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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sécurité Sociale
643a42a5d83dbd04f5fb2a4a
11 avril 2023
[K] a été blessé aux temps et lieu du travail, sa lésion au bras droit résultant d'un fait soudain, lequel peut être un geste banal -en l'espèce le fait de serrer un raccord acier.
5ème chambre sociale TA
642d14a9cb8fa004f57da243
4 avril 2023
l'accident a eu lieu au 'portier Sud' dans les circonstances suivantes : 'la portière côté conducteur lui est revenu vers lui et en la stoppant avec sa main droite...la victime a déclaré avoir été blessée
RETENTIONS
66c03d00fa3a395142d55bb4
15 août 2024
Il a fait valoir que le retenu a été grièvement blessé en mai 2023, avec la nécessité d'une opération en matière de neurochirurgie et qu'il a, à nouveau, été opéré en janvier 2024 ayant des difficultés
3e chambre sociale
69720137cdc6046d473adaa2
21 janvier 2026
- Objet dans le contact a blessé la victime : choc/heurt avec un objet.
1ère chambre
66878cf705d6f7f678d49314
4 juillet 2024
enfants ; qu'elle n'a pas d'avantage satisfait à son obligation de sécurité, du fait du manque de personnel en charge de la surveillance et en ne leur permettant pas l'accès à la zone où l'enfant s'est blessée
1ère Chambre
6684eb15a0de54ff609f80cc
2 juillet 2024
EXPOSÉ : Soutenant s'être blessé le 22 septembre 2019 dans l'enceinte du magasin exploité à l'enseigne 'Super U' par la SAS Syjac [Adresse 11] en glissant sur un sol mouillé et un tapis mal positionné
Chambre sociale
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3 juillet 2025
[J] [V] soutient s'être retrouvé seul sur un chantier et sans aide à la manutention de sorte qu'il s'est blessé en portant un plan de travail de plus de 50 kilogrammes.
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
67908ccb1b5a79f7327054ae
21 janvier 2025
La salariée s'est blessée en nettoyant, avec un chiffon mouillé, une machine électrique dont les fils étaient dénudés et non protégés.
2EME PROTECTION SOCIALE
6791dfff1c87724b5e69d99b
22 janvier 2025
' lieu de travail habituel ' la salariée déclare s'être fait mal à l'épaule gauche en tirant un chariot de préparation drive ' nature de l'accident : manutention manuelle ' objet dont le contact a blessé
Chambre pôle social
67f8a5bbec820a3a2a05e792
8 avril 2025
[N] [V], qui a déclaré s'être blessé le 20 janvier 2022, et un certi'cat médical initial daté du 09 février 2022 indiquant « pouce gauche hématome par coup de marteau decollt ongle et D4 droit chute sur
660cf2567c1ccb0008628bd3
2 avril 2024
[C] se tordre la cheville ou se blesser, d'où elle déduisait qu'il avait menti.
9ème Ch Sécurité Sociale
65a8d6fde12c85000874b0be
17 janvier 2024
de l'accident : la salariée déclare qu'elle était dans le couloir ; Nature de l'accident : la salariée déclare qu'elle aurait eu une altercation verbale avec un médecin ; Objet dont le contact a blessé
65b210f6c4cf860008dff692
24 janvier 2024
victime a déclaré que la vitre latérale gauche avait explosé lors d'un arrêt à un feu tricolore, avoir tenté de quitter son siège en oubliant d'enlever sa ceinture de sécurité ; Objet dont le contact a blessé
6a17cf42cdc6046d47309c22
27 mai 2026
Les mouvements du côté blessé seront toujours estimés par comparaison avec ceux du côté sain.
17e chambre
6033431fc63a77b37b344e34
5 juillet 2017
une même activité professionnelle de plus de 5 000 salariés a l'obligation d'assurer, après avis médical, le réentraînement au travail et la rééducation professionnelle des travailleurs malades ou blessés
10e Chambre
6162c5151e6e05567349089e
16 janvier 2013
[Z] a été blessé est d'origine criminelle de sorte que l'existence d'une infraction à l'origine de son préjudice est démontrée. En conséquence, Confirmer la décision déférée.
Cour d'Appel
6253c881bd3db21cbdd85722
18 mai 2001
constant que le 30 mars 1996, Lola X..., née le 27 février 1994, a subi à l'oeil gauche une blessure, en faisant une chute à son domicile, et que cet accident a entraîné chez l'enfant une cécité de l'oeil blessé
CHAMBRE SOCIALE B
61639211c171f9a1fe14c680
19 mai 2010
Sur les violences physiques et psychologiques: La circonstance que Monsieur [G] ait été blessé sur son lieu de travail et que les lésions subies aient été prises en charge au titre de la législation
6253cafcbd3db21cbdd8c9a0
23 septembre 2008
Elabidi, qui aurait été blessé à cette occasion, rappelant par ailleurs que les portes de tels véhicules sont équipées d'épais joints de caoutchouc destinés, précisément, à éviter de tels accidents.
6253cb45bd3db21cbdd8d37e
20 janvier 2010
avec un taux d'alcool de 2. 72 grammes par litre de sang, entrait en collision avec le véhicule de société PEUGEOT conduit par Gustave C... avec Gérard B... comme passager lesquels étaient grièvement blessés
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