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1 239 résultats pour « Oriel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème chambre

DCA_24TL01138_20260506

Admin. Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

. (…) Cette audiométrie diagnostique est réalisée après une cessation d'exposition au bruit lésionnel d'au moins 3 jours et doit faire apparaître sur la meilleure oreille un déficit d'au moins 35 dB.

Source officielle
CAA

9ème chambre - formation à 3

DCA_21MA04420_20220503

Admin. Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

La requérante ne produit aucun élément médical probant de nature à établir que l’état de santé de son fils aîné, qui a été opéré avec succès d’un cholestéatome de l’oreille droite le 17 novembre 2017,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc08bd3db21cbdd8eec8

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

Quartier Les Marais 26270 LORIOL-SUR-DROME assistée de Me Christian MOREL assistée de Me RIVOIRE, avocat au barreau de VALENCE INTIMÉE : SARL ATRIA RESINES représentée par ses dirigeants légaux ZA d'Orcel

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6360caa63c369c7f7499707f

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

qu'il existait entre vous « une sorte de jeu », et que vous ne vous trouvez pas, à tort, dans la posture d'un moniteur-éducateur face à cette enfant, notamment lorsque vous lui parler à voix basse à l'oreille

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

69787a2ecdc6046d47d809c0

Appel

26 janvier 2026

26 janvier 2026

ces examens devant être réalisés en cabine insonorisée, avec un audiomètre calibré, après une cessation d'exposition au bruit lésionnel d'au moins 3 jours et devant faire apparaitre sur la meilleure oreille

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

63ca42ec9066fd7c90fc26d6

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

[Z] verse aux débats une facture en date du 2 mars 2016 correspondant à l'acquisition en pharmacie d'un traitement Otovent pour oreille au prix de 15,50 euros, en rapport avec ses troubles audio-vestibulaires

Source officielle
CA

1ère chambre section inst

63be63fc13ef607c90ab67b7

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

L'expert [O] a mesuré les bruits et estimé que les nuisances étaient caractérisées par le dépassement des valeurs réglementaires en dBA (A représentant un facteur appliqué pour refléter la manière dont l'oreille

Source officielle
CA

6ème Chambre A

64acf40703c09105db6c060e

Appel

10 juillet 2023

10 juillet 2023

Elle soutient qu'elle a perçu cette somme en 2001 au titre de l'indemnisation d'un préjudice corporel, alors qu'elle a perdu l'ouïe de son oreille droite dans les suites d'une intervention au CHU de [Localité

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

63660b52bb0cef7f74279320

Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

Le tableau mentionne que cette audiométrie diagnostique doit être réalisée après une cessation d'exposition au bruit lésionnel d'au moins trois jours et doit faire apparaître sur la meilleure oreille un

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

64c35c35f01612d969defec3

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

[Y] souffre de diabète et d'une diminution de l'audition de l'oreille droite opérée, qu'il éprouve en outre des difficultés à la marche à cause de douleurs dans les jambes, qu'elle produit les éléments

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

6688de25676b73dd81b96dde

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANTE : Madame [F] [G] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Maître Christian OLSZOWIAK de la SCP ORIENS

Source officielle
CA

4e chambre civile

686767077c03803a32c27299

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

- Pour une autre cause que : maternité, appendicite, amygdales,hernie,chirurgie esthétique ou réparatrice des os, muscles, tendons, oreilles ou dents: .

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6868b6b52f06adf21413c37b

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Enfin la sécurité est catastrophique selon le conseil qui évoque la situation de l'un de ses clients avec une mâchoire fracturée et une oreille percée.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

DBVJ-V-B7I-NWNV CPAM DE PAU-PYRENEESc/S.A

671b35522edfb0b58c05eac3

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

relative au rachis prévoit s'agissant du rachis cervical ' La flexion en avant porte le menton sur le sternum : hyperextension : 45° ; rotations droite et gauche : 70° ; inclinaisons droite et gauche (l'oreille

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

680b1db12c124f4fd8d67304

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

ressort du rapport de la doctoresse [Y] en date du 26 septembre 2023 qu'elle a pris en compte : - les doléances de la victime à savoir : essouflement, dyspnée d'effort (1er étage) et de décubitus (3 oreillers

Source officielle
CA

Cabinet B

67ff47fbe5fd118013396f76

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

contrat n°3654 en date du 27 mai 2015 pour un montant total de 399 000 xpf portant sur un package Trotokingsizen 1 sommier 180 x 200, 1 matelas anti allergique, 1 valise TFF 180 x 200, une couette et 2 oreillers

Source officielle
CA

1ère Chambre

65a62c0d448a370008a720aa

Appel

15 janvier 2024

15 janvier 2024

PREMIUM ENERGY, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 1] Représentée par Me Christian OLSZOWIAK de la SCP ORIENS AVOCATS, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

66162be299851e0008f1e68a

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANT : Monsieur [D] [N] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Christian OLSZOWIAK de la SCP ORIENS

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68f31efd47bd0e19a239d491

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

tonale liminaire et une audiométrie vocale qui doivent être concordantes, réalisées après une cessation d'exposition au bruit lésionnel d'au moins 3 jours et devant faire apparaître sur la meilleure oreille

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69fd72bccdc6046d47029a4c

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

tonale liminaire et une audiométrie vocale qui doivent être concordantes, réalisée après une cessation d'exposition au bruit lésionnel d'au moins 3 jours et devant faire apparaître sur la meilleure oreille

Source officielle

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