681c8
22 mai 2026
raison de troubles mentaux se manifestant notamment par des troubles du comportement récurrents ainsi qu'une obsession délirante sur une jeune femme, coiffeuse, qu'il dit aimer tout en nourrissant une haine
4ème chambre
DCA_22NT02630_20221202
2 décembre 2022
de cardiologie du centre hospitalier de la Roche-sur-Yon le 25 novembre 2022, un compte-rendu médical du 26 avril 2022 faisant état d'un examen clinique sans anomalie et de ce que Mme D souffre d'hallucinations
Premier Président
6309b410a521cdc5630b7aae
22 août 2022
- l'avis médical motivé du 13 août 2022 rédigé par le Docteur [D] [O], du centre hospitalier [6], il fait état d'un comportement calme, une bonne qualité de contact, une absence d'hallucinations
Chambre Sociale
626b8186d1fb03057d9a5277
28 avril 2022
d'avoir été, le 27 octobre 2017, en état d'imprégnation alcoolique caractérisée par des signes d'ébriété (yeux brillants, débit de paroles important, utilisation du tutoiement à l'égard du directeur, haleine
634113a758bc223e2e3f08de
7 octobre 2022
présentation, avec une certaine méfiance, euthymique, conscience claire, on ne note pas de tension psychique, pas d'idées noires, pas d'intention de passage à l'acte auto hétéro agressif, pas d'hallucinations
2ème chambre civile - HSC
69f2eb69cdc6046d470d2087
29 avril 2026
[U] était instable et désorganisé sur le plan psychomoteur et qu'il existait un fort doute sur des idées délirantes de persécution et des hallucinations cénesthésiques.
Pôle 1 - Chambre 12
69ef1799cdc6046d47af9863
24 avril 2026
Le certificat de situation établi le 20 avril 2026 par le Dr [E] suggère le maintien de la mesure d'hospitalisation complète et indique :' Le patient rapporte ce jour une disparition totale des hallucinations
Hospitalisation D'office
68e4a06ccfbd3050592a13ba
6 octobre 2025
septembre 2025, le docteur [F] a confirmé la pathologie psychiatrique avec comorbidité addictive (alcool, cocaïne), et que si le patient est désormais calme, avec un discours cohérent et clair, sans hallucination
68e4a06ccfbd3050592a13bc
4 octobre 2025
septembre 2025, le docteur [V] a confirmé la pathologie psychiatrique avec comorbidité addictive (alcool, cocaïne), et que si le patient est désormais calme, avec un discours cohérent et clair, sans hallucination
6520f5e7bb275d83183a3b7b
6 octobre 2023
la suite d'une rupture de soins, dans un état d'agitation ayant nécessité une prise en charge en soins intensifs, qu'il présentait encore un tableau de décompensation psychique majeure avec des hallucinations
6440d852e704a005d1ed71e1
19 avril 2023
En revanche, dans la mesure où elle a été admise à I'EPSM de la Mame suite à un signalement au procureur de la République par le CCAS en raison de comportements inadaptés, propos incohérents, hallucinations
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