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AND
OR
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DCA_24TL01138_20260506
6 mai 2026
. (…) Cette audiométrie diagnostique est réalisée après une cessation d'exposition au bruit lésionnel d'au moins 3 jours et doit faire apparaître sur la meilleure oreille un déficit d'au moins 35 dB.
9ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04420_20220503
3 mai 2022
La requérante ne produit aucun élément médical probant de nature à établir que l’état de santé de son fils aîné, qui a été opéré avec succès d’un cholestéatome de l’oreille droite le 17 novembre 2017,
Cour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8eec8
10 janvier 2012
Quartier Les Marais 26270 LORIOL-SUR-DROME assistée de Me Christian MOREL assistée de Me RIVOIRE, avocat au barreau de VALENCE INTIMÉE : SARL ATRIA RESINES représentée par ses dirigeants légaux ZA d'Orcel
Pôle 6 - Chambre 10
6360caa63c369c7f7499707f
26 octobre 2022
qu'il existait entre vous « une sorte de jeu », et que vous ne vous trouvez pas, à tort, dans la posture d'un moniteur-éducateur face à cette enfant, notamment lorsque vous lui parler à voix basse à l'oreille
Chambre 4-8a
69787a2ecdc6046d47d809c0
26 janvier 2026
ces examens devant être réalisés en cabine insonorisée, avec un audiomètre calibré, après une cessation d'exposition au bruit lésionnel d'au moins 3 jours et devant faire apparaitre sur la meilleure oreille
Pôle 4 - Chambre 11
63ca42ec9066fd7c90fc26d6
19 janvier 2023
[Z] verse aux débats une facture en date du 2 mars 2016 correspondant à l'acquisition en pharmacie d'un traitement Otovent pour oreille au prix de 15,50 euros, en rapport avec ses troubles audio-vestibulaires
1ère chambre section inst
63be63fc13ef607c90ab67b7
10 janvier 2023
L'expert [O] a mesuré les bruits et estimé que les nuisances étaient caractérisées par le dépassement des valeurs réglementaires en dBA (A représentant un facteur appliqué pour refléter la manière dont l'oreille
6ème Chambre A
64acf40703c09105db6c060e
10 juillet 2023
Elle soutient qu'elle a perçu cette somme en 2001 au titre de l'indemnisation d'un préjudice corporel, alors qu'elle a perdu l'ouïe de son oreille droite dans les suites d'une intervention au CHU de [Localité
Pôle 6 - Chambre 13
63660b52bb0cef7f74279320
4 novembre 2022
Le tableau mentionne que cette audiométrie diagnostique doit être réalisée après une cessation d'exposition au bruit lésionnel d'au moins trois jours et doit faire apparaître sur la meilleure oreille un
2ème chambre sociale
64c35c35f01612d969defec3
27 juillet 2023
[Y] souffre de diabète et d'une diminution de l'audition de l'oreille droite opérée, qu'il éprouve en outre des difficultés à la marche à cause de douleurs dans les jambes, qu'elle produit les éléments
Chambre Sociale-1ère sect
6688de25676b73dd81b96dde
2 juillet 2024
COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANTE : Madame [F] [G] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Maître Christian OLSZOWIAK de la SCP ORIENS
4e chambre civile
686767077c03803a32c27299
3 juillet 2025
- Pour une autre cause que : maternité, appendicite, amygdales,hernie,chirurgie esthétique ou réparatrice des os, muscles, tendons, oreilles ou dents: .
Rétention Administrative
6868b6b52f06adf21413c37b
2 juillet 2025
Enfin la sécurité est catastrophique selon le conseil qui évoque la situation de l'un de ses clients avec une mâchoire fracturée et une oreille percée.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
DBVJ-V-B7I-NWNV CPAM DE PAU-PYRENEESc/S.A
671b35522edfb0b58c05eac3
24 octobre 2024
relative au rachis prévoit s'agissant du rachis cervical ' La flexion en avant porte le menton sur le sternum : hyperextension : 45° ; rotations droite et gauche : 70° ; inclinaisons droite et gauche (l'oreille
680b1db12c124f4fd8d67304
24 avril 2025
ressort du rapport de la doctoresse [Y] en date du 26 septembre 2023 qu'elle a pris en compte : - les doléances de la victime à savoir : essouflement, dyspnée d'effort (1er étage) et de décubitus (3 oreillers
Cabinet B
67ff47fbe5fd118013396f76
10 avril 2025
contrat n°3654 en date du 27 mai 2015 pour un montant total de 399 000 xpf portant sur un package Trotokingsizen 1 sommier 180 x 200, 1 matelas anti allergique, 1 valise TFF 180 x 200, une couette et 2 oreillers
1ère Chambre
65a62c0d448a370008a720aa
15 janvier 2024
PREMIUM ENERGY, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 1] Représentée par Me Christian OLSZOWIAK de la SCP ORIENS AVOCATS, avocat au barreau de
66162be299851e0008f1e68a
9 avril 2024
COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANT : Monsieur [D] [N] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Christian OLSZOWIAK de la SCP ORIENS
Chambre Sociale
68f31efd47bd0e19a239d491
17 octobre 2025
tonale liminaire et une audiométrie vocale qui doivent être concordantes, réalisées après une cessation d'exposition au bruit lésionnel d'au moins 3 jours et devant faire apparaître sur la meilleure oreille
9ème Ch Sécurité Sociale
69fd72bccdc6046d47029a4c
tonale liminaire et une audiométrie vocale qui doivent être concordantes, réalisée après une cessation d'exposition au bruit lésionnel d'au moins 3 jours et devant faire apparaître sur la meilleure oreille
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