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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 3
6688de5e676b73dd81b97156
3 juillet 2024
3 juillet 2024
de procédure civile, L'état du dossier permet le renvoi de l'affaire devant la cour ; PAR CES MOTIFS, Prononçons la clôture de l'instruction et renvoyons l'affaire devant la cour pour être plaidée
Source officielleChambre Sociale-Section 1
677f67a58c38f76f78303317
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Attendu que l'affaire n'étant pas prête à être plaidée, il y a lieu de procéder à sa radiation du rôle de la Cour ; Vu les articles 381 à 383 du Code de Procédure Civile ; PAR CES MOTIFS
Source officielleChambre sociale
67ef6af766129746fdd69cad
3 avril 2025
3 avril 2025
Civile, Suite au décès de Mme [O] [E] épouse [P] le 25/09/24 et en l'absence de reprise de l'instance par d'éventuels ayants droit, à l'audience du 27 Mars 2025, le dossier n'est pas en état d'être plaidé
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65b3637b1d7564000872df63
16 janvier 2024
16 janvier 2024
A l'audience publique du 16 Janvier 2024 Vu la procédure d'appel visée ci-dessus, Vu les articles 381 à 383 du Code de Procédure Civile ; Attendu que l'affaire n'étant pas prête à être plaidée
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65b363a01d7564000872df72
16 janvier 2024
16 janvier 2024
A l'audience publique du 16 Janvier 2024 Vu la procédure d'appel visée ci-dessus, Vu les articles 381 à 383 du Code de Procédure Civile ; Attendu que l'affaire n'étant pas prête à être plaidée
Source officielleChambre Sociale-Section 3
68fb978311af6ba0065f3eec
21 octobre 2025
21 octobre 2025
A l'audience publique du 21 Octobre 2025 Vu la procédure d'appel visée ci-dessus, Vu les articles 381 à 383 du Code de Procédure Civile ; Attendu que l'affaire n'étant pas prête à être plaidée
Source officielleChambre Sociale-Section 3
68fb978311af6ba0065f3ef2
21 octobre 2025
21 octobre 2025
A l'audience publique du 21 Octobre 2025 Vu la procédure d'appel visée ci-dessus, Vu les articles 381 à 383 du Code de Procédure Civile ; Attendu que l'affaire n'étant pas prête à être plaidée
Source officielleCour d'Appel
6253c94bbd3db21cbdd87dd8
15 février 2006
15 février 2006
ROUEN du 30 Novembre 2004 APPELANTE : Madame Gisèle X... 674, bout de la Ville 76550 OFFRANVILLE Présente assistée de Maître Gontrand CHERRIER, avocat au barreau de ROUEN INTIMEES : SOCIETE GENERALE 2, place
Source officielleCour d'Appel
6253c96dbd3db21cbdd88497
5 avril 2006
5 avril 2006
ni représentée bien que régulièrement avisée par lettre recommandée COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du nouveau Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfdd
22 janvier 2009
22 janvier 2009
Que la commune de SAINT PIERRE réplique qu'elle ne détient pas les documents demandés ; Attendu qu'il est prévu de clôturer l'instruction de l'affaire le 16 décembre, celle-ci étant en état d'être plaidée
Source officielleCour d'Appel
6253cd12bd3db21cbdd9235e
28 avril 2015
28 avril 2015
somme de 700 ¿ pour 7 consultations, - une somme de 400 ¿ pour rédaction d'une requête en divorce, - une somme de 600 ¿ pour préparation et assistance à l'audience de tentative de conciliation, renvoi plaidé
Source officielle1ère ch. civile
6319879b51eeae4f1309d382
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Me Anita MALLET de la Scp MALLET DUTEIL, avocat au barreau de l'Eure COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée
Source officielle4eme Chambre Section 1
686f4a041cd28a275e6bd89b
14 janvier 2025
14 janvier 2025
fixation, demandes de renvois et divers calendriers de procédures non respectés, l'affaire a de nouveau été radiée par arrêt rendu le 19 décembre 2019 au constat qu'elle n'était pas en état d'être plaidée
Source officielleRétention Administrative
688858f3d8cf5e00fc89873f
19 octobre 2024
19 octobre 2024
Dans le cadre de l'EMA que je plaide, je peux dire que monsieur devrait pouvoir voir respecter sa fonction de père d'enfants français.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
67d3d1ea73dc0a7d8826fe9b
7 janvier 2025
7 janvier 2025
BARTHET, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me Agathe BOUCHINDHOMME, avocat au barreau D'AGEN INTIMÉE d'autre part, COMPOSITION DE LA COUR : l'affaire a été débattue et plaidée
Source officielleChambre 4-7
655ef9c9a23790831805166a
27 octobre 2023
27 octobre 2023
L'affaire a été fixée à l'audience du 15 novembre 2018 pour être plaidée, date à laquelle les parties ont sollicité un retrait du rôle.
Source officiellePremier président
6a113ac0cdc6046d47a69e4b
21 mai 2026
21 mai 2026
PARTIES EN CAUSE : Monsieur [C] [D], demeurant [Adresse 1] APPELANT Comparant ET : Maître [A] [X], demeurant [Adresse 2] INTIMÉE Comparante L'affaire a été plaidée
Source officielleChambre Commerciale
6162ab495c00de021c93d58b
23 mai 2013
23 mai 2013
APPELANT : Monsieur [J] [P], exerçant en nom personnel sous l'enseigne BL CONSTRUCTIONS [Adresse 2] [Localité 1] représenté par la SCP GRIMAUD, avocats au barreau de GRENOBLE(postulant), et plaidé
Source officielleCour d'Appel
6253c88abd3db21cbdd8591b
6 novembre 2001
6 novembre 2001
La cause a été débattue et plaidée en audience publique le 02 Octobre 2001 devant Monsieur MILHET, Président de Chambre, Madame LATRABE, Conseiller, Monsieur ROS, Conseiller, assistés de Nicole GALLOIS
Source officielleCour d'Appel
6253c88dbd3db21cbdd859d2
6 septembre 2001
6 septembre 2001
correspondances respectives des 13 novembre 2000 et 3 novembre 2000 du jugement contradictoire du Juge des Enfants de VERSAILLES du 27 octobre 2000 régulièrement notifié, qui a, vu l'ordonnance de placement
Source officiellePage 30 sur 1524
SARL PLACIDE FINANCE
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
31/07/2026
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"SARL THEVENIN-SAINT PLACIDE"
30/07/2026
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SCI Placide
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