Un enfant est issu de cette union : Alina, née le 25 mai 2000 à Saint-Pétersbourg (Russie). M. X...a déposé une requête en divorce enregistrée le 13 août 2010.

APPELANTE SARL ALIZEE exerçant sous l'enseigne RIVE DROITE Les Galeries de Houelbourg Bat.

Un jugement du 26 février 2009 a ouvert une mesure de tutelle à l'égard de Madame Marie Eugénie Y...veuve X... et désigné comme tuteur M. Jacques X.... Par acte du 21 mai 2010, M.

[I] [T] et la societe M&S Alim a payer a M. 

Alain [H], seul, par conclusions du 29 août 2014.

Monsieur Alain Z... ...

* * * Par jugement du 25 octobre 1990 le Tribunal de Grande Instance de Narbonne a prononcé la séparation de corps des époux Alain X... et Marie-Claude Y... aux torts partagés.

Alain Z... [...] [...]

Karima, de nationalité marocaine, le 21 août 2004 à la mairie d'ALAN (31) ; qu'il l'avait connue durant plus de six mois avant cette union à MONTAUBAN où il résidait à cette époque-là et alors que sa

Albin X...

ARRET No JD/CJ COUR D'APPEL DE BESANCON - 172 501 116 00013 - ARRET DU 15 MAI 2007 CHAMBRE SOCIALE Contradictoire Audience publique du 20 mars 2007 No de rôle : 06/02431 S/contredit

2014 --- = = = oOo = = =--- Le VINGT QUATRE MARS DEUX MILLE QUATORZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : Monsieur Alain

APPELANTE Madame Colette Paulette Marie X... veuve A... demeurant [...]

Pour chacun de ces trois fonds de commerce, un contrat de franchise a été conclu le 1er mai 2004 avec la société Alain Afflelou Franchiseur ce qui a permis leur exploitation sous l'enseigne 'Alain Afflelou

Le 18 novembre 2004, le maire de la commune de [Localité 19] a écrit à la communauté des communes Marne et Gondoire (actuellement : la communauté d'agglomération de Marne et Gondoire, CAMG) que les terrains

Alain X...

2008 Monsieur Alain X...

LIMOGES, le 27 Mai 2014 Monsieur Alain MOMBEL, Premier Président de la Cour d'Appel de LIMOGES, assisté de Madame Marie Claude LAINEZ, Greffier, a rendu l'ordonnance suivante, l'affaire ayant été appelée

de : Alain X...

< déposées le 13 novembre 2012 par Maître Jean-Philippe B... qui demande à la cour de : - déclarer les époux Alain X... et la SCI DE NORAS irrecevables et mal fondés en leur appel, - condamner les