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881 résultats pour « Halluin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01320_20221115

Admin. Appel

15 novembre 2022

15 novembre 2022

, atteinte d'un trouble schizophrénique, suit un traitement à base d'Aripiprazole à forte dose, afin de diminuer la fréquence et la gravité de ses symptômes se traduisant, entre autres, par des hallucinations

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23VE00212_20240905

Admin. Appel

5 septembre 2024

5 septembre 2024

C est atteint de troubles cognitifs importants qui se caractérisent par un état schizophrénique, des phases de délires paranoïaques et de persécution, et des hallucinations visuelles et auditives.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_23MA01713_20231220

Admin. Appel

20 décembre 2023

20 décembre 2023

A a été diagnostiqué comme souffrant de schizophrénie paranoïde se manifestant notamment par des hallucinations, pathologie qui a nécessité plusieurs hospitalisations entre les années 2017 et 2021.

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

694cd6e775782d5f068b7803

Appel

24 décembre 2025

24 décembre 2025

souffre Monsieur [D] [R] et relèvent l'existence d'un épisode de décompensation psychotique dans un contexte de rupture de son suivi et de son traitement pour schizophrénie paranoïde, avec des hallucinations

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

662209689ce142000838977d

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

La société Halfinger Hayons sera condamnée aux dépens et déboutée de sa demande fondée sur l'article 700 du code de procédure civile.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_24PA00728_20240807

Admin. Appel

7 août 2024

7 août 2024

qui nécessitent une stimulation extérieure et une aide au réveil et souffre d'au moins une crise de cataplexie partielle par jour et une crise de cataplexie totale une fois tous les deux jours, d'hallucinations

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23VE02667_20251106

Admin. Appel

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Par un mémoire enregistré le 7 décembre 2023, la SCEA Eliporc, représentée par la SCP Manuel Gros, Héloïse Hicter, Audrey d’Halluin et associés, conclut au rejet de la requête et à ce qu’une somme de 2

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbfbd3db21cbdd945cd

Appel

6 juin 2019

6 juin 2019

Décision déférée à la cour : Décision rendu(e) le 20 Juillet 2018 par le fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante de No RG : Copies exécutoires délivrées à : Me Carole-anne GREFF la SELEURL HALKEN

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA01632_20230705

Admin. Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

D, représentés par la SCP Gros, D et d'Halluin, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 7 juin 2022 ; 2°) d'annuler les arrêtés du 20 mars 2018 et du 16 mars 2022 du maire du Touquet-Paris-Plage

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6a11392fcdc6046d47a681c8

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

raison de troubles mentaux se manifestant notamment par des troubles du comportement récurrents ainsi qu'une obsession délirante sur une jeune femme, coiffeuse, qu'il dit aimer tout en nourrissant une haine

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22NT02630_20221202

Admin. Appel

2 décembre 2022

2 décembre 2022

de cardiologie du centre hospitalier de la Roche-sur-Yon le 25 novembre 2022, un compte-rendu médical du 26 avril 2022 faisant état d'un examen clinique sans anomalie et de ce que Mme D souffre d'hallucinations

Source officielle
CA

Premier Président

6309b410a521cdc5630b7aae

Appel

22 août 2022

22 août 2022

- l'avis médical motivé du 13 août 2022 rédigé par le Docteur [D] [O], du centre hospitalier [6], il fait état d'un comportement calme, une bonne qualité de contact, une absence d'hallucinations

Source officielle
CA

Chambre Sociale

626b8186d1fb03057d9a5277

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

d'avoir été, le 27 octobre 2017, en état d'imprégnation alcoolique caractérisée par des signes d'ébriété (yeux brillants, débit de paroles important, utilisation du tutoiement à l'égard du directeur, haleine

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

634113a758bc223e2e3f08de

Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

présentation, avec une certaine méfiance, euthymique, conscience claire, on ne note pas de tension psychique, pas d'idées noires, pas d'intention de passage à l'acte auto hétéro agressif, pas d'hallucinations

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

69f2eb69cdc6046d470d2087

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

[U] était instable et désorganisé sur le plan psychomoteur et qu'il existait un fort doute sur des idées délirantes de persécution et des hallucinations cénesthésiques.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

69ef1799cdc6046d47af9863

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

Le certificat de situation établi le 20 avril 2026 par le Dr [E] suggère le maintien de la mesure d'hospitalisation complète et indique :' Le patient rapporte ce jour une disparition totale des hallucinations

Source officielle
CA

Hospitalisation D'office

68e4a06ccfbd3050592a13ba

Appel

6 octobre 2025

6 octobre 2025

septembre 2025, le docteur [F] a confirmé la pathologie psychiatrique avec comorbidité addictive (alcool, cocaïne), et que si le patient est désormais calme, avec un discours cohérent et clair, sans hallucination

Source officielle
CA

Hospitalisation D'office

68e4a06ccfbd3050592a13bc

Appel

4 octobre 2025

4 octobre 2025

septembre 2025, le docteur [V] a confirmé la pathologie psychiatrique avec comorbidité addictive (alcool, cocaïne), et que si le patient est désormais calme, avec un discours cohérent et clair, sans hallucination

Source officielle
CA

Hospitalisation D'office

6520f5e7bb275d83183a3b7b

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

la suite d'une rupture de soins, dans un état d'agitation ayant nécessité une prise en charge en soins intensifs, qu'il présentait encore un tableau de décompensation psychique majeure avec des hallucinations

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

6440d852e704a005d1ed71e1

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

En revanche, dans la mesure où elle a été admise à I'EPSM de la Mame suite à un signalement au procureur de la République par le CCAS en raison de comportements inadaptés, propos incohérents, hallucinations

Source officielle

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