.-23210 SAINT SULPICE LES FEUILLES représenté par Me Dominique MAZURE, avocat au barreau de CREUSE, Me Anne Sophie TURPIN, avocat au barreau de LIMOGES Madame Geneviève Z...veuve X... de nationalité

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Agnès DENJOY, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Madame Sophie TARIN-TESTOT, Conseiller Greffier

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Agnès DENJOY, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Madame Sophie TARIN-TESTOT, Conseiller Greffier

CHAURAY [Localité 6] Représentée par Me Pascale CALAUDI de la SCP CALAUDI/BEAUREGARD/MOLINIER/LEMOINE, avocat au barreau de MONTPELLIE, substitué par Me Christophe BEAUREGARD, avocat au barreau de MONTPELLIER

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Agnès DENJOY, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Madame Sophie TARIN-TESTOT, Conseiller Greffier

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Agnès DENJOY, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Madame Sophie TARIN-TESTOT, Conseiller Greffier

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Agnès DENJOY, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Madame Sophie TARIN-TESTOT, Conseiller

décision : B N° RG 24/04479 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CKCFR Décision déférée : ordonnance rendue le 29 septembre 2024, à 10h59, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Pascal

de décision : B N° RG 24/04633 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CKDY7 Décision déférée : ordonnance rendue le 07 octobre 2024, à 14h04, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Pascal

de décision : B N° RG 24/04637 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CKDZI Décision déférée : ordonnance rendue le 06 octobre 2024, à 14h10, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Evry Nous, Pascal

RG 24/04648 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CKD3K Décision déférée : ordonnance rendue le 07 octobre 2024, à 14h37, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Pascal

de décision : B N° RG 24/04587 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CKDLE Décision déférée : ordonnance rendue le 04 octobre 2024, à 11h21, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Pascal

prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est : [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Pascale BETTINGER, avoué assistée de Maître Thierry LACAMP, avocat INTIMÉ

CHAMBRE - Section N REPARATION DES DETENTIONS PROVISOIRES DECISION DU 21 NOVEMBRE 2007 No du répertoire général : 06/15781 Décision contradictoire en premier ressort Nous, Sophie

1ère CHAMBRE-Section N REPARATION DES DETENTIONS PROVISOIRES DECISION DU 4 JUIN 2008 No du répertoire général : 07 / 00584 Décision contradictoire en premier ressort Nous, Sophie

03322 DJ N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE la SELARL JEAN-MICHEL ET SOPHIE

COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 28 SEPTEMBRE 2016 APPELANTE : SAS CONNECTED WORLD SERVICES (anciennement PHONE HOUSE) [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Pascal

[W] [S] [YM], [G], [AX] [Y] [FK], [CM], [J] [Y] C/ [P] [K] [Z] [K] [V] [E] veuve [K] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Romain CHERFILS Me Sophie

D'HEILLY - HUBERDEAU représentée par ses mandataires légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Sophie LITTNER-BIBARD, membre de la SCP

Portalis DBVB-V-B7A-7CB2 [O] [T] C/ [M] [Y] Copie exécutoire délivrée le : 05/09/19 à : Me Olivier GIRAUD, avocat au barreau de MARSEILLE Me Sophie