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2 793 résultats pour « Beneix »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

12e chambre

603373926b5a3d27ff27bfe2

Appel

13 juin 2017

13 juin 2017

Services de télécommunications ; transmission et diffusion d'offres en matière de gestion de déchets, de location de bennes, de valorisation et de recyclage de déchets, d'entretien et d'assainissement,

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21NC00867_20231128

Admin. Appel

28 novembre 2023

28 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Me Jocelyne Lovet, liquidateur judiciaire de la SARL Multi Benne Organisation Bossert Angeot a demandé au tribunal administratif de Strasbourg

Source officielle
CA

2e chambre civile

67ef6c909a9834ffd825fbbf

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

président de la cour d'appel de Montpellier, Vu la requête présentée le 11 Mars 2025 par : Madame [J] [Z] [F] [L] [Adresse 1] Représentée par Me Camille CALAUDI de la SCP CALAUDI-BEAUREGARD-CALAUDI-BENE

Source officielle
CA

2ème chambre

69e31146cdc6046d47a75038

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Elle précise à titre d'exemple qu'en 2025 elle a dû gérer le transit et le stockage de 46 livraisons de matériaux et de 38 bennes de gravats au dépôt de son entreprise.

Source officielle
CA

2e chambre civile

651fa56cc601f08318991785

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

de la SCP BENE, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué par Me MANGEANT SA AXA FRANCE IARD en qualité d'assureur de SOCOTEC, Inscrite au RCS de Nanterre sous le numéro 722 057 460 prise

Source officielle
CA

3e chambre civile

679331d731df9338379d27db

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

de la SCP BENE, avocat au barreau de MONTPELLIER Autre(s) qualité(s) : Intimé dans 19/04962 (Fond), Intimé dans 19/05119 (Fond) SA AXA FRANCE IARD, prise en la personne de son président en exercice

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe5bd3db21cbdd8e8c2

Appel

20 septembre 2011

20 septembre 2011

société BAYLE TRANSPORTS produit deux devis datés du 15 mars 2009 : Le premier pour un montant de 1. 883, 70 € TTC concernait, uniquement les travaux suivants : " Empierrement : Appro par semis bennes

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_20VE02306_20221108

Admin. Appel

8 novembre 2022

8 novembre 2022

des procédures fiscales et des doctrines numérotées BOI-IS-DEF-10-20 et BOI-CF-PGR-10-20 ; - les actifs incorporels peuvent fait l'objet d'un amortissement lorsqu'il est prévisible que les effets bénéfiques

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6440d7ede704a005d1ed6f90

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

Représentant : Me AURAN VISTE substituant Me Alexandra GERENTON, avocat au barreau de BEZIERS INTIMEE : CAF DE L'HERAULT [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me LEYGUE substituant Me Francette BENE

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

6788a3ce05b7378c3f0c52ea

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

acte du 8 août 2023, la SAS Twisloc a assigné la SARL Locamat services en référé devant le président du tribunal de commerce de Caen aux fins de voir résilier 6 contrats de location portant sur des bennes

Source officielle
CA

3e chambre civile

65b4add47ef77d000880b45f

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

[Adresse 11] [Localité 17] Représentant : Me Francette BENE de la SCP BENE, avocat au barreau de MONTPELLIER Le DOUZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Thierry CARLIER, magistrat chargé de

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

696a560ecdc6046d4789bca0

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

La cour relève que l'intimée ne justifie toutefois pas non plus du nombre de bennes qu'elle prétend avoir utilisé et facturé.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6971ca50cdc6046d473523a1

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

* * EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Le 27 mai 2021, la Métropole [Localité 43] Normandie, chargée d'une mission de ramassage des déchets, a passé commande auprès de l'Ugap de huit camions benne

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

65b35e5b1d7564000872dd14

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Le 17 octobre 2017, l'employeur a renseigné une déclaration d'accident du travail, survenu le 16 octobre 2017, dans les termes suivants : 'Choc / Heurt avec véhicule en mouvement - la benne du tracteur

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6440d802e704a005d1ed701b

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

LA MISE EN ETAT DE MONTPELLIER - N° RG 19/7536 DEMANDERESSE A LA REQUETE EN DEFERE : Madame [V] [I] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Claude CALVET de la SCP GOUIRY/MARY/CALVET/BENET

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6684eaf3a0de54ff609f7eba

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

DE COMMERCE DE NARBONNE N° RG 2022 000456 APPELANT : Monsieur [H] [L] né le 28 Mai 1976 à [Localité 6] (06) de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Antoine BENET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c2bd3db21cbdd862f7

Appel

7 mai 2002

7 mai 2002

KARSENTY-RICARD, avocat, 70, Boulevard de Courcelles 75017 PARIS et de Me F.BRUNET, avocat, 41, avenue de Friedland 75008 PARIS - Société PER BENE prise en la personne de ses représentants légaux ayant

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01323_20240628

Admin. Appel

28 juin 2024

28 juin 2024

administratif de Toulon : -d'annuler l'arrêté du président de la Métropole Toulon-Provence-Méditerranée de permission de voirie n° 2020-113 du 1er septembre 2020, autorisant l'entreprise " la Pelle et la Benne

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6347ac4129ffd2adfff4f33a

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Le mauvais entretien du camion-benne mis à disposition.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

6620b8cbbd6a8f00086aba49

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

Elle ajoute que les déclarations de monsieur [S], qui prétend que la benne l'a percuté dans le dos et qu'il n'a eu d'autre choix que de sauter, et de monsieur [N], collègue de travail, qui indique que

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

Fargeot-Beneix, Selena

SIREN 890515703Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

15/04/2026

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Ventes et cessions

Canovas, Séverine Gabrielle Marthe, Beneix, Patrice Alain

SIREN 943042952Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Limoges

Aux termes d'un ASSP en date du 01/05/2025 enregistré au SPFE de Limoges, dossier n°202500013260, référence n°8704P012025A00465. Adresse de l'ancien proprietaire : 19 route de Prinsabaud 87520 Veyrac. Delais d'opposition : 10 jours a compter de la parution au bodacc

27/05/2025

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Radiations

Beneix, Patrice Alain

SIREN 400227872Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Limoges

14/05/2025

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Créations

Fargeot-Beneix, Selena

SIREN 890515703GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

03/11/2020

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Radiations

TOC TOQUE, BENEIX, Loris

SIREN 827602715GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE-LA-GAILLARDE

30/10/2019

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