Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY00141_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
S'il fait état de bonnes relations avec les éducateurs, son entraîneur et les membres du club de boxe qu'il fréquente, ces liens sociaux et amicaux ne sauraient davantage être regardés comme relevant de
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE02351_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
création d'un terrain d'honneur, d'un terrain de concours de saut d'obstacles, d'un terrain de dressage, des paddocks, des allées cavalières, des carrières, d'une plateforme susceptible d'accueillir 400 boxes
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_20DA01327_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
S'agissant des boxes, également en ruine, le procès-verbal note que " les toitures sont crevées, effondrées, ou pour certaines parties absentes. Les portes ne sont plus en place. ".
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
603741adfe13bd200f4c1e9a
7 mai 2015
7 mai 2015
La gestion de la résidence, abandonnée en janvier 2013 par le groupe PRO BONO, fut reprise par la société RESIDENCE DU SOLEIL.
Source officielleCabinet B
68009ba2a0dcde7c792bd1d9
10 avril 2025
10 avril 2025
[Z] [T], Ordonner à Mme [C] [O] de leur restituer le téléphone fixe, le routeur VINI BOX et l'ordinateur MAC BOOK PRO ainsi qu'à M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
670f584a4ad0d5ee7d7e5c70
15 octobre 2024
15 octobre 2024
L'affaire a fait l'objet d'une redistribution devant la chambre commerciale internationale pour être jugée le même jour qu'une affaire similaire opposant la société Baker Box aux sociétés intimées pour
Source officielle2ème Chambre
65ab761036bfc00008d68e05
19 janvier 2024
19 janvier 2024
En effet, l'animal s'étant blessé dans son box c'est-à-dire dans le cadre de l'obligation d'hébergement et de soins pesant sur l'Earl Ecuries Saint-Val en sa qualité de dépositaire salarié, celle-ci ne
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6031f7dd21fb7a3059f26d9b
24 mai 2018
24 mai 2018
Les opérations d'expertise établissent que l'épicentre du foyer se situait au niveau d'un box n° 312 située à 11 mètres d'une passerelle de franchissement du convoyeur, aux abords duquel furent retrouvés
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
62c52991a2c4236379079ac2
5 juillet 2022
5 juillet 2022
En effet, le matin du 29 septembre 2017, vous étiez de compléter le box de petit déjeuner, à emporter avant de les remettre à un groupe de clients en partance.
Source officielleChambre 1-8
63c8edcfdc5b777c90992dd0
18 janvier 2023
18 janvier 2023
L'appartement et le box du sous-sol, objets du commodat, sont intégrés à un ensemble immobilier référencé au cadastre de [Localité 11] (ALPES MARITIMES) section CT n°[Cadastre 7]-[Cadastre 8]-[Cadastre
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
69d73c65cdc6046d479b7f2f
7 avril 2026
7 avril 2026
déposé les bilans des exercices 2022 et 2023 au greffe du tribunal de commerce de Melun; - qu'elle peut réaliser des économies mensuelles à hauteur de 560 euros par la restitution d'un terrain et d'un box
Source officielle3e chambre civile
6622096d9ce142000838980b
18 avril 2024
18 avril 2024
les comptes de location, loyers et charges des six chambres louées de l'appartement du [Adresse 6] ' [Localité 31], ainsi que des deux chambres de service, et d'établir aussi les comptes de location du box
Source officielle1ère chambre civile A
65b362e01d7564000872df1a
25 janvier 2024
25 janvier 2024
décembre 2016 alors que Mme [G] en était propriétaire, que la voiture n'était pas couverte par une assurance entre octobre 2016 et novembre 2017 et que Mme [G] a affirmé que le véhicule était resté dans son box
Source officielle4e Chambre A
6031f41d6c33492cb2313195
31 mai 2018
31 mai 2018
demande de permis de construire a été déposée le 21 décembre 1994 ; le permis était accordé par arrêté du maire de Gassin en date du 13 avril 1995, pour la construction de trois bâtiments incluant des box
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
60355eac024dea86b9f90bed
4 mai 2016
4 mai 2016
un lot par immeuble : [Adresse 12], [Adresse 4], biens de la [Adresse 1], - ou bien trois lots ainsi composés : [Adresse 12] + studio de la [Adresse 1], [Adresse 4], appartement de la [Adresse 1] + Box
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
616263c010de15342de147a9
2 juillet 2014
2 juillet 2014
les droits portant sur la moitié desdits biens, à savoir : * un immeuble situé à [Adresse 6], *à Villejuif, les 5 000 parts sociales de la Sci des 3 et [Adresse 3] qui comprend 8 appartements et 25 boxs
Source officielleCour d'Appel
6253c99ebd3db21cbdd88cd5
10 novembre 2006
10 novembre 2006
critères Monsieur X... qui s'était classé au 6 ème rang des 9 délégués a touché 121,96 ç en raison de la progression du chiffre d'affaires du 1er avril au 30 juin 2002 outre 76,22 ç lié au nombre de "box
Source officielleRétentions
6358cdabc40aa805a7864c3a
25 octobre 2022
25 octobre 2022
L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box dédié de la cour d'appel de Montpellier, les portes de la salle étant fermées
Source officielleRétentions
6364bbb1e405357f749eaad0
2 novembre 2022
2 novembre 2022
L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box dédié de l'accueil de la cour d'appel de Montpellier, les portes de la
Source officielleRétentions
64379dd49477fe04f5cc64c6
11 avril 2023
11 avril 2023
les informant que l'audience sera tenue le 11 Avril 2023 à 15 H 00, L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box
Source officiellePage 31 sur 111