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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e71e
31 octobre 2011
né le 29 Avril 1974 à SARCELLES (95200) ... 63100 CLERMONT-FERRAND représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Myriam PICOT, avocat au barreau de LYON DEFENDEUR A LA
3e Chambre A
60323403d3d50a6a92f7913a
8 mars 2018
La SCI Solent ayant réclamé à l'administration fiscale le remboursement de la TVA mise à la charge du vendeur dans l'acte de vente, cette somme a été recouvrée par la suite auprès de la SCI Pilou.
6253c8ddbd3db21cbdd86799
5 décembre 2002
DANGLEANT, avocat Monsieur Jacques Z... 10 avenue Saint Exupéry 91250 ST GERMAIN LES CORBEIL représenté par la SCP CHAUDET & BREBION, avoués assisté de Me Monique PIBOT DANGLEANT, avocat Monsieur Pascal
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
6970bcfccdc6046d471abac4
20 janvier 2026
CLOAREC de la SELARL CLOAREC AVOCAT, avocat au barreau de LYON [8] [Localité 5] Représenté par Mme [H] [D] (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir général INTIMES Nous, Delphine LAVERGNE-PILLOT
Service des Référés
6629f360dc6faf00095887eb
24 avril 2024
[W], titulaire d'une licence de pilote ULM classe 3, a entamé auprès de M. [X] une formation au brevet et à la licence de pilote d'engins de classe 6. Le 01/05/2019, M.
3e chambre civile
668cd23abbc9a118c6c63ecb
4 juillet 2024
66 assistés de Me Arnaud BRULTET, avocat au barreau de DIJON COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 mai 2024 en audience publique devant la cour composée de : Frédéric PILLOT
République à Foix a requis l'ouverture d'une informationc/Monsieur X
6253c887bd3db21cbdd85879
3 mai 2001
sur ordre de l'officier de police judiciaire, les 3 policiers conduisaient M.A au poste de police, ainsi que sa voiture; Attendu que, selon la requête en nullité, le fait, pour un policier, d'avoir piloté
6253c8aebd3db21cbdd85f0e
12 mars 2002
FAITS, PROCEDURE ET MOYENS DES PARTIES : Par jugement du 2 mars 2001, régulièrement publié, le Tribunal de Commerce de GAP a prononcé la confusion des patrimoines de la SCI LE CARILLON et de la SARL PILOTE
édure ouvertec/X du chef d'homicides involontaires
6253ca72bd3db21cbdd8b0f7
30 avril 2008
Les quatre occupants de l'appareil, le pilote, son passager (qui était habituellement pilote sur d'autres avions) et les deux médecins perdaient la vie à l'issue du crash.
Pôle 6 - Chambre 11
63d0d62d81a7b805de12b706
24 janvier 2023
Il a ensuite été engagé par cette société par un contrat de travail à durée déterminée en qualité de pilote de ligne, du 14 avril au 31 octobre 2009 puis a signé deux nouveaux contrats de stage de formation
Chambre 1-6
67ac3e195a940b7d9cd96a36
23 janvier 2025
[V] [N] a été percuté par un bateau à moteur piloté par M. [U] [T], alors qu'il se trouvait sur un paddle en compagnie de 2 autres amis également sur leur paddle.
4e chambre - formation à 3
DCA_19DA02717_20220414
14 avril 2022
Ils soutiennent que : - la profession de pilote d'hélicoptère exercée par M.
3ème chambre
DCA_22TL20248_20231205
5 décembre 2023
en 1932, à l'exclusion du troisième étage et de la toiture, et non l'immeuble dans son entier, pouvait être inscrite au titre des monuments historiques ; une partie de l'œuvre de Pilette a en effet été
Référés Civils
62c5299aa2c4236379079b9e
5 juillet 2022
par procès-verbaux du 23'février 2022, s'agissant de la vedette de la Fédération d'entraide polynésienne de sauvetage en mer d'une longueur de 14,85 mètres et de celle du Syndicat professionnel des pilotes
69ddcec9cdc6046d472a8db4
7 avril 2026
1] [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Mme [G] [W] (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir général DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 03 Mars 2026 Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT
68e5f33be11beca089b88d02
7 octobre 2025
juridiques [Localité 3] représenté par Mme [N] [O] (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir général DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 02 Septembre 2025 Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT
68e5f33be11beca089b88d04
Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 2] représenté par Me Christine NEBOIT, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 02 Septembre 2025 Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT
68e5f33be11beca089b88d06
juridiques [Localité 3] représenté par Mme [R] [M] (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir général DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 02 Septembre 2025 Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT
652f78ddb053208318995a01
17 octobre 2023
contentieux général [Localité 2] représenté par Mme [R] [V] (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir général DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 19 Septembre 2023 Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT
651d02ecfe8d588318c1add5
3 octobre 2023
SELARL ABDOU ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substituée par Me Grégory MAZILLE, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 05 Septembre 2023 Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT
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