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1 713 résultats pour « animateurs de stage »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

5ème Chambre

DCA_21PA02327_20230421

Admin. Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

procédures fiscales, dans la mesure où l'administration n'a délibérément pas appliqué, pour calculer la plus-value, les règles d'abattement pour durée de détention, et où elle a au surplus tenté, au stade

Source officielle
CA

2e chambre sociale

635a21a6c549ea05a7cd2cc2

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Au dernier état de la relation contractuelle, il était animateur réseau catégorie cadre moyennant un salaire s'élevant à la somme de 2 445,69 €.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd73bd3db21cbdd93664

Appel

7 novembre 2016

7 novembre 2016

Nous comprenons mieux maintenant le désintérêt que vous manifestez de plus en plus fréquemment dans l'exercice de vos fonctions, et notamment en ce qui concerne le suivi logistique, l'animation du réseau

Source officielle
CA

Chambre Sociale

66ff85e3a4ff9ec259c09a2a

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

- Sur la demande de dommages et intérêts pour discrimination syndicale - Aucune personne ne peut être écartée d'une procédure de recrutement ou de l'accès à un stage ou à une période de formation

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

DBVJ-V-B7B-KD6P SARL AP SARLc/Association TEAM LIBERTY DRIVE

5fe1c3e7d6dc9955967727c1

Appel

17 décembre 2020

17 décembre 2020

Représentée par Me Annie BERLAND de la SELARL RACINE, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de Me Albert HINI de la SELARL RACINE, avocat au barreau de MARSEILLE COMPOSITION DE LA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0cbd3db21cbdd8cbe2

Appel

29 octobre 2008

29 octobre 2008

PEU Dont le siège social est Le Peu 79340 VASLES agissant poursuites et diligences de son co-gérant en exercice et de tous autres représentants légaux domiciliés ès qualité audit siège, Madame Annie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

615e0e7ac25a97f0381f56fb

Appel

5 mars 2014

5 mars 2014

commercialement avec la seule présence de quelques galeries d'art, et celui allant de la [Localité 5] à la [Localité 6] présenté comme étant le plus animé commercialement.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1

616307f15a67331bacec3be1

Appel

28 novembre 2011

28 novembre 2011

Il anime également un correspondant informatique Régional , * un responsable des ressources humaines régional , *un responsable logistique régional, *un ADV - ce modèle d'organisation devait être

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CAA

8ème chambre

DCA_21PA01990_20250114

Admin. Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

E pour la ministre de la santé et de l'accès aux soins et de Me Schmelck pour l'ANSM. 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbccbd3db21cbdd8e4d2

Appel

19 novembre 2010

19 novembre 2010

Madame Annie C... née Deligny Formule exécutoire le : à : S. C. P. T. D. G. S. C. P. D. J. C. R.

Source officielle
CA

Ch.sociale-sect.prud'hom

696785e0cdc6046d474251fd

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

A ce niveau, apparaît la notion de résolution de problèmes mais à ce stade les problèmes résolus sont simples.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6979ef6bcdc6046d47f7c991

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Par un courrier de son conseil en date du 21 juin 2019, Mme [O] a informé la [25] qu'elle acceptait la proposition de reclassement au poste d'animatrice commerciale des ventes au sein de la [24], telle

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

6a0fe693cdc6046d47876ff1

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

- une attestation de Mme [U] [J], animatrice [3], qui déclare que lors de ses prises de poste à 10h, elle a constaté que M.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_20VE02876_20230525

Admin. Appel

25 mai 2023

25 mai 2023

Mme B a été recrutée par la commune d'Asnières-sur-Seine en qualité d'animatrice vacataire dans des accueils de loisir sans hébergement, par sept lettres d'engagement pendant la période comprise entre

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CA

Cour d'Appel

6253ca30bd3db21cbdd8a4b9

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

La fiche de poste de directeur régional signée en mars 1998 ne vise pas spécifiquement la mission d'encadrement, mais monsieur X... a suivi un stage organisé du 16 juin 1999 au 9 septembre 1999 sur le

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CA

Chambre Sociale

633fc32be633183e2ee17ab8

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Dans le domaine commercial et de communication, il intervenait à tous les stades de la définition du besoin des clients avant la validation par la directrice régionale.

Source officielle
CA

Chambre sociale

61628870dafa129e399518ce

Appel

8 mars 2012

8 mars 2012

Elle a interrompu un stage rémunéré pour répondre à l'offre d'embauche de la SARL EDI 40 et la perte de l'emploi à l'âge de 60 ans, lui a causé un véritable préjudice financier.

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

628881f3edb9a9057d0d27f4

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

[S], né en 1978, a été engagé en qualité d'animateur par contrat de travail à durée déterminée à compter du 30 octobre 2006, à l'issue duquel les parties ont conclu un avenant emportant contrat de travail

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CA

Chambre 4-6

6868b6bf2f06adf21413c3f9

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Au fil des mois, les effectifs ont baissé que ce soit au niveau de la salle, de la cuisine, de l'accueil ou bien de l'animation'!

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6034e0b1469ea70b72345b63

Appel

12 septembre 2016

12 septembre 2016

MOTIVATION, sur la discrimination alléguée : Aux termes de l'article L.1132-1 du code du travail, aucune personne ne peut être écartée d'une procédure de recrutement ou de l'accès à un stage ou

Source officielle

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