CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
677f67b48c38f76f783033e9
8 janvier 2025
ARRET N° ---------------------- 08 Janvier 2025 ---------------------- N° RG 23/00124 - N° Portalis DBVE-V-B7H-CHUI ---------------------- [O] [B] veuve [S] C/ S.A.R.L.
Cour d'Appel
6253cc35bd3db21cbdd8f77d
9 mai 2012
Par décision du 14 avril 2001, la même caisse a attribué à Feride X..., veuve de Kasim Z..., une rente de conjoint survivant au taux de 30 % à compter du 1er janvier 2001.
6ème chambre
DCA_21NT03624_20230124
24 janvier 2023
Mme D veuve G, Mme G et M. G, agissant en leur qualité d'ayants-droit de M.
6253cbfbbd3db21cbdd8ec6e
17 janvier 2012
.- Y... ès qualités d'héritière de Madame Marguerite X... veuve Y... décédée le 16 avril 2010 née le 08 Février 1955 à GUELMA (ALGERIE) ... 01700 MIRIBEL représentée par Me Christian MOREL assistée
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
5fd9cba92604e604dfe25934
21 novembre 2019
Par déclaration du 5 décembre 2017, Mme[T] veuve [N] a régulièrement relevé appel de ce jugement.
6253c906bd3db21cbdd870b6
1 décembre 2004
Mme X... née Madeleine A..., veuve de la victime et MM Sébastien et Jean-François X..., ses fils, demandent quant à l'action successorale, l'attribution d'une somme au titre de la tierce personne.
6253c91cbd3db21cbdd87470
Mme Y... née Madeleine B..., veuve de la victime et MM Sébastien et Jean-François Y..., ses fils, demandent quant à l'action successorale, l'attribution d'une somme au titre de la tierce personne.
Pôle 5 - Chambre 10
603247e11cc19f7ddd011e44
12 mars 2018
Monsieur [W] [X], l'EURL Simvest, la SCI Victoire, la SCI Saint Martin et Madame [A] veuve [W] [S] ont relevé appel de ce jugement le 18 septembre 2015.
Pôle 2 - Chambre 1
615e0e81c25a97f0381f5756
1 octobre 2014
et que les demandes de dissolution et licitation partage sont mal fondées, - débouter [E] [W], veuve [N] de sa demande en paiement de dommages intérêts, - condamner [E] [W], veuve [N] à leur payer la
IE DES VICTIMES DES ACTES DE TERRORISME ET AUTRES INFRACTIONSc/Monsieur William X
6253cd19bd3db21cbdd9240f
20 mai 2015
Il sera alloué la somme de 25. 737, 12 ¿ et après déduction des indemnités journalières versées (2. 235 ¿) mais aussi de l'allocation d'adulte handicapée attribuée à compter du 01. 08. 2008 soit 15 mois
6253cbbdbd3db21cbdd8e223
15 juin 2011
Antoinette veuve X.... Les deux instances ont été jointes le 25 février 2009. Le 7 septembre 2009, le tribunal de grande instance d'AJACCIO a débouté Madame Y...
6e Chambre D
60329dc9fdc27012286b4cfb
20 décembre 2017
APPELANTE Madame [F] [Z] veuve [M] née le [Date naissance 1] 1950 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représentée et assistée par Me Roseline EYDOUX, avocat plaidant au barreau de GRASSE
6253cb1bbd3db21cbdd8cdc0
26 novembre 2008
L'URSSAF de la Vienne conclut en revanche à l'infirmation de la décision des premiers juges en ce qu'elle l'a condamnée au paiement de dommages et intérêts, et demande que les sommes allouées de 167 780
6253cb1bbd3db21cbdd8cdc2
L'URSSAF de la Vienne conclut en revanche à l'infirmation de la décision des premiers juges en ce qu'elle l'a condamnée au paiement de dommages et intérêts, et demande que les sommes allouées de 111. 409
Pôle 6 - Chambre 13
627f48e9551627057d32e0c0
13 mai 2022
article ouvre droit, pour une période et dans la limite d'un plafond de revenus ou de rémunérations fixés par décret, à l'exonération des cotisations dues aux régimes d'assurance maladie, maternité, veuvage
Juge des référés
ORCA_25MA00117_20250630
30 juin 2025
Mme C veuve B a été admise à l'aide juridictionnelle totale par une décision du 27 décembre 2024 du bureau d'aide juridictionnelle près le tribunal judiciaire de Marseille.
2ème Chambre civile
6708c013445a086e2bcedc1d
10 octobre 2024
[P] [E], aux droits duquel vient Mme [J] [B] veuve [E], a consenti à Mmes [G] et [M] [L] un bail sur un logement compris au rez-de-chaussée d'une maison individuelle située [Adresse 4] à [Localité 6],
3ème CHAMBRE FAMILLE
684a659ad3a1715e9074ea26
11 avril 2024
3ème CHAMBRE FAMILLE ------------------------ Monsieur [W] [Y] C/ Madame [F] [B], Madame [O] [B] veuve [K], Madame [H] (décédée) [T] veuve [B] ------------------------ F N° RG 20/01672 - N°
6253cb36bd3db21cbdd8d1de
7 septembre 2004
Elle sollicite l'allocation d'une somme de 2.000 euros sur le fondement des dispositions de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile.
6253c9c7bd3db21cbdd8934e
20 septembre 2007
Veuve A... née le 08 Juin 1936 à CLICHY 92 (92110) ...
Page 30 sur 374